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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 13  (Bouches-du-Rhône) Date de parution : 14/10/2011 Date de péremption : 21/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 200B N° annonce (BOAMP) 214

fourniture de petits matériels, consommables et accessoires pour consultations, examens et soins destinés aux services de l'assistance publique - hôpitaux de Marseille 

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BOMP B/0200-214

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
AP-HM, 80, rue Brochier, à l'attention de Mme la Directrice des Services Economiques et de la Logistique, F-13354 Marseille Cedex 05. Fax : (+33) 4 91 38 19 22.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ap-hm.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
AP-HM Direction des Services Economiques et de la Logistique, 80 rue brochier, contact : didier LEI, F-13354 Marseille Cedex 05. E-mail : didier.lei@ap-hm.fr. Fax : (+33) 4 91 38 19 22. URL : http://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
AP-HM Direction des Services Economiques et de la Logistique - Cellule Marchés, 80, rue Brochier, contact : ghislaine PERDIGON, F-13354 Marseille Cedex 5. E-mail : ghislaine.perdigon@ap-hm.fr. Fax : (+33) 4 91 38 13 11. URL : http://www.achats-hopitaux.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
AP-HM Direction des Services Economiques et de la Logistique - Cellule Marchés, 80 rue brochier, F-13354 Marseille Cedex 05. URL : http://www.achats-hopitaux.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de petits matériels, consommables et accessoires pour consultations, examens et soins (Ao1 808/11).


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : etablissements hospitaliers de l'assistance Publique-Hopitaux de Marseille, 13000 Marseille.
Code NUTS : FR824.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de petits matériels, consommables et accessoires pour consultations, examens et soins destinés aux services de l'assistance Publique - hôpitaux de Marseille - ao1 808/11 - 57 lots.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33000000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : appel d'offres ouvert passé en application des articles 33 et 57 à 59 du Code des Marchés Publics, pour la fourniture de petits matériels, consommables et accessoires pour consultations, examens et soins, comportant 57 lots (cf.article 3-1 du Rc).
Il s'agit de marchés à bons de commande en application de l'article 77 du CMP, les lots sont soit chiffrés en montant minimum et maximum soit non chiffrés (cf. annexe 1 au Ccp) et conclus pour une période de un an à compter du 1er juillet 2012. Ils seront renouvelables par reconduction tacite trois fois pour une période de un an.
L'annexe 1 au Règlement de la Consultation fait figurer, pour chacun des lots, les fournitures actuelles ou envisagées (désignation et quantités annuelles). Les quantités sont données à titre indicatif, sans engager la Personne Publique .Les candidats feront une offre de prix pour un ou la totalité des lots. Le candidat devra répondre au lot dans son intégralité et selon les exigences indiquées dans les tableaux de réponse (Annexe Acte Engagement).
Des échantillons sont à fournir, selon les modalités décrites à l'article 6-3 du Rc.
Les candidats doivent produire les échantillons des articles demandés (annexe 3 au Rc) et les accompagner d'un bordereau de livraison, d'une documentation technique comprenant les éléments demandés dans l'annexe 2 au CCP pour chacun des lots.
Le fournisseur retenu devra livrer, pendant la durée du marché, un produit conforme à l'échantillon remis.
Les échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat.
L'absence d'échantillons, de documents techniques sera une cause de rejet de l'offre.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : reconductions tacites à l'issue de la première période.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er juillet 2012, jusqu'au : 30 juin 2013.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Lots 1A à 9
1) Description succincte :
Lots :
1A Abaisse langue adulte
1E Abaisse langue enfant
3 Bock à toilette inox
4 Boite à dentier
5A Préservatif féminin en pochette unitaire
5B Préservatif masculin en pochette unitaire
6A Bracelet d'identification adulte
6E Bracelet d'identification enfant
6N Bracelet d'identification nourrisson
7 Cadre marche fixe
8 Canule trachéale acrylique
9 Canule trachéale métallique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : Lots 10 à 21
1) Description succincte :
Lots :
10 Coupe, écrase comprimés
11 Crachoir à usage unique
12 Distributeur individuel de comprimés
13 Ecouvillon à usage unique pour canule trachéale
14 A Garrot adulte
14 E Garrot enfant
15 Gobelet gradué
17 Marche pied
18A Marteau à réflexe adulte
18E Marteau à réflexe enfant
20 Ophtalmoscope de poche
21 Otoscope de poche et spéculum

