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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 90  (Territoire de Belfort) Date de parution : 22/11/2011 Date de péremption : 15/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 225B N° annonce (BOAMP) 65

fourniture de pains et viennoiseries pour le compte du Centre Hospitalier à Belfort 

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BOMP B/0225-65Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : C H de Belfort-Montbéliard.
Correspondant : a.widmer, direction des achats et de la logistique 14 rue de mulhouse, 90016 Belfort, tél. : (+33)3-84-98-57-96, télécopieur : (+33)3-84-98-56-79, courriel : awidmer@chbm.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_VK-rEQ5b-h&v=1&selected=0.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Santé.

Objet du marché : fourniture de pains et viennoiseries.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 15811100
Objets supplémentaires : 15811300.

Lieu de livraison : sites de belfort montbéliard et pont de roide.

Code NUTS : FR43.

Caractéristiques principales :

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er janvier 2012 et jusqu'au 31 décembre 2012.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : modalités de financement : budget propre de l'hôpital
Modalités de paiement : mandat administratif dans un délais de 50 jours après réception de la facture.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Capacité économique et financière - références requises .

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - copies du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire,
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaire concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

A cette fin, ils renseigneront les formulaires suivants :
- lettre de candidature (Dc1), laquelle devra être dûment complétée et signée ;
- déclaration du candidat (Dc2), dûment complétée, avec d'éventuelles annexes.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises .

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - présentation d'une liste de références équivalentes à l'objet du marché au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- certificats de qualifications professionnelles. Cette preuve du candidat peut être apportée par tout moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutes preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées.

A cette fin, ils renseigneront les formulaires suivants :
- lettre de candidature (Dc1), laquelle devra être dûment complétée et signée ;
- déclaration du candidat (Dc2), dûment complétée, avec d'éventuelles annexes.

Marché réservé : non.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 60 % ;
- prix : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 décembre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : chbm mapa 2011-39.

Renseignements complémentaires :
- au sens du droit français, chaque lot constitue un marché à bon de commande, conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Au sens du droit communautaire, le CCP et l'acte d'engagement forment un accord cadre mono attributaire ;
- retrait du dossier de consultation sur la plate forme de dématérialisation : plate forme "achatpublic.com" référence chbm mapa 2011-39 ou à l'adresse : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_VK-rEQ5b-h&v=1&selected=0 ;
- en cas de groupement momentané d'entreprises, chacun des membres fournira l'ensemble des pièces énumérées à la section Iii.2 - conditions de participation ;
- une seule variante par lot : les caractéristiques de celle ci seront des composants de pains et de viennoiseries issus de l'agriculture biologique ;
- documents à remettre par le candidat retenu.

1°) les pièces prévues aux articles D8222-5 ou D8222-7 du code du travail : les pièces sont à produire tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché

2°) les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales. Si le candidat est établi dans un autre pays que la France, il produit un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine ; si un tel certificat n'est pas possible il peut être remplacé par une déclaration sous serment et si un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'interessé devant l'autorité compétente
- envoi obligatoire d'échantillons (voir le règlement de consultation) ;
- mode unique de transmission des offres : offre papier ;
- la négociation est prévue.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 novembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : centre hospitalier belfort montbéliard
direction des achats et de la logistique
cellule des marchés.
Correspondant : a. Widmer 14 rue de mulhouse, 90016 Belfort, tél. : (+33)3-84-98-57-96, courriel : awidmer@chbm.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : centre hospitalier belfort montbéliard
service restauration.
Correspondant : mr Chiron 14 rue de mulhouse, 90016 Belfort, tél. : (+33)3-81-98-53-44, courriel : jcchiron@chbm.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : centre hospitalier belfort montbéliard
direction des achats et de la logistique
cellule des marchés.
Correspondant : a. Widmer 14 rue de mulhouse, 90016 Belfort, tél. : (+33)3-84-98-57-96, courriel : awidmer@chbm.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : centre hospitalier belfort montbéliard
direction des achats et de la logistique
cellule des marchés.
Correspondant : a. Widmer 14 rue de mulhouse, 90016 Belfort, tél. : (+33)3-84-98-57-96, courriel : awidmer@chbm.fr.

Instance chargée des procédures de recours : tribunal administratif de besançon 30 rue charles nodier, 25000 Besançon, tél. : (+33) 3-81-82-60-00, courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr, télécopieur : (+33) 3-81-82-60-01.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : tribunal administratif de besançon 30 rue charles nodier, 25000 Besançon, tél. : (+33) 3-81-82-60-00, courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr, télécopieur : (+33) 3-81-82-60-01.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 pains et viennoiseries sites de belfort et de montbéliard.
Pains longs 500 grs salés
pains longs 500 grs sans sel
pains sandwich 60 grs salés
pains sandwich 60 grs sans sel
pains complets 275 grs
croissants pur beurre.

C.P.V. - Objet principal : 15811100
Objets supplémentaires : 15811300.
Lot(s) 2 pains et viennoiseries site de pont de roide.
Pains longs 500 grs salés
croissants pur beurre
pains au lait pur beurre.

C.P.V. - Objet principal : 15811100
Objets supplémentaires : 15811300.

Mots déscripteurs
Denrées alimentaires

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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