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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 69  (Rhône) Date de parution : 24/09/2011 Date de péremption : 24/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 186B N° annonce (BOAMP) 208

fourniture de pièces détachées, d'accessoires et outillage pour véhicules et engins pour la ville de Lyon 

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BOMP B/0186-208

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Lyon, direction Logistique Garage et Festivités 1, Place de la Comédie Cedex 01, à l'attention de M. le maire, F-69205 Lyon. Tél. : (+33) 4 72 10 30 30. Fax : (+33) 4 37 90 15 40.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.lyon.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Ville de Lyon, direction de la Commande publique 1, place de la Comédie Cedex 01, F-69205 Lyon. E-mail : dcp@mairie-lyon.fr. Fax : (+33) 4 72 10 34 36. URL : http://www.marchespublics.lyon.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Ville de Lyon, direction de la Commande publique 1, place de la Comédie Cedex 01, F-69205 Lyon. E-mail : dcp@mairie-lyon.fr. Fax : (+33) 4 72 10 34 36. URL : http://www.marchespublics.lyon.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Ville de Lyon, direction de la Commande publique 1, place de la Comédie Cedex 01, F-69205 Lyon. URL : http://www.marchespublics.lyon.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de pièces détachées, accessoires et outillages pour véhicules et engins.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : 69100 Villeubanne, 69270 Rochetaillé Sur Saône, 69000 Lyon.
Code NUTS : FR716.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 48.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
1 689 644,76 EUR.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : les marchés issus de la présente consultation sont des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des marchés publics, conclus chacun avec un opérateur économique et éxécutes au fur et à mesure de l'emission de bons de commande sans négociation ni remise en concurrence ; ils doivent etre regardés comme des accords-cadres au sens de la Directive 2004/18/ce du 31 mars 2004 ".


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
il s'agit de la fourniture de pièces détachées, d'accessoires et outillage pour véhicules et engins pour la Ville de Lyon.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34300000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché public unique à bons de commande séparé sans mini et sans maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 02/03/2012 (date prévisionnelle de début d'exécution).


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Fourniture de pièces d'origine, accessoires et outillages pour véhicules de marq
1) Description succincte :
Il s'agit de la fourniture de pièces d'origine, accessoires et outillages pour véhicules de marque Renault

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.

3) Quantité ou étendue :
Montant estimatif : 90 793.78 EUR (H.T.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Le montant sera identique pour chaque période de reconduction

Lot n° 2

Intitulé : Fourniture de pièces d'origine, accessoires et outillages pour véhicules de marq
1) Description succincte :
Il s'agit de la fourniture de pièces d'origine, accessoires et outillages pour véhicules de marque Peugeot

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.

3) Quantité ou étendue :
Montant estimatif : 74 204.87 EUR (H.T.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Le montant sera identique pour chaque période de reconduction

Lot n° 3

Intitulé : Fourniture de pièces d'origine, accessoires et outillages pour véhicules de marq
1) Description succincte :
Il s'agit de la fourniture de pièces d'origine, accessoires et outillages pour véhicules de marque Fiat

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.

3) Quantité ou étendue :
Montant estimatif : 23 713.41 EUR (H.T.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Le montant sera identique pour chaque période de reconduction

Lot n° 4

Intitulé : Fourniture de pièces d'origine, accessoires et outillages pour véhicules de marq
1) Description succincte :
Fourniture de pièces d'origine, accessoires et outillages pour véhicules de marque Citroen

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.

3) Quantité ou étendue :
Montant estimatif : 16 701.64 EUR (H.T.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Le montant sera identique pour chaque période de reconduction

Lot n° 5

Intitulé : Fourniture de pièces d'origine, accessoires et outillages pour véhicules de marq
1) Description succincte :
Il s'agit de la fourniture de pièces d'origine, accessoires et outillages pour véhicules de marque Renault Trucks

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.

3) Quantité ou étendue :
Montant estimatif : 21 207.47 EUR (H.T.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Le montant sera identique pour chaque période de reconduction

Lot n° 6

Intitulé : Fourniture de pièces d'origine, accessoires et outillages pour véhicules de marq
1) Description succincte :
Il s'agit de la fourniture de pièces d'origine, accessoires et outillages pour véhicules de marque Iveco

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.

