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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 76  (Seine-Maritime) Date de parution : 08/10/2011 Date de péremption : 15/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 196B N° annonce (BOAMP) 306

fourniture d'ouvrages, de supports musicaux, de partitions et dvd pour la médiathèque de Grand Quevilly 

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BOMP B/0196-306

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Grand Quevilly, esplanade Tony Larue B.P. 206, à l'attention de M. le sénateur-Maire, F-76123 Grand Quevilly Cedex.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.mpe276.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Ville de Grand Quevilly, direction Juridique et des Moyens Genéraux, Service Juridique et des Achats B.P. 206, à l'attention de M. Lefebvre, F-76123 Grand Quevilly Cedex. Tél. : (+33) 2 3 5 68 9 3 44. E-mail : marches.publics@ville-grand-quevilly.fr. Fax : (+33) 2 3 5 68 9 3 88

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Ville de Grand Quevilly, direction Juridique et des Moyens Généraux, Service Juridique et des Achats, 8ème étage de l'hôtel de Ville, porte 802 B.P. 206, F-76123 Grand Quevilly Cedex. Tél. : (+33) 2 3 5 68 9 3 44. E-mail : marches.publics@ville-grand-quevilly.fr. Fax : (+33) 2 3 5 68 9 3 88. URL : http://www.mpe276.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Ville de Grand Quevilly, direction Juridique et des Moyens Généraux, Service Juridique et des Achats B.P. 206, à l'attention de M. le sénateur-Maire, F-76123 Grand Quevilly Cedex. URL : http://www.mpe276.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture d'ouvrages, de supports musicaux, de partitions, et dvd pour la Médiatheque.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : médiathèque François Mitterrand, 76123 Grand Quevilly Cedex.
Code NUTS : FR232.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture d'ouvrages, de supports musicaux, de partitions et DVD pour la médiathèque.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22113000, 32353200,30234400,22900000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : il s'agit d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum, à savoir :
Lot n°1: livres reliés adultes
Montant minimum : 9 478 EUR (H.T.)
Montant maximum : 18 957 EUR (H.T.), pour un an
Lot n°2: livres adultes et livres audio
Montant minimum : 11 374 EUR (H.T.)
Montant maximum : 26 540 EUR (H.T.) pour un an
Lot n°3: livres et livres audio pour le jeune public
Montant minimum : 8 530 EUR (H.T.)
Montant maximum : 16 114 EUR (H.T.) pour un an
Lot n°4: CD
Montant minimum : 3 344 EUR (H.T.)
Montant maximum : 11 706 EUR (H.T.) pour un an
Lot n°5: DVD
Montant minimum : 3 345 EUR (H.T.)
Montant maximum : 10 033 EUR (H.T.) pour un an
Lot n°6: partitions
Montant minimum : 571 EUR (H.T.)
Montant maximum : 950 EUR (H.T.) pour un an.
Le marché est conclu à compter du 1er janvier 2012 jusqu'au 31 décembre 2012. Il pourra être reconduit par décision expresse (uniquement pour les lots n°1, 2 et 3), pour une durée d'un an deux fois au maximum.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
livres reliés adultes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
livres adultes et livres audio

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
livres et livres audio pour le jeune public

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
C, d.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
32353200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
d, v, d.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30234400.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
partitions

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22900000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : néant.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les fournitures seront financées sur les ressources propres de la Collectivité inscrites au budget de fonctionnement de l'exercice 2011 et suivants.
Le défaut de paiement dans le délai en vigueur entraîne l'application d'intérêts moratoires.
Le taux des intérêts moratoires sera celui du taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement, la forme souhaitée par le Pouvoir Adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du Pouvoir Adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : garanties et capacités techniques, financières et professionnelles.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Elements contenus dans le Dc2 (déclaration du candidat individuel), à savoir : déclarations concernant le chiffre d'affaires global réalisés au cours des trois dernièrs exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique (pour les lots n°1, 2 et 3)
Pondération : 70.
2. prix (pour les lots n°1; 2 et 3)
Pondération : 30.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11-234 à 239.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations .

Il s'agit d'un marché alloti à bons de commande traité à prix unitaires révisables.

Durée du marché :

Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1er janvier 2012 jusqu'au 31 décembre 2012.

Il pourra être reconduit (uniquement pour les lots n°1, 2 et 3) pour une durée d'un an deux fois au maximum, par décision expresse.

Délais d'exécution :

Les délai d'exécution des commandes passées durant la période de validité du marché sont indiqués dans l'acte d'engagement et le C.C.P. (communs à tous les lots)

Les critères d'examen des candidatures sont les capacités professionnelles, techniques et financières

Les critères d'attibution pour les lots n°4, 5 et 6 sont les suivants :
- valeur technique : Pondération 75 ;
- prix : Pondération 35

Notation :

Le détail de la notation est indiqué dans le Règlement de Consultation

Date prévisionnelle de la commission d'appel d'offres d'ouverture des offres : 17 novembre 2011

Date prévisionnelle de la commission d'appel d'offres d'attribution du marché : 30 novembre 2011

Les demandes de Dossier de Consultation des Entreprises pourront être envoyées soit par voie postale, soit par mél, soit par télécopie.

Le Dossier de Consultation des Entreprises est également téléchargeable gratuitement sur la plate-forme : www.mpe276.fr

Les offres seront soit envoyées par voie postale, soit déposées sur place contre récépissé, ou par voie dématérialisée par l'intermédiaire de la plate-forme de dématérialisation : www.mpe276.fr, (à l'exception des échantillons pour le lot n°1 uniquement, qui seront soit envoyés par voie postale, soit déposés contre récépissé).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif, 53 avenue Gustave Flaubert B.P. 500, F-76005 Rouen Cedex. E-mail : greffe.ta-rouen@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 3 2 08 1 2 70. URL : http://www.rouen.tribunal-administratif.fr. Fax : (+3 )2 3 2 08 1 2 71


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif, 53 avenue Gustave Flaubert B.P. 500, F-76005 Rouen Cedex. E-mail : greffe.ta-rouen@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 3 2 08 1 2 70. URL : http://www.rouen.tribunal-administratif.fr. Fax : (+3 )2 3 2 08 1 2 71


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 5 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Cd, DVD
Imprimés
Livres

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
 
    


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