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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 14  (Calvados) Date de parution : 26/10/2011 Date de péremption : 18/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 208B N° annonce (BOAMP) 27

fourniture de périodiques pour l'ecole de management de normandie à Le Havre 

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BOMP B/0208-27Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ecole de Management de Normandie.
Correspondant : M. François RAOUL - dUVAL, 30 rue de Richelieu, 76087 Le Havre Cedex, tél. : (+33)2-31-35-63-00, télécopieur : (+33)2-31-35-63-06, courriel : marchespublics@caen.cci.fr, adresse internet : http://www.em-normandie.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Education.

Objet du marché : fourniture de Périodiques pour l'ecole de Management de Normandie.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 22212000.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
lot n° 1 : Fourniture de Périodiques Edités en France
Lot n° 2 : Fourniture de Périodiques Edités à l'etranger
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lot n° 1 : Fourniture de Périodiques Edités en France : Montant minimum : 30 000.00 EUR (H.T.) (par période) - montant maximum : 40 000.00 EUR (H.T.) (par période)
Lot n° 2 : Fourniture de Périodiques Edités à l'etranger
Montant minimum : 5 000.00 EUR (H.T.) (par période) - montant maximum : 10 000.00 EUR (H.T.) (par période).
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er janvier 2012 et jusqu'au 31 décembre 2012.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : fonds propres.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés :
- : une attestation sur l'honneur dûment datée et signée, certifiant que le candidat a souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale, et qu'il a bien effectué le paiement des impôts et cotisations exigibles à la date de la fin de l'exercice civil de l'année précédente, ou un imprimé Noti2. ;
- : une liste des principales références pour des marchés équivalents conclus au cours des trois dernières années. ;
- : une présentation de l'entreprise candidate décrivant notamment ses moyens matériels et humains dont elle dispose pour l'exécution du marché, ainsi que les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières de l'entreprise. ;
- : une déclaration dûment datée et signée relative à la lutte contre le travail dissimulé (DC 6). ;
- : si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet. ;
- : une attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle. ;
- : l'extrait du k bis ou équivalent. ;
- : l'acte d'engagement dûment complété, daté et signé par le représentant qualifié de l'entreprise candidate ayant vocation à être titulaire du marché. ;
- : le cahier des clauses administratives particulières (Ccap) retourné sans modification, paraphé et signé. ;
- : le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) retourné sans modification, paraphé et signé. ;
- : le renvoi des CCAP et CCTP signés pourra être remplacé par la remise d'une attestation du soumissionnaire déclarant accepter l'ensemble des pièces du marché. ;
- : une offre technique descriptive détaillant les conditions dans lesquelles le candidat entend mettre en oeuvre le marché conformément aux exigences du cahier des charges. ;
- : un bordereau des prix détaillé, descriptif de la décomposition du prix forfaitaire et comportant le détail des prestations, la quantité et le prix de l'unité. ;
- : un catalogue des fournitures proposées.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique : 40 % ;
- prix des fournitures : 30 % ;
- délai de livraison : 30 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : n°2011/005/EM NORMANDIE.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante :
"Affaire n°2011/005/2011 - fourniture de Périodiques pour l'ecole de Management de Normandie - ne pas ouvrir ".
l'enveloppe contient les justificatifs visés au règlement de la consultation, ainsi que l'offre
Les plis devront être remis contre récépissé ou envoyés par la poste à l'adresse suivante :
Chambre de Commerce et d'industrie de Caen Normandie
Direction des Equipements Portuaires
(Service Marchés Publics)
Bassin d'hérouville
14200 herouville saint clair
Le plan d'accès est disponible sur :
http://www.caen.port.fr/web/fichiers/2010-Plan-d-acces-PCO.pdf
par pli recommandé avec avis de réception postal.
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées au présent règlement de la consultation ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur.
Le pouvoir adjudicateur n'accepte pas le dépôt des plis par voie électronique

Date d'envoi du présent avis à la publication : 20 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ecole de Management de Normandie
Campus de Caen.
Correspondant : sonia ROGOFF 9 rue Claude Bloch, 14052 Caen Cedex 4, tél. : 02-31-46-78-84, télécopieur : 02-31-43-81-01, courriel : s.rogoff@em-normandie.fr, adresse internet : http://www.em-normandie.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Chambre de Commerce et d'industrie de Caen Normandie
Direction des Equipements Portuaires.
Correspondant : antoine de GOUVILLE bassin d'hérouville, 14200 Hérouville-Saint-Clair, tél. : 02-31-35-63-00, télécopieur : 02-31-35-63-06, courriel : marchespublics@caen.cci.fr, adresse internet : http://www.caen.cci.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : adresse internet : http://www.em-normandie.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert, 76000 Rouen, tél. : 02-32-08-12-70.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 fourniture de Périodiques Edités en France.
Fourniture de Périodiques Edités en France.

Durée : à compter du 1er janvier 2012 jusqu'au 31 décembre 2012

C.P.V. - Objet principal : 22212000.
Lot(s) 2 fourniture de Périodiques Edités à l'etranger.
Fourniture de Périodiques Edités à l'etranger.

Durée : à compter du 1er janvier 2012 jusqu'au 31 décembre 2012

C.P.V. - Objet principal : 22212000.

Mots déscripteurs
Imprimés
Livres

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
 
    


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