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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 59  (Nord) Date de parution : 16/11/2011 Date de péremption : 12/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 221B N° annonce (BOAMP) 430

fourniture de pièces détachées et d'ensembles complets pour aéroflots et aéroxydes de marque R § O pour Noréade à Wasquehal 

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BOMP B/0221-430

Fournitures

AVIS DE MARCHE - SECTEURS SPECIAUX

SECTION I : ENTITE ADJUDICATRICE


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Noréade, 23 avenue de la Marne - B.P. 101, contact : M. le directeur général de Noréade, F-59443 Wasquehal Cedex. Tél. : (+33) 3 20 66 43 06. Fax : (+33) 3 20 66 44 44.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Noréade, 23 avenue de la Marne - B.P. 101, contact : M. le directeur général de Noréade, F-59443 Wasquehal Cedex. Tél. : (+33) 3 20 66 43 06. Fax : (+33) 3 20 66 44 44

Adresse auprès de laquelles le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents concernant un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Noréade, 23 avenue de la Marne - B.P. 101, contact : M. le directeur général de Noréade, F-59443 Wasquehal Cedex. Tél. : (+33) 3 20 66 43 06. Fax : (+33) 3 20 66 44 44

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Noréade, 23 avenue de la Marne - B.P. 101, contact : M. le directeur général de Noréade, F-59443 Wasquehal Cedex. Tél. : (+33) 3 20 66 43 06. Fax : (+33) 3 20 66 44 44


I.2) Activité(s) principale(s) de l'entité adjudicatrice :
Eau.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description


II.1.1) Intitulé attribué au marché par l'entité adjudicatrice :
fourniture de pièces détachées et d'ensembles complets pour aéroflots et aéroxydes de marque R § O.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : essentiellement le Centre de travaux de Noréade à ORCHIES (59). Possibilités de livraison au Siège de Noréade à WASQUEHAL, aux Centres d'exploitation d'avesnelles, beauvois en cambresis - essigny le grand, cassel, la gorgue, le quesnoy, pecquencourt (59), l'antenne d'exploitation d'essigny le grand (02), ou sur tout autre site abritant des installations de Noréade.
Code NUTS : FR30.


II.1.3) L'avis implique :
la conclusion d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations concernant l'accord-cadre :
Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Brève description du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de pièces détachées et d'ensembles complets pour aéroflots et aéroxydes de marque R § O.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45252130, 45259100.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché sera conclu sous forme dite " à bons de commande " sans montant ni volume minimum ni maximum.
A titre indicatif, il est précisé que la dépense annuelle envisagée est de 50 000 euro(s) (H.T.) Ce montant n'est pas contractuel.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : le marché sera passé pour une première durée d'un an à compter de sa date de notification.
Il pourra connaître, sur décision expresse du Maître d'ouvrage, entre 1 et 5 reconductions d'une durée d'un an chacune.
Cette reconduction interviendra par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période annuelle en cours.

Calendrier prévisionnel de recours à ces options : en mois : 12
(à compter de la date d'attribution du marché)

Nombre de reconductions éventuelles :
Fourchette entre 1 et 5.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Le fournisseur sera dispensé du versement de tout cautionnement et de retenue de garantie sur le montant des prestations.

III.1.2) Principales conditions financières et dispositions en matière de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement se fera par le budget de Noréade
Modalités de paiement : Le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique.
Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la réception du mémoire transmis par le fournisseur
intérêts moratoires : tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation personnelle des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription aux registres du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - une lettre de candidature, établie sur imprimé (Dc1 ou équivalent) ;
- la déclaration du candidat, dûment remplie, et les pièces qui y sont réclamées en fonction de la situation du candidat (Dc2 ou équivalent)
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat
- la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Les formulaires Dc1 et Dc2 sont téléchargeables sur le portail du ministère de l'economie, des Finances et de l'emploi à l'adresse Internet suivante : www.minefe.gouv.fr.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (3 dernières années).

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
négociée.

Des candidats ont déjà été sélectionnés : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. les prix d'achat des fournitures et des prestations
Pondération : 50.
2. les délais de livraison
Pondération : 50.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par l'entité adjudicatrice :
11 D 49 MV - JJV.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
12 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.7) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Marché(s) s'inscrivant dans un projet et/ou un programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations .

