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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 72  (Sarthe) Date de parution : 26/10/2011 Date de péremption : 18/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 208B N° annonce (BOAMP) 212

fourniture d'ouvrages imprimés pour adultes et enfants, de documents sonores, de dvd et cd-rom à destination de la bibliothèque municipale d'Allonnes 

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BOMP B/0208-212Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Allonnes.
Correspondant : M. le maire, rue Charles Gounod B.P. 15, 72700 Allonnes.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture d'ouvrages imprimés pour adultes et enfants, de documents sonores, de DVD et Cd-Rom à destination de la bibliothèque municipale.

Type de marché de fournitures : achat.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 01/02/2012 jusqu'au 31/01/2013.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : les marchés sont renouvelables pour 2 périodes de un an.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Fonds propres de la Collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : la durée du contrat précitée est une durée maximum.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- lot 1 : valeur technique : 70 % ;
- lot 1 : valeur technique : qualité et diversité du fonds proposés : 40 % ;
- lot 1 : valeur technique : assistance technique, accompagnement et conditions d'accueil des bibliothècaires dans les locaux : 30 % ;
- lot 1 : délai de livraison : 10 % ;
- lot 1 : performances en matière de protection de l'environnement : 10 % ;
- lot 1 : prix des prestations jugés au vu de la remise consentie : 10 % ;
- lot 2 : valeur technique : 70 % ;
- lot 2 : valeur technique : qualité et diversité du fonds proposés : 40 % ;
- lot 2 : valeur technique : assistance technique et accompagnement et conditions d'accueil des bibliothécaires dans les locaux : 30 % ;
- lot 2 : délai de livraison : 10 % ;
- lot 2 : performances en matière de protection de l'environnement : 10 % ;
- lot 2 : prix des prestations jugés au vu de la remise consentie : 10 % ;
- lot 3 : valeur technique : 70 % ;
- lot 3 : valeur technique : qualité et diversité du fonds proposés : 40 % ;
- lot 3 : valeur technique : assistance et technique, accompagnement et conditions d'accueil des bibliothécaires dans les locaux : 30 % ;
- lot 3 : délai de livraison : 10 % ;
- lot 3 : performances en matière de protection de l'environnement : 10 % ;
- lot 3 : prix des prestations jugés au vu de la remise consentie : 10 % ;
- lot 4 : valeur technique : 50 % ;
- lot 4 : valeur technique : qualité et diversité du fonds proposés : 40 % ;
- lot 4 : valeur technique : assistance technique et accompagnement : 10 % ;
- lot 4 : prix des prestations jugés au vu de la remise consentie : 30 % ;
- lot 4 : performances en matière de protection de l'environnement : 10 % ;
- lot 4 : délai de livraison : 10 % ;
- lot 5 : valeur technique : 55 % ;
- lot 5 : valeur technique : qualité et diversité du fonds proposés : 30 % ;
- lot 5 : valeur technique : mode d'accès et de rcherche catalogue en ligne : 20 % ;
- lot 5 : valeur technique : appréciation critique des documents : 5 % ;
- lot 5 : prix des prestations : 20 % ;
- lot 5 : prix des prestations : prix moyen des dvd et cd-rom pour le pret : 10 % ;
- lot 5 : prix des prestations : taux de rabais : 10 % ;
- lot 5 : délai de livraison : 10 % ;
- lot 5 : performances en matière de protection de l'environnement : 10 % ;
- lot 5 : qualité des notices : 5 % ;
- lot 6 : valeur technique : 60 % ;
- lot 6 : valeur technique : qualité et diversité du fonds proposé : 30 % ;
- lot 6 : valeur technique : assistance technique et accompagnement : 30 % ;
- lot 6 : prix des prestations au vu de la remise consentie : 20 % ;
- lot 6 : performances en matière de protection de l'environnement : 10 % ;
- lot 6 : délai de livraison : 10 % ;
- lot 7 : valeur technique : 60 % ;
- lot 7 : valeur technique : qualité et diversité du fonds proposé : 30 % ;
- lot 7 : valeur technique : assistance technique et accompagnement : 30 % ;
- lot 7 : prix des prestations au vu de la remise consentie : 20 % ;
- lot 7 : performances en matière de protection de l'environnement : 10 % ;
- lot 7 : délai de livraison : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 11FCS011.

Renseignements complémentaires : conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : La personne publique autorise tous les formats identiques à ceux des pièces disponibles au téléchargement.. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la listedisponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie d'Allonnes.
service marchés publics rue Charles Gounod B.P. 15, 72700 Allonnes, tél. : 02-43-83-42-24, adresse internet : http://agysoft.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie d'Allonnes.
médiathèque Louise Michel avenue Charles De Gaulle B.P. 15, 72700 Allonnes, tél. : 02-43-80-52-07.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie d'Allonnes.
service marchés publics rue Charles Gounod B.P. 15, 72700 Allonnes, tél. : 02-43-83-42-24.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie d'Allonnes.
service marchés publics rue Charles Gounod B.P. 15, 72700 Allonnes, tél. : 02-43-83-42-24, adresse internet : http://agysoft.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'ile Gloriette, 44000 Nantes.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics 8, rue de Chateaubriand, 44000 Nantes.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Livres adultes. Minimum 7 500.00 EUR maximum 14 500.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Lot 2 - Livres jeunesse. Minimum 5 000.00 EUR maximum 12 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Lot 3 - Bandes dessinées. Minimum 4 000.00 EUR maximum 8 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Lot 4 - Livres neufs à prix soldés. Minimum 500.00 EUR maximum 1 500.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Lot 5 - DVD documentaires et musicaux. Minimum 2 000.00 EUR maximum 4 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Lot 6 - Documents sonores : chansons françaises, pop rock. Minimum 5 000.00 EUR maximum 10 000.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
Lot 7 - Documents sonores : musique classique, du monde. Minimum 1 250.00 EUR maximum 2 500.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction

Mots déscripteurs
Cd, DVD
Livres

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
24Produits chimiques
 
    


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