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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 59  (Nord) Date de parution : 29/09/2011 Date de péremption : 08/11/2011 10:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 189B N° annonce (BOAMP) 177

fourniture, mise en service et maintenance de chariots informatisés pour les membres du GCS Ameitic à Calais 

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BOMP B/0189-177

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Calais, 11, quai du commerce B.P. 339, à l'attention de Mme DELPLANQUE Sylvie, F-62107 Calais Cedex. Tél. : (+33) 3 21 46 86 90. E-mail : s.delplanque@ch-calais.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Klekoon, garonor - bât. G B.P. 637, contact : assitance Klekoon, F-93611 Aulnay-sous-Bois. Tél. : (+33) 8 92 22 24 01. URL : https://www.klekoon.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture, mise en service et maintenance de chariots informatisés pour les membres du gcs ameitic (Achat Mutualisé d'equipements Informatiques et de Technologies de l'information et de la Communication), structure en cous de constitution, composée d'établissements publics de santé et privés d'intérêt collectif, représentée dans l'attente de l'approbation de sa convention constitutive par le Centre Hospitalier de Calais.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre maximum de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le présent marché a pour objet l'établissement d'un accord-cadre pour la fourniture, la mise en service et la maintenance de chariots informatisés pour les membres du gcs ameitic.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33197000, 33192000 - CB19.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : possibilité de marchés complémentaires au titre de l'article 35.II.4.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

Lot n° 1

Intitulé : Fourniture, mise en service et maintenance de chariot dit "médical" ou "de visite" est ses accessoires sans alimentation
1) Description succincte :
Fourniture, mise en service et maintenance de chariot dit "médical" ou "de visite" est ses accessoires sans alimentation

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33197000, 33192000 - CB19.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Fourniture, mise en service et maintenance de chariot dit "médical" ou "de visite" est ses accessoires avec alimentation
1) Description succincte :
Fourniture, mise en service et maintenance de chariot dit "médical" ou "de visite" est ses accessoires avec alimentation

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33197000, 33192000 - CB19.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Fourniture, mise en service et maintenance de chariot dit "médical" ou "de visite" est ses accessoires avec équipement informatique intégré
1) Description succincte :
Fourniture, mise en service et maintenance de chariot dit "médical" ou "de visite" est ses accessoires avec équipement informatique intégré

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33197000, 33192000 - CB19.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Fourniture, mise en service et maintenance de chariot de soins informatisable et ses accessoires avec alimentation
1) Description succincte :
Fourniture, mise en service et maintenance de chariot de soins informatisable et ses accessoires avec alimentation

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33197000, 33192000 - CB19.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Fourniture, mise en service et maintenance de chariot de soins informatisé et ses accessoires
1) Description succincte :
Fourniture, mise en service et maintenance de chariot de soins informatisé et ses accessoires

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33197000, 33192000 - CB19.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Fourniture, mise en service et maintenance d'accessoires et prestations pour informatisation de chariots
1) Description succincte :
Fourniture, mise en service et maintenance d'accessoires et prestations pour informatisation de chariots

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33197000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement par mandat administratif (articles 86 à 111 du Code des Marchés Publics).

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats fourniront des formulaires Dc1 et Dc2 (lettre de candidature et déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces formulaires sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.Les candidats fourniront également un document attestant du pouvoir de signature du réprésentant du candidat, toute pièce permettant à la personne publique d'évaluer son expérience, ses capacités professionnelles, techniques et financières (il est précisé que le candidat devra, au terme de la procédure, produire les attestations et certificats prévus à l'article 46 du Code des Marchés Publics, il est par ailleurs précisé que les clauses de l'article 46 s'appliquent de plein droit). Les candidats fourniront aussi une attestation d'assurance RC et toute pièce que le candidat jugera utile de produire.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des Marchés Publics : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfèrent la consultation, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; déclaration appropriée de banques ou preuve d'un assurance pour les risques professionnels.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des Marchés Publics : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; indication des titres d'étude et professionnels du candidat et/ou des cadres de l'entreprise ; certificats de qualifications professionnelles ou équivalents ; liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, il s'agira obligatoirement de réalisation effectives à l'exclusion de simples études ou de participations à des consultations ; les références récentes du fournisseur (marchés conclus il y a moins quatre ans avec des établissements hospitaliers publics, sur les mêmes prestations que celles objet de la présente consultation, avec indication des montants traités et coordonnées des personnes à contacter) ; description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
aochariots2011.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
8 novembre 2011, à 10:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Calendrier prévisionnel : rédaction et publication d'un appel public à la concurrence le 26 septembre 2011 ; date limite de réception des proposition le 8 novembre 2011 ; analyse des offres du 9 au 17 novembre 2011. Tous les renseignements nécessaires pour répondre à cet appel d'offre sont mentionnés dans le réglement de consultation disponible avec le cahier des charges sur la plate-forme Klekoon. Adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée, F-59800 Lille. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. Fax : (+33) 3 20 63 13 47


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : délais d'introduction des recours : toute décision administrative peut faire l'objet d'un recours (gracieux ou hiérarchique) qui interrompt le délai de recours contentieux lorsqu'il est formé avant l'expiration de ce délai. voies de recours : référé précontractuel des entreprises : articles L551-1 et R551-1 du Code de la Justice Administrative, ce recours peut intervenir dans les 11 (envoi dématérialisé) ou 16 jours (article 80 du Code des Marché Publics) suivant la notification du rejet de l'offre et ce jusqu'à la signature du contrat ; référé contractuel : article R551-7, la juridiction peut être saisie au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Voir décret n. 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrat de la commande publique.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Informatique (matériel)
Informatique (prestations de services)
Matériel électronique médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
30Machines de bureau et matériel informatique
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
72Services informatiques
 
    


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