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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 13  (Bouches-du-Rhône) Date de parution : 03/11/2011 Date de péremption : Non disponible ou avis rectificatif
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 250523

Fourniture d'un moyen de décompression audio pour les essais temps réels - DGA/EV site d'Istres (rectificatif) 

Avis de marché

Département de publication : 13
Annonce No 11-250523

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Centre d'Essais en Vol.
 Correspondant : Mme Cheylan Dominique, EJ, scat site d'istres/division Achats base d'essais d'istres - dAM, 13804 Istres Cedex, tél. : 04-42-48-32-06, télécopieur : 04-42-48-32-10, courriel : dominique.cheylan@dga.defense.gouv.fr, adresse internet : http://www.marches-publics.gouv.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr .

Objet du marché : 
rectificatif de l'annonce : Moyen de décompression audio pour les essais temps réels.

Type de marché de fournitures : 
achat.

CPV - 
Objet principal : 32331300.

Lieu d'exécution et de livraison: 
dga Essais en Vol site d'istres, 13804 Istres Cedex.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par la personne publique : 
11830069.

Références de l'avis initial :

Mis en ligne sur Internet le 27/10/2011 jusqu'au 27/11/2011

Informations rectificatives :

Dans la rubrique  

"modalités essentielles de financement et de paiement et /Ou références aux textes qui les réglementent :"
 :
Au lieu de : ""les paiements dus au titre du marché seront effectués conformément aux dispositions des articles 260 à 280 du CMP,"", lire : ""les paiements dus au titre du marché seront effectués conformément aux dispositions des articles 260 à 281 du CMP,"".

Dans la rubrique  

"documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :"
 :
Supprimer : ""- déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où les candidats emploient des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents ;"".

Dans la rubrique  

"documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :"
 :
Ajouter : ""- pouvoir autorisant le signataire à engager la société ;
- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures ou des services à des spécifications ou des normes (ou d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité) ;"".

Dans la rubrique  

"documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :"
 :
Au lieu de : ""- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services éffectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;"", lire : ""- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services éffectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;"".

Dans la rubrique  

"date limite de réception des candidatures :"
 :
Supprimer : ""18 novembre 2011, à 15 heures"".

Dans la rubrique  

"receptionoffres"
 :
Au lieu de : "21 novembre 2011, à 08 heures", lire : "21 novembre 2011, à 16 heures".

Dans la rubrique  

"renseignements complémentaires :"
 :
Au lieu de : ""2) Transmission des dossiers
les opérateurs économiques devront :
- d'une part, se procurer un certificat numérique conforme aux dispositions de l'article 6 de l'arrêté du 28 août 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés;"", lire : ""2) Transmission des dossiers
les opérateurs économiques devront :
- d'une part, se procurer un certificat numérique conforme aux dispositions de l'article 6 de l'arrêté du 28 août 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 237 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics ;"".

Dans la rubrique  

"procédures de recours :"
 :
Ajouter : ""Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille (territorialement compétent désigné dans les conditions de l'article R312-11 du code de justice administratif)"
service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du tribunal administratif de Marseille
22-24 rue de Breteuil
13006 Marseille
France
Téléphone: (0)(33)4 91 13 48 13
télécopieur: (0)(33)4 91 81 13 87
courrier électronique (e-mail):greffe.ta-marseille@juradm.fr"".

Mots déscripteurs
Aéronautique
Banc d'essais
Maintenance
Matériel électronique
Matériel de transmission
Matériel de précision
Télécommunications
Téléphone

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
32Equipements de radio, télévision et communication
 
    


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