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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 63  (Puy-de-Dôme) Date de parution : 28/09/2011 Date de péremption : 25/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 221435

FOURNITURE D'OBJETS PROMOTIONNELS ACCORD-CADRE. Dans le cadre de la mise en oeuvre de son plan de communication, le Syndicat du Bois de l'Aumône souhaite se doter d'objets promotionnels 

Avis de marché

Département de publication : 63
Annonce No 11-221435
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Syndicat du Bois de l'Aumone.
 Correspondant : M. Molinier, chemin des Madeleines, 63430 Pont-du-Chateau, tél. : 04-73-83-38-00, télécopieur : 04-73-83-38-09.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : 
fourniture d'objets promotionnels accord-cadre.

Lieu de livraison : 
pont du Chateau puis Riom (courant 2012).

Caractéristiques principales : 

dans le cadre de la mise en œuvre de son plan de communication, le Syndicat du Bois de l'aumône souhaite se doter d'objets promotionnels. Il est fait appel à des prestataires extérieurs pour la réalisation de ces supports de communication.. Accord-Cadre avec mini et maxi et plusieurs opérateurs économiques

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
le montant total des commandes de l'accord-cadre est compris entre un minimum et un maximum, définis comme suit : seuil minimum 2250,00 euros (H.T.) Seuil maximum 9000,00 euros (H.T.) Pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
48 mois à compter de la notification du marché.
la durée du contrat précitée est une durée maximum. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. L'accord-cadre est renouvelable pour 3 périodes de un an

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - performances en matière de protection de l'environnement : 40 %;
     - qualité : 30 %;
     - prix des prestations : 30 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
25 octobre 2011, à 14 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
1115M.

Renseignements complémentaires : 
dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématerialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : Les candidats transmettront leurs réponses dans des formats de fichiers identiques à ceux des documents constituant le dossier de consultation des entreprises (Dce) en utilisant une version de Microsoft Office qui ne soit pas antérieure à 2003.. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est leniveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite. La transmission d'une copie de sauvegarde sur support papier ou électronique dans les memes conditions d'envois que l'offre est conseillée. La copie non ouverte sera détruite. En cas de détection d'un programme malveillant l'offre ne sera pas ouverte et l'entreprise avisée du rejet de son offre pour cette raison. Les offres devront etre signées électroniquement à l'aide d'un des certificats validé par le Ministère des finances. Cette liste est disponible à l'adresse http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/ Le serveur est fermé toutes les nuits entre 2 et 4 heures pour sa maintenance.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
28 septembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
.
 syndicat du Bois de l'aumône Pôle Commande Publique Chemin des Madeleines, 63430 Pont-du-Chateau, adresse internet : http://www.sba63.fr .

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
.

 Correspondant : 
Caroline MIROWSKI, syndicat du Bois de l'aumône Direction de la Communication Chemin des Madeleines, 63430 Pont-du-Chateau, tél. : 04-73-83-71-15, courriel : caroline.mirowski@sba63.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
.

 Correspondant : 
Elodie GRAMAYZE, syndicat du Bois de l'aumône Pôle Commande Publique Chemin des Madeleines, 63430 Pont-du-Chateau, tél. : 04-73-83-38-08, courriel : elodie.gramayze@sba63.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
.
 syndicat du Bois de l'aumône Pôle Commande Publique Chemin des Madeleines, 63430 Pont-du-Chateau, adresse internet : http://www.sba63.fr .

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