Contact Inscription gratuite Retrouvez-nous sur
Connexion
Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 93  (Seine-Saint-Denis) Date de parution : 24/09/2011 Date de péremption : 10/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 186B N° annonce (BOAMP) 260

Fourniture de petit matériel medical non stérile - matériel d'aspiration a usage unique - capteurs pour oxymétrie pour le C. H. I. Robert Ballanger 

1124-->
BOMP B/0186-260

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
C. H. I. Robert Ballanger, boulevard Robert Ballanger, à l'attention de M. le directeur, F-93602 Aulnay-sous-Bois. Tél. : (+33) 1 49 36 70 01. E-mail : secret.economat@ch-aulnay.fr. Fax : (+33) 1 49 36 72 79.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ch-aulnay.fr/fr/Accueil-3.html.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achat-hopital.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
petit materiel medical non sterile - materiel d'aspiraion a usage unique - capteurs pour oxymetrie.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : centre Hospitalier Intercommunal Robert Ballanger, 93602 Aulnay-sous-Bois.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 12.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
petit materiel medical non sterile - materiel d'aspiraion a usage unique - capteurs pour oxymetrie La procédure de consultation est celle de l'appel d'offre Ouvert, en application des articles 26, 33, 57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics (Cmp). Le.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
38434540.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : la procédure de consultation est celle de l'appel d'offre Ouvert, en application des articles 26, 33, 57 à 59 et 77 du Code des Marchés Publics (Cmp). Le marché est un marché fractionné à bons de commandes sans minimum ni maximum Le marché est conclu à compter de la notification du marché (estimée au 1er janvier 2012), pour une durée d'un an reconductible trois fois, par période annuelle et par reconduction expresse. La prestation est divisée en 51 lots.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 46

Intitulé : COUVERTURES CHAUFFANTES POUR BAIR HUGGER
1) Description succincte :
COUVERTURES CHAUFFANTES POUR BAIR HUGGER

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 45

Intitulé : MASQUES
1) Description succincte :
MASQUES

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 44

Intitulé : MORDEDOR
1) Description succincte :
MORDEDOR

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 43

Intitulé : CONSOMMABLES POUR KALINOX
1) Description succincte :
CONSOMMABLES POUR KALINOX

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 42

Intitulé : CONSOMMABLES POUR INFANT FLOW
1) Description succincte :
CONSOMMABLES POUR INFANT FLOW

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 41

Intitulé : BROSSES - ECOUVILLONS
1) Description succincte :
BROSSES - ECOUVILLONS

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 40

Intitulé : CIRCUITS DE VENTILATION ENFANTS
1) Description succincte :
CIRCUITS DE VENTILATION ENFANTS

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 39

Intitulé : CIRCUITS DE VENTILATION ADULTES
1) Description succincte :
CIRCUITS DE VENTILATION ADULTES

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 38

Intitulé : CIRCUITS DE VENTILATION DRAGUER
1) Description succincte :
CIRCUITS DE VENTILATION DRAGUER

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 37

Intitulé : CELLULES TAEMA
1) Description succincte :
CELLULES TAEMA

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 36

Intitulé : CELLULES DRAGUER
1) Description succincte :
CELLULES DRAGUER

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 35

Intitulé : LUBRIFIANT SILICONE
1) Description succincte :
LUBRIFIANT SILICONE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 34

Intitulé : TUBULURE
1) Description succincte :
TUBULURE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 33

Intitulé : TENSIOMETRES
1) Description succincte :
TENSIOMETRES

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 32

Intitulé : RUBAN ADHESIF POUR ISOLEMENT
1) Description succincte :
RUBAN ADHESIF POUR ISOLEMENT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 31

Intitulé : TAPIS DECONTAMINANT
1) Description succincte :
TAPIS DECONTAMINANT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 30

Intitulé : MONTURES ET VISIERES DE LUNETTES
1) Description succincte :
MONTURES ET VISIERES DE LUNETTES

