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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 94  (Val-de-Marne) Date de parution : 27/10/2011 Date de péremption : 09/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 209B N° annonce (BOAMP) 475

fourniture, montage et pose des ouvrages de mobilier de l'équipement culturel du Kremlin-Bicêtre 

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BOMP B/0209-475

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville du Kremlin-Bicêtre, place Jean Jaurès, contact : service marchés publics, à l'attention de M. Jean-Luc LAURENT, F-94276 Le Kremlin Bicêtre Cedex. Tél. : (+33) 1 45 15 55 61. E-mail : marches-publics@ville-kremlin-bicetre.fr. Fax : (+33) 1 45 15 54 74.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://ville.lekb.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture, montage et pose des ouvrages de mobilier de l'équipement culturel du Kremlin-Bicêtre.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : 53, avenue de Fontainebleau, 94276 Le Kremlin Bicêtre Cedex.
Code NUTS : FR107.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le présent appel d'offres est lancé par la Ville du Kremlin-Bicêtre pour la fourniture, le montage et la pose des ouvrages de mobilier de la nouvelle médiathèque municipale, Médiathèque l'echo.
Dans ce cadre, il a pour objet la conception technique, la réalisation et la distribution des équipements tels que rayonnages, tables, banques de prêt-retour, des ouvrages accessoires et spécifiques. Ces équipements ont pour but l'aménagement des différents espaces de la médiathèque, entre autres les espaces adultes et enfants, mais également les bureaux.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39155000, 39110000,39130000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : tous les lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Rayonnages adultes et autres mobiliers
1) Description succincte :
Le présent lot comprend la conception technique, la réalisation, la livraison, le montage et la distribution dans les différents espaces des équipements définis ci-après.
Les prestations à réaliser, objet du présent lot, concernent les ouvrages suivants :
- Les rayonnages,
- Les tables,
- Les banques de prêt-retour,
- Les ouvrages accessoires et spécifiques,

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39155000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 120 000 EUR et 220 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Rayonnages enfants
1) Description succincte :
Le présent lot comprend la conception technique, la réalisation, la livraison, le montage et la
distribution dans les différents espaces des équipements définis ci-après.
Les prestations à réaliser, objet du présent lot, concernent les ouvrages suivants :
bacs à album, chaises enfants, tables enfants, coussins.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39155000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 25 000 EUR et 60 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Mobilier autre
1) Description succincte :
Le présent lot comprend la conception technique, la réalisation, la livraison, le montage et la
distribution dans les différents espaces des équipements définis ci-après.
Les prestations à réaliser, objet du présent lot, concernent les ouvrages suivants :
- Tables
- Chaises
- Poufs , coussins et assises
- Tapis
- Lampes de suspension
- Accessoires.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39110000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 60 000 EUR et 120 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Bureaux
1) Description succincte :
Le présent lot comprend la conception technique, la réalisation, la livraison, le montage et la distribution dans les différents espaces des équipements définis ci-après.
Les prestations à réaliser, objet du présent lot, concernent les ouvrages suivants :
- Tables
- Tables de bureau et tables courantes
- Chaises et fauteuils de bureaux
- Lampes
- accessoires

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39130000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 15 000 EUR et 35 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : En cas de versement de l'avance, une garantie à 1ère demande à concurrence de 100,00 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : La dépense sera financée ainsi :
Budget communal 10 %
Subvention 35 %
Prêt 55 %
articles 86 à 111 du code des marchés publics français, conditions du C.C.A.G.-F.C.S.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché .

En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint sans mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.

Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;
- en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr Ils contiendront les éléments indiqués ci-dessous :

Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
- lettre de candidature ou Dc1 ;
- déclaration du candidat individuel ou Dc2 ;
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix
Pondération : 55.
2. valeur technique
Pondération : 20.
3. qualités esthétiques et fonctionnelles
Pondération : 20.
4. performances en matière de protection de l'environnement
Pondération : 5.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011-06.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 9 décembre 2011, à 12:00


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
9 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Melun, 43, rue Général de Gaulle, F-77008 Melun Cedex


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du tribunal administratif de Melun, 43, rue Général de Gaulle, F-77008 Melun Cedex


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 24 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Mobilier
Rayonnage

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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