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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 93  (Seine-Saint-Denis) Date de parution : 05/10/2011 Date de péremption : 15/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 193B N° annonce (BOAMP) 196

fourniture de pièces détachées pour les véhicules deux roues de la ville de Rosny-Sous-Bois 

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BOMP B/0193-196Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Rosny-sous-Bois.
Correspondant : M. Capillon Claude, Maire, 20 rue Claude Pernès, 93110 Rosny-sous-Bois, tél. : 01-49-35-37-00, télécopieur : 01-49-35-38-53, courriel : marchespublics@mairie-rosny-sous-bois.fr, adresse internet : http://mairie-rosny-sous-bois.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition de pièces détachées pour les véhicules deux roues de la ville.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 34324000
Objets supplémentaires : 34411000.

Lieu de livraison : garage municipal, 32 rue du Rhin, 93110 Rosny-sous-Bois.

Code NUTS : FR106.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre : 48 mois.

Caractéristiques principales :
le présent marché a pour objet la fourniture de consommables, de pièces détachées et d'ensembles mécaniques d'origine pour les véhicules deux roues de marque Peugeot, Mbk, Piaggio et Yamaha Fazer.
Il s'agit d'un marché à bons de commande avec un maximum
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : pour le lot 1, le montant maximum du lot s'élève à 3 000 H.T par an.
Pour le lot 2, le montant maximum du lot s'élève à 10 000 H.T par an.
Pour le lot 3, le montant maximum du lot s'élève à 10 000 H.T par an.
Pour le lot 4, le montant maximum du lot s'élève à 2000 H.T par an.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : aucun cautionnement ni aucune garantie ne sont exigés.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement est imputé sur le budget de la ville.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement n'est imposée par la ville.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
-Attestation sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ou le nouveau formulaire Dc1;
-Lettre de candidature : nouveau formulaire Dc1 (anciennement DC 4) ;
-Déclaration du candidat : nouveau formulaire Dc2 (anciennement DC 5).

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
En l'absence de ces renseignements, le candidat peut présenter toute autre preuve de sa capacité professionnelle à exécuter les prestations du présent marché (qualifications professionnelles etc.).

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix, après remises consenties (sur la base du détail quantitatif et estimatif) : 60 % ;
- durée et conditions de la garantie (sur la base du contrat de garantie proposé par le candidat) : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 novembre 2011, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : PA 2011-69.

Renseignements complémentaires : le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de négocier avec les candidats, s'il le juge nécessaire.
Si la ville décide de procéder à des négociations, après un premier classement des offres, les trois entreprises ayant formulé les meilleures offres au vu des critères de sélection des offres, seront invitées à négocier avec le pouvoir adjudicateur.
La négociation pourra porter sur tous les éléments de l'offre et le prix.
Pour engager la négociation, le pouvoir adjudicateur contactera les entreprises à la fois par mail et par
téléphone.
Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la date limite de réception des offres ou le cas échéant, de la date de la dernière proposition d'offre après négociation.
Les candidats sont invités à poser leurs questions d'ordre technique sur le site http://rosny-sous-bois.achatpublic.com dans la rubrique "question-réponse" du marché objet de la consultation.
Les candidats peuvent poser leurs questions sur le site jusqu'à 9 jours avant la date limite de réception
des offres. Pour les questions qui seront posées après ce délai, le pouvoir adjudicateur ne sera plus en
mesure d'y répondre.
Pour les questions posées dans les délais, le pouvoir adjudicateur a jusqu'à 6 jours avant la date limite
de réception des offres pour y répondre.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le DCE est à télécharger gratuitement sur le site http://rosny-sous-bois.achatpublic.com.

