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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 93  (Seine-Saint-Denis) Date de parution : 08/11/2011 Date de péremption : 02/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 216B N° annonce (BOAMP) 147

fourniture d'oeuvres audio et audiovisuelles pour l'université paris 8 à Saint Denis 

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BOMP B/0216-147Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Université Paris 8.
Correspondant : Mlle Vesna ASANOVIC, Adjointe, 2 rue de la liberté, 93526 Saint-Denis Cedex, tél. : 01-49-40-67-61, courriel : service.marches@univ-paris8.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Education.

Objet du marché : fourniture d'oeuvres audio et audiovisuelles.

Type de marché de fournitures : achat, location.

C.P.V. - Objet principal : 32354500
Objets supplémentaires : 32353100, 32354200.

Lieu d'exécution : université Paris 8, 2 rue de la liberté, 93526 Saint-Denis Cedex.

Code NUTS : FR106.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé : 5.

Durée de l'accord-cadre : 1 an(s).

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : l'accord-cadre est multi-attributaire : pour chaque lot seront retenus 5 titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres), qui seront remis en compétition pour l'attribution de chaque marché subséquent.
Cette remise en concurrence interviendra lors de la survenance du besoin et suivant les modalités décrites à l'article 4 du Cahier des Clauses Particulières. La qualité de titulaire de l'accord-cadre permettra aux entreprises retenues d'être les seules à pouvoir déposer une offre et d'être les seules à pouvoir devenir attributaire des marchés conclus sur le fondement de l'accord-cadre.

Caractéristiques principales :
l'objet de l'accord-cadre et des marchés subséquents est la fourniture d'oeuvres audio et audiovisuelles pour le Service Commun de la Documentation (Scd)

Nombre de reconductions éventuelles : 1.
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les paiements seront effectués à 30 jours en application des dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.
Le financement du marché est assuré par le budget propre de l'établissement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement d'entreprises solidaires.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : les critères de sélection des candidatures sont les capacités professionnelles (références), techniques (moyens techniques) et financières (chiffre d'affaires) du candidat.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : voir règlement de consultation.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- capacité du candidat à identifier et fournir les titres figurant dans la liste "identification et tarifs appliqués à un échantillon de titres" : 50 % ;
- prix : 40 % ;
- qualité du service proposé, appréciée en fonction des réponses données par le candidat dans son mémoire technique : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 2 décembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2011AD48.

Renseignements complémentaires : pour obtenir les documents de la consultation, les candidats doivent se rendre à l'adresse suivante :
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/compteconfort/CreateCompteConfort.do
Ils pourront ensuite télécharger le dossier relatif à ce marché.
Les candidats ne sont pas autorisés à transmettre leur offre par voie électronique.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 3 novembre 2011.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 2 rue de la liberté, 93526 Saint-Denis Cedex, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_NU5-V8T_0c.

Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL Administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig, 93558 Montreuil Cedex, tél. : 01-49-20-20-00, courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr, télécopieur : 01-49-20-20-99.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : en référé pré contractuel : art L 551.1 et s. Et R551.1 et s. Code de justice administrative
en cas de référé contractuel : art L 551-13 et s. Et R 551-17 et s. Code de justice administrative
en cas de recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée.
En cas de recours de pleine juridiction Tropic : dans un délais de deux mois à compter d'une mesure de publicité adaptée.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Videogrammes.
; montant : pas de minimum mais un maximum annuel (H.T.) de 39 000euro(s) (H.T.). Type : dvd, vhs, Blue ray, CD-ROM et Dvd-Rom) avec droits de diffusion pour le prêt et/ou la consultation sur place de films de fiction ou de films documentaires.

Informations complémentaires : type : dvd, vhs, Blu ray, CD-ROM et DVD-ROM avec droits de diffusion pour le prêt et/ou la consultation sur place de films de fiction ou de films documentaires.
exemples :
Films d'animation (tous pays)
films de fiction (tous pays)
films documentaires (tous pays)
vidéos Méthodes de langues.
Vidéos Méthodes informatiques.
Captations de concerts
captations d'opéra-spectacle (version concert)
captations de spectacle de danse
captations de pièces de théâtre
vidéos de danse
vidéos de théâtre (ex : Patrice Chéreau, leçons de théâtre)
master-class
art vidéo
films expérimentaux
conférences
séries télévisées
emissions télévisées
films d'étudiants : Ecoles / Universités. Ex : FEMIS, La Poudrière, Université Gaston Berger (Saint-Louis du Sénégal)
Archives (Ina)
Documentaires pédagogiques, méthodes d'enseignement.

C.P.V. - Objet principal : 32354500
Objets supplémentaires : 32354200.
Lot(s) 2 Audiogrammes.
; montant : pas de minimum mais un maximum annuel (H.T.) de 6 000euro(s) (H.T.). Type : Compact Disque.

Informations complémentaires : type : Compact Disque pour le prêt et/ou la consultation sur place.
exemples :
Audiogrammes musicaux : jazz, rock, classique etc.
Audiogrammes non-musicaux : conférences, Texte parlé (Ex : Contre-Histoire de la philosophie / Michel Onfray).

C.P.V. - Objet principal : 32353100.

Mots déscripteurs
Audiovisuel
Vidéo

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
32Equipements de radio, télévision et communication
 
    


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