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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 63  (Puy-de-Dôme) Date de parution : 09/11/2011 Date de péremption : 28/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 217B N° annonce (BOAMP) 141

fourniture de perforateurs pour flacon pour preparation centralisees des cytostatiques pour le CHU à Clermont-Ferrand 

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BOMP B/0217-141Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHU de Clermont-Ferrand.
Correspondant : Mlle Tuffery Sabine, Adjoint administratif, 58 rue montalembert, 63003 Clermont Ferrand Cedex 1, tél. : 04-73-75-17-74, courriel : stuffery@chu-clermontferrand.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : mapa avec publicite pour la fourniture de perforateurs pour flacon pour preparation centralisees des cytostatiques.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 33140000.

Lieu de livraison : pharmacie CAMS, 63003 Clermont Ferrand.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
voir cahier des charges
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : voir cahier des charges.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er janvier 2012 et jusqu'au 28 février 2013.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur les crédits ouverts au chu.
Paiement à 50 jours à compter de la date de réception de la facture, conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : voir dc2.

Situation juridique - références requises : voir dc2.

Capacité économique et financière - références requises : voir dc2.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : voir dc2.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous (par ordre de priorité décroissant) :
- valeur technique. pondération 60 % ;
- service après-vente et assistance technique (la possibilité de tracer nos implants informatiques sera prise en compte dans ce critère). pondération 10 % ;
- ptix. pondération 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 novembre 2011, à 15 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : cams 11-89.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 novembre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : Direction de la pharmacie.
Correspondant : Mlle Tuffery Sabine 58 rue montalembert, 63003 Clermont Ferrand Cedex 1, tél. : 04-73-75-17-74, courriel : stuffery@chu-clermontferrand.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif 6 cours sablon, 63000 Clermont Ferrand, tél. : 334-73-14-61-00.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: référé précontractuel (article i.551-1 du code de justice administrative) du début de la procédure jusqu'à la signature du contrat. Recours pour excés de pouvoir avec ou sans référé dans un délai de 2 à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article r. 421-1 et i.521-1 du code de justice administrtive).
Recours de pleine juridiction dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
Service quprès duquel des renseignements peuvent être obtenus : greffe du tribunal administratif de clermont-ferrand.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Perforateur avec site d'injection pour flacon 5ml.
; voir cahier des charges.

Durée : à compter du 1er janvier 2012 jusqu'au 28 février 2013

C.P.V. - Objet principal : 33140000.
Lot(s) 2 Perforateur avec site d'injection avec prise d'aire pour flacon volume ›5ml.
; voir cahier des charges.

Durée : à compter du 1er janvier 2012 jusqu'au 28 février 2013

C.P.V. - Objet principal : 33140000.

Mots déscripteurs
Matériel médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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