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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 12  (Aveyron) Date de parution : 13/10/2011 Date de péremption : 14/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 199B N° annonce (BOAMP) 15

Fourniture d'objets publicitaires pour le compte du conseil général à Rodez 

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BOMP B/0199-15Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général de l'Aveyron.
Correspondant : M. le président du conseil général, service Communication - place Charles de Gaulle - B.P. 724, 12007 Rodez Cedex, tél. : 05-65-75-80-73, télécopieur : 05-65-73-03-13, courriel : nicole.combacau@cg12.fr, adresse internet : http://www.cg12.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : fourniture d'objets publicitaires pour 2012 - 14 lots.

Type de marché de fournitures : achat.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.

Caractéristiques principales :
marchés à procédure adaptée selon l'article 28 du CMP
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : voir détail des lots ci-après.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : pour le lot n°1 : Tee shirts blancs issus du commerce équitable.
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les fournitures seront financées sur les fonds propres de la Collectivité. Le paiement sera effectué par virement dans un délai de 30 jours. Des acomptes seront versés au titulaire dans les conditions indiquées à l'article 91 du Code des marchés publics. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux marginal de la Banque Centrale Européenne majoré de 7 points.
Auncune avance ne sera versée. Les prix sont fermes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme imposée.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : garanties professionnelles techniques et financières.

Situation juridique - références requises :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- dc1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants) ;
- dc2 (Déclaration du candidat).

Ces imprimés sont disponibles sur le site : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm.

Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
- présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- qualité des produits : 60 % ;
- prix : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 11S0154.

Renseignements complémentaires : la transmission des offres par voie electronique n'est pas autorisée.
les documents de la consultation sont téléchargeables sur le site www.cg12.fr ou remis gratuitement sur demande écrite (courrier, télécopieur ou courriel) à l'adresse ci-dessus. Le candidat peut consulter la publicité, le règlement de la consultation, télécharger le DCE, poser des questions sur le site www.cg12.fr.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : le dossier de consultation est remis gratuitement sur demande écrite. Il est également téléchargeable sur le site du CG 12 : www.cg12.fr.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres accompagnées des échantillons et/ou catalogues pour chacun des lots devront être adressées par pli recommandé avec accusé reception ou déposées contre récépissé.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 7 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : conseil général de l'Aveyron.
Correspondant : service Communication et documentation place Charles De Gaulle - B.P. 724, 12007 Rodez Cedex, tél. : 05-65-75-80-73, télécopieur : 05-65-73-03-13, courriel : nicole.combacau@cg12.fr, adresse internet : http://www.cg12.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : conseil général de l'Aveyron.
Correspondant : bureau des marchés route du Monastère - cS 10024, 12450 Flavin, tél. : 05-65-59-34-33, télécopieur : 05-65-73-32-92, courriel : st.marches.admin@cg12.fr, adresse internet : http://www.cg12.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : conseil général de l'Aveyron.
Correspondant : service Communication et documentation place Charles De Gaulle - B.P. 724, 12007 Rodez Cedex, tél. : 05-65-75-80-73, télécopieur : 05-65-73-03-13, courriel : nicole.combacau@cg12.fr, adresse internet : http://www.cg12.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse 68 rue Raymond IV, 31068 Toulouse Cedex 7, tél. : 05-62-73-57-57, courriel : greffe.ta-toulouse@juradm.fr, télécopieur : 05-62-73-57-40.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours .

La présente décision peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif de TOULOUSE :
- de référé précontractuel (introduite depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché) ;
- de référé suspension et/ou de recours pour excès de pouvoir (délai de deux mois à compter de la réception de la notification de la décision faisant grief) ;
- de requête indemnitaire ;
- de référé contractuel, sauf si l'entreprise a engagé un référé pré-contractuel.

Pour plus de renseignements sur l'introduction des recours possibles, les candidats sont invités à consulter le site internet du Conseil d'etat : http://www.conseil-etat.fr/cde/fr/demarches-et-procedures/.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 fourniture de tee-shirts blancs.
Marché à bons de commande conformément à l'article 77 du CMP - option : les tee-shirts blancs devront êtres issus du commerce équitable -.
; quantité minimum 12 000 exemplaires et quantité maximum 30 000 exemplaires.

Informations complémentaires : fournir un tee-shirt blanc et tee-shirt blanc issu du commerce équitable.
Lot(s) 2 fourniture de tee-shirts pour partenariat.
Marché à bons de commande conformément à l'article 77 du CMP.
; quantité minimum 2 000 exemplaires et quantité maximum 5 000 exemplaires.

Informations complémentaires : fournir un tee-shirt.
Lot(s) 3 Fourniture de coupes.
; 900.

Informations complémentaires : joindre un catalogue permettant de voir les différents modèles proposés.
Lot(s) 4 Fourniture de casquettes style base-ball.
; 6 000 ou 10 000 exemplaires (choix à la commande).

Informations complémentaires : fournir une casquette en précisant la surface de marquage.
Lot(s) 5 Fourniture de Stylos publicitaires.
; 15 000 ou 20 000 exemplaires (choix à la commande).

Informations complémentaires : fournir des échantillons des stylos proposés.
Lot(s) 6 Fourniture de porte-clés "clap cinéma".
; 8 000 ou 10 000 exemplaires (choix à la commande).

Informations complémentaires : fournir un échantillon.
Lot(s) 7 Fourniture de porte-clés "masque de théâtre".
; 3 000 ou 5 000 exemplaires (choix à la commande).

Informations complémentaires : fournir un échantillon.
Lot(s) 8 Fourniture de coupe vent.
; 100 exemplaires.

Informations complémentaires : fournir un modèle.
Lot(s) 9 Fourniture de poches kraft.
; 10 000 ou 15 000 exemplaires (choix à la commande).

Informations complémentaires : fournir un échantillon du sac proposé.
Lot(s) 10 Fourniture de Polo.
; 2 000 ou 5 000 exemplaires (choix à la commande).

Informations complémentaires : fournir un modèle de Polo.
Lot(s) 11 Fourniture de Tee shirts blancs opération " les mercredis du Foot".
; 1 200 exemplaires.

Informations complémentaires : fournir un tee-shirt.
Lot(s) 12 Fourniture de petits sacs à dos.
; 1 000 ou 2 000 exemplaires (choix à la commande).

Informations complémentaires : fournir un échantillon.
Lot(s) 13 Fourniture de Tee-Shirts de coloris Fushia.
; 7 800 pièces.

Informations complémentaires : fournir un ou plusieurs échantillons de tee-shirt.
Lot(s) 14 Fourniture de coupes, médailles et trophées pour les manifestations sportives 2012.
; trophées : 25 - coupes : 38 - médailles : 176.

Informations complémentaires .

Fournir les échantillons ou références précises avec catalogues à l'appui pour les articles suivants :
- 3 médailles personnalisées avec la victoire ou équivalent, 5 cm minimum, avec cordon ;
- 1 médaille symbole cross, 5 cm minimum avec cordon (or ou argent ou bronze) ;
- 5 coupes de modèles différents hauteur 35 cm ;
- 2 trophées transparents de modèles différents.

Mots déscripteurs
Habillement
Produits des industries diverses

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
18Articles d'habillement et fourrures
36Meubles et produits des industries diverses
92Services récréatifs, culturels et sportifs
 
    


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