Contact Inscription gratuite Retrouvez-nous sur
Connexion
Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 13  (Bouches-du-Rhône) Date de parution : 14/10/2011 Date de péremption : 27/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 200B N° annonce (BOAMP) 21

fourniture de periodiques pour la ville à Arles 

1214-->
BOMP B/0200-21Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville d'Arles.
Correspondant : Schiavetti Hervé, Maire, hôtel de ville B.P. 90196, 13637 Arles, tél. : 04-90-49-38-79, télécopieur : 04-90-49-76-64, adresse internet : http://www.ville-arles.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.ville-arles.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture De Periodiques Pour La Ville d'arles Pour l'annee 2012 (3 Lots).

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 22212000.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
il s'agit d'une seconde procédure, les lots 1, 2 et 3 ayant été déclarés infructueux par le Pouvoir adjudicateur le 09 septembre 2011, faute d'offres, après avis de la commission d'appel d'offres adaptée du 06 septembre 2011.
Il s'agit de la fourniture de périodiques pour les services de la médiathèque, de la documentation interne, du centre universitaire, du musée d'art contemporain Réattu, des archives municipales
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lot 1: montant minimum:10 000 EUR Ht
Montant maximum: 30 000 EUR (H.T.).
Lot 2: montant minimum: 2 000 EUR Ht
Montant maximum: 10 000 EUR (H.T.).
Lot 3: montant minimum: 10 000 EUR Ht
Montant maximum: 30 000 EUR (H.T.).
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : budget communal, paiement à 30 jours suivant les règles de la comptabilité territoriale. Conditions du Ccag Fcs. Prix unitaires révisables par ajustement.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Autres renseignements demandés :
- : les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société le cas échéant ;
- : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement DC 5) disponible à l'adresse suivante : www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics ;
- : déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
- : production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières ;
- : production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché ;
- : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger ;
- : DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- tarification: cf: article 3 du cahier des charges pour les lots 1, 2, 3 : 50 % ;
- qualités techniques: cf: article 2.1 du cahier des charges pour les lots 1, 2, 3 : 40 % ;
- délais d'exécution et de livraisons cf: article 2.2 du cahier des charges pour les lots 1, 2, 3 : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 27 octobre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 11af-0085-Z.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur http://www.ville-arles.fr
Marché à bons de commande
durée du marché : 1 an à compter de la date fixée par le bon de commande prescrivant au titulaire du lot concerné de commencer l'exécution des prestations lui incombant.
Marché à bons de commande
la tarification de l'offre sera appréciée de la façon suivante :
Montant de l'offre étudiée divisé par montant de l'offre la plus basse multiplié par 40 %.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Ville d' Arles- Service des Marchés Publics : Véronique Pétrini.
hôtel de Ville B.P. 90196, 13637 Arles, tél. : 04-90-49-38-79, télécopieur : 04-90-49-76-64.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville d'Arles-Médiathèque d'Arles : Chantal Granier.
place Felix Rey B.P. 80240, 13637 Arles, tél. : 04-90-49-37-96, télécopieur : 04-90-93-80-85.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville d' Arles- Service des Marchés Publics : Franck Roux.
hôtel de Ville B.P. 90196, 13637 Arles, tél. : 04-90-49-38-22, télécopieur : 04-90-49-76-64.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Ville d' Arles- Service des Marchés Publics : Franck Roux.
hôtel de Ville B.P. 90196, 13637 Arles, tél. : 04-90-49-38-22, télécopieur : 04-90-49-76-64.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille : Le Greffe 22 et 24 rue Breteuil, 13006 Marseille, tél. : 04-91-13-48-13, courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, télécopieur : 04-91-81-13-87.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité interdépartemental de médiation 10 Bd Paul Peytral Cedex 20, 13286 Marseille.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : cf. Le Greffe du Tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Périodiques spécialisés.
Lot 2 - Presse quotidienne.
Lot 3 - Périodiques généralistes.

Mots déscripteurs
Imprimés

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
 
    


NOS SERVICES
> POUR LES ENTREPRISES
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
CONTACT / TELECHARGEMENTS / AIDE
> CONTACT
> TELECHARGEMENTS
> ARCHIVES
Aide / Réseau sociaux
> AIDE
RETROUVEZ-NOUS SUR