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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 72  (Sarthe) Date de parution : 03/11/2011 Date de péremption : 25/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 250512

Fourniture de mobilier pour le CHS de la Sarthe à Allonnes 

Avis de marché

Département de publication : 72
Annonce No 11-250512
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
C.H.S. de la Sarthe.
 Correspondant :  Mme Deniau Mélanie, 20 avenue du 19 mars 1962 - B.P. 50004, 72703 Allonnes, tél. : 02-43-43-51-52, télécopieur : 02-43-43-51-50, courriel : dla.marches@chs-sarthe.fr.

Objet du marché : 
fourniture de mobilier pour le Centre Hospitalier Spécialisé de la Sarthe.

Lieu d'exécution et de livraison: 
chs de la Sarthe, 72703 Allonnes Cedex.

Caractéristiques principales : 

le présent marché a pour objet la fourniture de mobilier. Lot 1 : 12 Fauteuils de repos grand confort et reposes pieds pour le CHS de la Sarthe à Allonnes - lot 2 : 5 Chauffeuses pour le CMP à la Ferté Bernard

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
afin d'apprécier les mobiliers du lot 1, proposés par les candidats, une mise à disposition d'une semaine est demandée aux candidats, pour la semaine 50 (du 12 au 16/12/2011). cf. article 8 du CCATP.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
6 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : 
garantie à première demande à constituer en cas d'avance facultative (articles 88 à 104 du Code des Marchés Publics).

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
articles 86 à 111 du Code des Marchés Publics. Paiement par mandat administratif à 50 jours (article 98 du Code des Marchés Publics).

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - qualités fonctionnelles : 45 %;
     - cout d'acquisition : 40 %;
     - délai de livraison : 10 %;
     - démarche de développement durable : 5 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
25 novembre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
2011-24.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
3 novembre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
Centre Hospitalier Spécialisé de la Sarthe.

 Correspondant : 
Mme Deniau, 20 avenue du 19 mars 1962 - B.P. 50004, 72703 Allonnes, tél. : 02-43-43-51-52, télécopieur : 02-43-43-51-50, courriel : dla.marches@chs-sarthe.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
Centre Hospitalier Spécialisé de la Sarthe.

 Correspondant : 
Mme Deniau Mélanie, 20 avenue du 19 mars 1962 - B.P. 50004, 72703 Allonnes, tél. : 02-43-43-51-52, télécopieur : 02-43-43-51-50, courriel : dla.maches@chs-sarthe.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot2. - Chauffeuse
 Lot1. - Fauteuil de repose grand confort ou grand repos et repose pieds

Mots déscripteurs
Equipements spécialisés
Mobilier

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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