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 29

Intitulé : LUNETTES DE PROTECTION POUR ADULTES
1) Description succincte :
LUNETTES DE PROTECTION POUR ADULTES

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 28

Intitulé : RASOIRS DIVERS
1) Description succincte :
RASOIRS DIVERS

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 27

Intitulé : RASOIRS CHIRURGICAUX ET ACCESSOIRES
1) Description succincte :
RASOIRS CHIRURGICAUX ET ACCESSOIRES

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 26

Intitulé : COUVRE SONDE POUR THERMOMETRES TYMPANIQUES ADULTES
1) Description succincte :
COUVRE SONDE POUR THERMOMETRES TYMPANIQUES ADULTES

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 25

Intitulé : THERMOMETRES
1) Description succincte :
THERMOMETRES

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 24

Intitulé : CONTENEURS EN CARTON
1) Description succincte :
CONTENEURS EN CARTON

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 23

Intitulé : COLLECTEURS A AIGUILLES capacité de 24 litres environ
1) Description succincte :
COLLECTEURS A AIGUILLES capacité de 24 litres environ

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 22

Intitulé : COLLECTEURS A AIGUILLES capacité de 0,45 à 7 litres environ
1) Description succincte :
COLLECTEURS A AIGUILLES capacité de 0,45 à 7 litres environ

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 21

Intitulé : MASQUES HAUTE CONCENTRATION ET MINI NEBULISEURS
1) Description succincte :
MASQUES HAUTE CONCENTRATION ET MINI NEBULISEURS

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 20

Intitulé : CHAUX SODEE
1) Description succincte :
CHAUX SODEE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé : HUMIDIFICATEURS, BOCAUX DE SECURITE ET FILTRES
1) Description succincte :
HUMIDIFICATEURS, BOCAUX DE SECURITE ET FILTRES

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé : FOURNITURE DE MATERIEL DE MAINTIEN
1) Description succincte :
FOURNITURE DE MATERIEL DE MAINTIEN

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé : BRACELETS D'IDENTITE
1) Description succincte :
BRACELETS D'IDENTITE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé : RECIPIENTS EN PLASTIQUE
1) Description succincte :
RECIPIENTS EN PLASTIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé : PETIT MATERIEL MEDICO-CHIRURGICAL NON STERILE ET RECIPIENTS DIVERS
1) Description succincte :
PETIT MATERIEL MEDICO-CHIRURGICAL NON STERILE ET RECIPIENTS DIVERS

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé : KIT PAPIER MITSUBISHI
1) Description succincte :
KIT PAPIER MITSUBISHI

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé : KIT PAPIER SONY
1) Description succincte :
KIT PAPIER SONY

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : PAPIERS ENREGISTREURS (BAYER-SIEMENS)
1) Description succincte :
PAPIERS ENREGISTREURS (BAYER-SIEMENS)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : PAPIERS ENREGISTREURS MARQUES DIVERSES
1) Description succincte :
PAPIERS ENREGISTREURS MARQUES DIVERSES

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : PAPIERS ENREGISTREURS SONY
1) Description succincte :
PAPIERS ENREGISTREURS SONY

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : PAPIERS ENREGISTREURS MITSUBISHI
1) Description succincte :
PAPIERS ENREGISTREURS MITSUBISHI

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : PAPIERS ENREGISTREUR (MEDTRONIC)
1) Description succincte :
PAPIERS ENREGISTREUR (MEDTRONIC)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : PAPIERS ENREGISTREURS SCHILLER
1) Description succincte :
PAPIERS ENREGISTREURS SCHILLER

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : PAPIERS ENREGISTREURS HEWLETT PACKARD
1) Description succincte :
PAPIERS ENREGISTREURS HEWLETT PACKARD

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : GANTS non stériles
1) Description succincte :
GANTS non stériles