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 22

Intitulé : Lots 22 à 37
1) Description succincte :
Lots :
22 Panier porte flacon
23 Pèse personne mécanique à cadran
24 Pied porte sérum et accessoires
25 Haricot à usage unique
26 Plateau, cupule et haricot en inox
27 Poche à urines
29 Seringue en verre
30 Spatule d'Ayres en bois
31A Stéthoscope d'auscultation adulte
31E Stéthoscope d'auscultation enfant
35A Tensiomètre standard adulte
35E Tensiomètre standard enfant
35N Tensiomètre standard nourrisson
35O Tensiomètre standard adulte obèse
36A Thermomètre médical standard sans mercure
36B Thermomètre médical hypothermie sans mercure
37 Thermomètre tympanique et consommables

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 38

Intitulé : Lots 38A à 52
1) Description succincte :
Lots :
38A Toise micro adulte
38B Toise murale adulte
38C Toise bébé
39 Tondeuse chirurgicale et accessoires
41 Matelas de transfert plus housse
42 Atténuateur de bruits pour nouveaux-nés
43 Cannes anglaises
44 Couvre sonde à usage unique pour thermomètre tympanique Genius
45 Couvre sonde à usage unique pour thermomètre tympanique Thermoscan
46 Dermatoscope de poche
47 Lame usage unique pour tondeuse chirurgicale Clipper2
48 Lunette de protection pour puvathérapie
49 Lames à usage unique pour tondeuse chirurgicale 3M
50 Pulvérisateur Lucas Championniere
51 Dispositif pour soins de bouche
52 Thermomètre infra rouge frontal

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucun.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'ap-hm. Le paiement sera effectué par mandat administratif et virement bancaire.
Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai de paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'ap-hm n'impose pas de forme de groupement pour ce marché.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 55.
2. coût des fournitures
Pondération : 40.
3. délai de livraison
Pondération : 5.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DSEL110808.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 240 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats :
* Par téléchargement à l'adresse INTERNET du serveur national : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dsel110808. Le Règlement de Consultation est en acces libre sur ce site.
Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des offres par voie électronique sont décrites dans les articles 6 et 9 du Règlement de Consultation.
*En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante :
ap-hm / Direction des Services Economiques et de la Logistique- cellule Marchés, 80 rue BROCHIER 13354 MARSEILLE Cedex 05 - fAX : 04.91.38.13.11.
Les offres devront parvenir à l'adresse ci-dessus, Bureau 251, les jours ouvrables de 8h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des offres.
Le dossier de la candidature contiendra :
1-la Lettre de Candidature (modèle Dc1),
2-La Déclaration du Candidat (modèle Dc2) .
3-la fiche de renseignements fournisseur (annexe 2 au Rc)
Le dossier des offres contiendra :
1- le ou les Actes d'engagement
2- les Annexes à l'acte d'engagement (tableaux de réponse : un par lot). Les différentes rubriques des tableaux de réponse devront être complétées sous peine de nullité. La réponse pourra faire l'objet d'une proposition de différents produits répondant exactement aux caractéristiques demandées dans le C.C.P. (Annexe 2)
3-une documentation technique comprenant les éléments demandés dans l'annexe 2 au CCP pour les produits des lots non soumis à échantillonnage (soit les lots 3, 7,9,17,20,22,23, 24, 26, 29, 38a, 38b, 38c, 41, 46 et 50)
4-les échantillons par envoi séparé (voir article 6-3 du règlement de consultation)
renseignements complémentaires :
Tout renseignement pourra être obtenu, par télécopie uniquement, auprès de la Directiondes Services Economiques et de la Logistique :
-Renseignements administratifs : cellule marchés - télécopie 04.91.38.13.11
-renseignements techniques : télécopie 04.91.38.19.22.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue breteuil, F-13281 Marseille Cedex. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. Fax : (+33) 4 91 81 13 87


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue breteuil, F-13281 Marseille Cedex. E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. Fax : (+33) 4 91 81 13 87


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 11 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Consommables médicaux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
24Produits chimiques
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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