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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 09  (Ariège) Date de parution : 19/10/2011 Date de péremption : 22/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 239473

Fourniture de pains et viennoiseries. Site de Rozès à Saint-Lizier - 09190 Saint-Lizier 

Avis de marché

Département de publication : 9
Annonce No 11-239473
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
CH ARIEGE COUSERANS.
 Correspondant : M. le directeur, service des Achats B.P. 60111, 09201 Saint-Girons Cedex, tél. : 05-61-96-20-01, télécopieur : 05-61-96-20-02, courriel : p.vigneau@ch-ariege-couserans.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : 
fourniture de pains et viennoiseries.

Lieu de livraison : 
magasin alimentaire Site de Rozès, 09190 Saint-Lizier.

Caractéristiques principales : 

marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
.
à compter du 1.e.r janvier 2012 et jusqu'au 31 décembre 2012.
la durée du contrat précitée est une durée maximum. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 01/01/2012 jusqu'au 31/12/2012. Les marchés sont renouvelables pour 1 période de un an

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : Le paiement de la prestation sera effectué sur le budget d'exploitation du centre hospitalier. Le règlement des sommes dues sera effectué par mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
groupement conjoint sans mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique : 40 %;
     - prix des prestations : 30 %;
     - modalités de livraison et garantie d'approvisionnement : 20 %;
     - développement durable : 10 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
22 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
11012000.

Renseignements complémentaires : 
les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie . Dématerialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : extension .doc, .xls, .pdf. Le niveau minimum de signature électroniqueexigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
19 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
Centre Hospitalier Ariège Couserans.

 Correspondant : 
M. Sanchez Fabien, restauration Site de Rozès, 09190 Saint-Lizier, tél. : 05-61-96-21-05, télécopieur : 05-81-09-14-05, courriel : f.sanchez@ch-ariege-couserans.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
Centre Hospitalier Ariège Couserans.

 Correspondant : 
Mme VIGNEAU Patricia, service des Achats Site de Rozès, 09190 Saint-Lizier, tél. : 05-61-96-20-01, télécopieur : 05-61-96-20-02, courriel : p.vigneau@ch-ariege-couserans.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
Centre Hospitalier Ariège Couserans.

 Correspondant : 
Mme VIGNEAU Patricia, service des Achats Site de Rozès, 09190 Saint-Lizier, tél. : 05-61-96-20-01, télécopieur : 05-61-96-20-02, courriel : p.vigneau@ch-ariege-couserans.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - Pains. Pain en miche de 500 g : 23 500 kg environ par an Pain sans sel : 2 550 kg environ par an Pain complet de 400 g : 800 kg environ par an. Références et qualifications : Diplôme de boulanger.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalentSeuils en euros : période init. mini 38 751.00 maxi 47 360.00 1ere recond. 38 751.00 / 47 360.00
 Lot2. - Viennoiseries. 22 000 croissants environ par an. Références et qualifications : Diplôme de boulanger.. Pour chaque certificat précité, le représentant du pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalentSeuils en euros : période init. mini 10 296.00 maxi 12 580.00 1ere recond. 10 296.00 / 12 580.00

Mots déscripteurs
Denrées alimentaires

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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