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : PAPIERS ENREGISTREURS MARQUETTE HELLIGE
1) Description succincte :
PAPIERS ENREGISTREURS MARQUETTE HELLIGE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : PLAQUES DE BISTOURIS ELECTRIQUES
1) Description succincte :
PLAQUES DE BISTOURIS ELECTRIQUES

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 1

Intitulé : BIBERONS STERILES ET SUCETTES
1) Description succincte :
BIBERONS STERILES ET SUCETTES

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : ELECTRODES DIVERSES ET GELS
1) Description succincte :
ELECTRODES DIVERSES ET GELS

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 47

Intitulé : ACCESSOIRES DIVERS POR BAIR HUGGER
1) Description succincte :
ACCESSOIRES DIVERS POR BAIR HUGGER

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 48

Intitulé : CAPTEUR A OXYGENE, DIGITAL, A PATIENT UNIQUE, AVEC CABLE (préciser la longueur du câble sur l'offre)
1) Description succincte :
CAPTEUR A OXYGENE, DIGITAL, A PATIENT UNIQUE, AVEC CABLE (préciser la longueur du câble sur l'offre)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 49

Intitulé : CAPTEUR A OXYGENE, DIGITAL, TRADITIONNEL, DE TYPE "PINCE" REUTILISABLE, AVEC CABLE (préciser la longueur du câble sur l'offre)
1) Description succincte :
CAPTEUR A OXYGENE, DIGITAL, TRADITIONNEL, DE TYPE "PINCE" REUTILISABLE, AVEC CABLE (préciser la longueur du câble sur l'offre)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 50

Intitulé : TUBULURE POUR MATERIEL D'ASPIRATION A USAGE UNIQUE
1) Description succincte :
TUBULURE POUR MATERIEL D'ASPIRATION A USAGE UNIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 51

Intitulé : BOCAUX ET POCHES POUR MATERIEL D'ASPIRATION A USAGE UNIQUE
1) Description succincte :
BOCAUX ET POCHES POUR MATERIEL D'ASPIRATION A USAGE UNIQUE

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
38434540.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Le candidat est dispensé de constituer un cautionnement.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement des prestations se fera sur le budget de fonctionnement de l'hôpital.le mode de règlement du marché est le virement administratif avec mandatement selon les règles de la comptabilité publique, dans les conditions prévues aux articles 10 à 12 du Ccag/Fcs d'une part, et celles prévues par le Code des Marchés Publics et ses textes d'application, d'autre part. Le délai global de paiement est fixé, par voie réglementaire (décret 2002-232 du 21 février 2002), à 50 jours maximum.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les opérateurs économiques peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, en application de l'article 51 du CMP. Un même opérateur économique ne pourra présenter plusieurs offres, pour un même lot, en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membre de plusieurs groupements.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Si le candidat est en redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcés à cet effet; Attestations sur l'honneur prévues aux articles 43 à 44 du CMP (cf. Déclaration du candidat Dc2 téléchargeable à l'adresse suivante : http://www.finances.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm).

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Chiffres d'affaires pour des prestations similaires sur les trois derniers exercices.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : présentation d'une liste des références hospitalières sur des missions similaires effectuées au cours des trois dernières années.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
n° 2011/61/DSE/AOO.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
le DCE est téléchargeable gratuitement sur le site: http://www.achat-hopital.com après inscription.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de montreuil, 7 rue Catherine Puig (niveau du 206 rue de paris), F-93100 Montreuil. E-mail : greffe.ta-montreuil@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 49 20 20 00. Fax : (+33) 1 49 20 20 98


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Carton
Consommables médicaux
Matériel médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
21Papiers et cartons
24Produits chimiques
25Produits en caoutchouc ou en plastique
29Machines et équipements
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


NOS SERVICES
> POUR LES ENTREPRISES
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
CONTACT / TELECHARGEMENTS / AIDE
> CONTACT
> TELECHARGEMENTS
> ARCHIVES
Aide / Réseau sociaux
> AIDE
RETROUVEZ-NOUS SUR