3) Quantité ou étendue :
Montant estimatif : 38 203.49 EUR (H.T.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Le montant sera identique pour chaque période de reconduction

Lot n° 7

Intitulé : Fourniture de pièces d'origine, accessoires et outillages pour motocycles de mar
1) Description succincte :
Il s'agit de la fourniture de pièces d'origine, accessoires et outillages pour motocycles de marque Yamaha

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.

3) Quantité ou étendue :
Montant estimatif : 2 082.84 EUR (H.T.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Le montant sera identique pour chaque période de reconduction

Lot n° 8

Intitulé : Fourniture de pièces d'origine, accessoires et outillages pour motocycles de mar
1) Description succincte :
Il s'agit de la fourniture de pièces d'origine, accessoires et outillages pour motocycles de marque BMW

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.

3) Quantité ou étendue :
Montant estimatif : 3 472.03 EUR (H.T.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Le montant sera identique pour chaque période de reconduction

Lot n° 9

Intitulé : Fourniture de pièces d'origine, accessoires et outillages pour véhicules de marq
1) Description succincte :
Il s'agit de la fourniture de pièces d'origine, accessoires et outillages pour véhicules de marque Piaggio

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.

3) Quantité ou étendue :
Montant estimatif : 2 554.20 EUR (H.T.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Le montant sera identique pour chaque période de reconduction

Lot n° 10

Intitulé : Fourniture de pièces d'origine, accessoires et outillages pour véhicules de marq
1) Description succincte :
Il s'agit de la fourniture de pièces d'origine, accessoires et outillages pour véhicules de marque Goupil

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.

3) Quantité ou étendue :
Montant estimatif : 5 562.49 EUR (H.T.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Le montant sera identique pour chaque période de reconduction

Lot n° 11

Intitulé : Fourniture de pièces détachées pour circuit d'alimentation des véhicules GPL
1) Description succincte :
Fourniture de pièces détachées pour circuit d'alimentation des véhicules GPL

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.

3) Quantité ou étendue :
Montant estimatif : 14 984.78 EUR (H.T.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Le montant sera identique pour chaque période de reconduction

Lot n° 12

Intitulé : Fourniture de pièces détachées, accessoires et outillages pour les véhicules et
1) Description succincte :
Fourniture de pièces détachées, accessoires et outillages pour les véhicules et engins du parc non concernés par les autres lots de la présente procédure d'appel d'offres

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.

3) Quantité ou étendue :
Montant estimatif : 15 962.60 EUR (H.T.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Le montant sera identique pour chaque période de reconduction

Lot n° 13

Intitulé : Fourniture de peintures et produits de préparation pour réparation des carrosser
1) Description succincte :
Fourniture de peintures et produits de préparation pour réparation des carrosseries de véhicules

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44800000.

3) Quantité ou étendue :
Montant estimatif : 12 643.27 EUR (H.T.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Le montant sera identique pour chaque période de reconduction

Lot n° 14

Intitulé : Fourniture de pneumatiques et prestations associées pour tous les véhicules du p
1) Description succincte :
Fourniture de pneumatiques et prestations associées pour tous les véhicules du parc, hormis les pneumatiques spécifiques concernés par le lot 16

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34351100.

3) Quantité ou étendue :
Montant estimatif : 56 495.81 EUR (H.T.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Le montant sera identique pour chaque période de reconduction

Lot n° 15

Intitulé : Fourniture de pièces détachées, accessoires et outillages pour engins et matérie
1) Description succincte :
Fourniture de pièces détachées, accessoires et outillages pour engins et matériels de manutention

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.

3) Quantité ou étendue :
Montant estimatif : 5 554.47 EUR (H.T.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Le montant sera identique pour chaque période de reconduction

Lot n° 16

Intitulé : Fourniture de pièces détachées, accessoires et outillages pour machines réservée
1) Description succincte :
Fourniture de pièces détachées, accessoires et outillages pour machines réservées à l'entretien des espaces verts

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34913000.