Le correspondant de Noréade et la personne signataire du marché est M. le directeur général de Noréade

2) Le présent marché est un accord cadre au sens de l'article 32 de la directive 2004/18/ce du 31/03/2004. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément à l'article 169 du code des marchés publics. Il n'y aura qu'un seul attributaire

3) Conditions d'obtention des documents contractuels et des documents additionnels : Les documents seront adressés gratuitement aux candidats retenus sans démarche de leur part.

L'adresse pour télécharger les documents mis à la disposition des entreprises est la suivante :

Https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_XDKXdJG87b

4) Date prévisionnelle de début des prestations : 1er mars 2012 (à titre indicatif)

5) Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés.

6) Unité monétaire utilisée : l'euro

7) Modalités de remise des candidatures et des offres

Les plis concernant les candidatures doivent être remis contre récépissé de 9 H à 12 H et de 14 H à 16 H, Bureau D10, transmis par lettre recommandée avec demande de réception postale, par voie électronique ou par tout autre procédé portant date et heure certaines, et ce sous une enveloppe unique ou dossier électronique avec mention du nom du marché.

Les candidatures peuvent également être déposées sur le site www.achatpublic.com

L'enveloppe ou dossier électronique anonyme portera l'adresse et les indications suivantes : Adresse de Noréade, " Ne pas ouvrir- candidature - marché négocié pour Fourniture de pièces détachées et d'ensembles complets pour aéroflots et aéroxydes de marque R § O"

Les plis qui seraient remis après la date et l'heure limites ne seront pas ouverts.

Le pli contient l'ensemble des pièces relatives à la candidature de l'entreprise, soit les éléments repris à la rubrique "Conditions de participation" du présent avis

Les pièces mentionnées ci dessus devront être établies par tout candidat et par chacun des cotraitants pour un groupement

Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut également faire état des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.

Les candidats dont la candidature est acceptée sont admis à remettre une proposition

Les plis concernant les offres doivent être remis contre récépissé de 9 H à 12 H et de 14 H à 16 H, Bureau D10, transmis par lettre recommandée avec demande de réception postale, par voie électronique ou par tout autre procédé portant date et heurecertaines, et ce sous une enveloppe unique ou dossier électronique portant la mention. : " Ne pas ouvrir - offre - marché négocié pour Fourniture de pièces détachées et d'ensembles complets pour aéroflots et aéroxydes de marque Rparagraphe O"

Les plis qui seraient remis après la date et l'heure limites ne seront pas ouverts.

Le pli contient l'ensemble des pièces relatives à l'offre soit :
- l'acte d'engagement et ses annexes, en particulier la liste des différents produits et coefficient de remise applicables, les catalogues et tarifs du candidat ;
- la simulation de commande jointe au dossier, complétée par le candidat sur la base de ses tarifs (document non contractuel) ;
- un mémoire justificatif des dispositions que le candidat se propose d'adopter pour l'exécution du marché.

La négociation sera engagée avec les candidats après la date limite de remise des propositions. Elle pourra porter sur tout élément financier ou technique du dossier.

8) Renseignements complémentaires : Tout renseignement complémentaire sera communiqué par Noréade six jours au plus tard avant la date limite de remise des offres pour autant que les demandes aient été faites 10 jours avant la date limite de réception des offres.

Les demandes de renseignements complémentaires administratifs et techniques devront être adressées selon les coordonnées indiquées à l'adresse suivante : Noréade - 23 avenue de la Marne - B.P. 101 - 59443 wasquehal Cedex, par courrier postal ou par télécopie.

Les réponses seront effectuées par courrier postal ou télécopie. Elles seront également déposées sur la plate forme de dématérialisation

9) Modifications de détail du Dossier de Consultation des Entreprises : Noréade se réserve le droit d'apporter au plus tard 15 jours francs avant la date limite pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation.

Le délai de 15 jours francs sera décompté à partir de la date de réception de ces modifications par les entreprises candidates. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.

Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.

Ces modifications seront transmises par courrier ou par télécopie. Elles seront également déposées sur la plate forme de dématérialisation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Lille, 143 rue Jacquemars-Giélée, F-59014 Lille Cedex. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. Fax : (+33) 3 20 63 13 47


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 10 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Equipements spécialisés
Station d'épuration

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
 
    


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