Date limite d'obtention : 15 novembre 2011, à 17 heures.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les pièces demandées dans le présent avis à l'appui de la candidature devront être remises avec les pièces à l'appui de l'offre (remplies,datées et signées) : ae ;ccp;bpu propre au lot soumissionné ;détail quantitatif et estimatif propre au lot soumissionné ;catalogue (ou rubrique du catalogue le cas échéant) des pièces détachées correspondant aux modèles de véhicules deux roues du présent marché et propre au lot soumissionné ;proposition de contrat de garantie précisant notamment la durée de la garantie et ses conditions (dans le respect de l'article 10 du Ccp).
Les plis sont soit envoyés par lettre recommandée avec avis de réception postal, soit remis sur place contre récépissé (du lundi au vendredi de 8h30 à 12 heures et de 13h30 à 17h), Les plis remis sur place sont impérativement déposés en main propre à la Direction de la Commande publique qui remettra un récépissé. Ceux déposés directement dans la boîte aux lettres de la mairie (sans envoi postal et donc pas de récépissé remis comme preuve de dépôt) seront renvoyés à l'expéditeur. Ils devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées dans le présent avis. Ils seront envoyés ou déposés à l'adresse suivante et porteront les mentions suivantes :
" Mairie de Rosny-Sous-Bois
Direction de la Commande publique - 8ème étage
20, rue Claude Pernès
93 110 Rosny-Sous-Bois Cedex
- ne pas ouvrir -
acquisition de pieces detachees pour les vehicules deux roues de la ville
lot(s) :... "
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites indiquées dans le présent document ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur.
Il est précisé que c'est la date de réception à la Direction de la Commande publique qui est prise en compte et non le cachet de la poste. Les retards d'acheminement ne sont pas pris en compte.
Le dépôt de plis par voie électronique n'est pas autorisé.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 septembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de Rosny sous bois.
Correspondant : Publique Commande 20 rue Claude Pernès, 93110 Rosny-sous-Bois, tél. : 01-49-35-37-00, télécopieur : 01-49-35-38-53, courriel : marchespublics@mairie-rosny-sous-bois.fr, adresse internet : http://rosny-sous-bois.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de Rosny sous bois.
Correspondant : Publique Commande 20 rue Claude PERNES, 93110 Rosny-sous-Bois, tél. : 01-49-35-37-00, télécopieur : 01-49-35-38-53, courriel : marchespublics@mairie-rosny-sous-bois.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_SrHZVt66no.

Instance chargée des procédures de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Montreuil 7 rue Catherine-Puig, 93558 Montreuil Cedex, tél. : 01-49-20-20-00, courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr, télécopieur : 01-49-20-20-99.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Interdépartemental de Versailles de Règlement Amiable des litiges 29, rue Barbet-De-Jouy, 75700 Paris Cedex 7, tél. : 01-44-42-63-43, courriel : jean-louis.chavernac@ile-de-france.pref.gouv.fr, télécopieur : 01-44-42-63-37.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Montreuil 7 rue Catherine-Puig, 93558 Montreuil Cedex, tél. : 01-49-20-20-00, courriel : greffe.ta-montreuil@juradm.fr, télécopieur : 01-49-20-20-99.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 pièces détachées et accessoires pour deux roues Peugeot Ludix 50 cc et Vivacity 50 cc.
Il s'agit de l'achat de pièces détachées et accessoires pour deux roues Peugeot Ludix 50 cc et Vivacity 50 cc.
; le montant maximum du lot s'élève à 3 000 H.T par an. A titre indicatif, le montant prévisionnel du lot est de 1500 EUR H.T par an.

Durée : 48 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 34324000
Objets supplémentaires : 34411000.
Lot(s) 2 pièces détachées et accessoires pour deux roues Piaggio Fly 50 cc.
Il s'agit de l'achat de pièces détachées et accessoires pour deux roues Piaggio Fly 50 cc.
; le montant maximum du lot s'élève à 10 000 H.T par an. A titre indicatif, le montant prévisionnel du lot est de 3 500 EUR H.T par an.

Durée : 48 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 34324000
Objets supplémentaires : 34411000.
Lot(s) 3 pièces détachées et accessoires pour Moto Yamaha Fazer 600 cc.
Il s'agit de l'achat de pièces détachées et accessoires pour Moto Yamaha Fazer 600 cc.
; le montant maximum du lot s'élève à 10 000 H.T par an. A titre indicatif, le montant prévisionnel du lot est de 3 500 EUR H.T par an.

Durée : 48 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 34324000
Objets supplémentaires : 34411000.
Lot(s) 4 pièces détachées et accessoires pour deux roues MBK 50 cc.
Il s'agit de l'achat de pièces détachées et accessoires pour deux roues MBK 50 cc.
; le montant maximum du lot s'élève à 2000 H.T par an. A titre indicatif, le montant prévisionnel du lot est de 1 000 EUR H.T par an.

Durée : 48 mois à compter de la date de notification du marché.

C.P.V. - Objet principal : 34324000
Objets supplémentaires : 34411000.

Mots déscripteurs
Produits des industries diverses

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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