3) Quantité ou étendue :
Montant estimatif : 38 274.04 EUR (H.T.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Le montant sera identique pour chaque période de reconduction

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande couvrant 100,00 % du montant de l'avance.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5,00 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : ressources propres ; budget principal de la ville de Lyon. Paiement par mandat administratif.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter pour le meme marché plusieurs offres en agissant à la fois comme candidats individuels et comme membres d'un groupement. La participation à plusieurs groupements pour un meme marché est interdite.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : – Une déclaration de candidature type Dc1 ou équivalent ; – En cas de groupement, un pouvoir au mandataire ; – Une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'est dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des marchés publics ; – Une copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : – Une déclaration précisant le dernier chiffre d'affaires global connu (Dc2 ou equivalent). Le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : pas de minimun exigé de capacité financière.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : – Des éléments permettant d'apprécier la capacité technique du candidat : une déclaration indiquant les effectifs du candidat – Des éléments permettant d'apprécier la capacité professionnelle du candidat : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; (modèle Ville de Lyon joint au DCE ou document libre); Pour toute pièce demandée, le pouvoir adjudicateur accepte tout moyen de preuve équivalent. ".

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : pas de minimun exigé de capacité technique. Pas de minimun exigé de capacité professionnelle.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. lot 1 : prix des prestations
Pondération : 65.
2. lot 1 : valeur technique
Pondération : 35.
3. lot 2 : prix des prestations
Pondération : 65.
4. lot 2 : valeur technique
Pondération : 35.
5. lot 3 : prix des prestations
Pondération : 65.
6. lot 3 : valeur technique
Pondération : 35.
7. lot 4 : prix des prestations
Pondération : 65.
8. lot 4 : valeur technique
Pondération : 35.
9. lot 5 : prix des prestations
Pondération : 65.
10. lot 5 : valeur technique
Pondération : 35.
11. lot 6 : prix des prestations
Pondération : 65.
12. lot 6 : valeur technique
Pondération : 35.
13. lot 7 : prix des prestations
Pondération : 65.
14. lot 7 : valeur technique
Pondération : 35.
15. lot 8 : prix des prestations
Pondération : 65.
16. lot 8 : valeur technique
Pondération : 35.
17. lot 9 : prix des prestations
Pondération : 65.
18. lot 9 : valeur technique
Pondération : 35.
19. lot 10 : prix des prestations
Pondération : 65.
20. lot 10 : valeur technique
Pondération : 35.
21. lot 11 : prix des prestations
Pondération : 65.
22. lot 11 : valeur technique
Pondération : 35.
23. lot 12 : prix des prestations
Pondération : 65.
24. lot 12 : valeur technique
Pondération : 35.
25. lot 13 : prix des prestations
Pondération : 65.
26. lot 13 : valeur technique
Pondération : 35.
27. lot 14 : prix des prestations
Pondération : 65.
28. lot 14 : valeur technique
Pondération : 25.
29. lot 14 : délai d'exécution
Pondération : 10.
30. lot 15 : prix des prestations
Pondération : 65.
31. lot 15 : valeur technique
Pondération : 35.
32. lot 16 : valeur technique
Pondération : 30.
33. lot 16 : prix des prestations
Pondération : 60.
34. lot 16 : délai de livraison
Pondération : 10.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
1DCPFC03.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 24 novembre 2011, à 12:00

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
24 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
25 novembre 2011, à 09:00.

Lieu : mairie de Lyon, 1 place de la Comédie, 69001 Lyon. La date ci-dessus est prévisionnelle.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Le DCE est disponible en téléchargement sur le profil acheteur de la Ville de Lyon. Pour toute autre demande de DCE, ce dernier vous sera délivré à l'issue d'un délai de 2 jours francs ouvrés. Appel d'offres ouvert. L'indication de " durée du marché ou délai d'éxecution " figurant a l'article Il.3 doit etre lue comme étant à compter de la date de notification. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de LYON, 184 rue Duguesclin Cedex 03, F-69433 Lyon. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10. Fax : (+33) 4 78 14 10 65


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de LYON, 184 rue Duguesclin Cedex 03, F-69433 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradmin.fr. Tél. : (+33) 4 78 14 10 10


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Outillage
Pièces détachées

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
34Produits de l'industrie automobile
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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