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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 84  (Vaucluse) Date de parution : 04/10/2011 Date de péremption : 07/11/2011 11:30:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 192B N° annonce (BOAMP) 238

fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicules légers à Avignon 

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BOMP B/0192-238

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville d'Avignon, mairie d'avignon Garage Municipal, à l'attention de Mme le maire, F-84045 Avignon Cedex 9. Tél. : (+33) 4 90 80 42 12. Fax : (+33) 4 90 80 42 28.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Mairie d'Avignon, service de la Commande Publique Annexe de l'hôtel de Ville 1 rue Racine Bureau 407/408, F-84045 Avignon Cedex 9. Tél. : (+33) 4 90 80 83 14. E-mail : commande.publique@mairie-avignon.com. Fax : (+33) 4 90 80 69 96. URL : http://www.avignon.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Mairie d'Avignon, mairie d'avignon Annexe de l'hôtel de Ville 1 rue Racine Service de la commande publique Bureau 407/408, F-84045 Avignon Cedex 9


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicules légers - relance suite à lots infructueux.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : garage municipal - 2 boulevard André DELORME- 84000 AVIGNON.
Code NUTS : FR826.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicules légers - relance des lots n°3, n°4 n°6 n°9 et n°10 suite à AOO infructueux
l'avis implique un accord cadre au sens du droit communautaire qui est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
Le marché est composé de 5 lots conclus sans minimum ni maximum et passés pour une période d'un an à compter de la date de notification, reconductibles tacitement 3 fois, par période de 1 An(S), pour une durée maximale de 4 an(s). Les montants indicatifs en EUR hors taxe par période et par lots sont les suivants : Lot 3: 58 000,00 HT, Lot 4: 10 000,00 HT, Lot 6: 10 000,00 HT, Lot 9: 5 000,00 HT, Lot 10: 5 000,00 (H.T.).



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34300000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : option au sens du droit communautaire : marché reconductible 3 fois.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 03

Intitulé : Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicule léger de marque RENAULT
1) Description succincte :
Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicule léger de marque RENAULT

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000, 50100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 04

Intitulé : Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicule léger de marque FORD
1) Description succincte :
Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicule léger de marque FORD

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000, 50100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 06

Intitulé : Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicule léger de marque NISSAN
1) Description succincte :
Fourniture de pièces détachées et prestations de réparation pour véhicule léger de marque NISSAN

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000, 50100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 09

Intitulé : Fourniture de pièces détachées pour véhicule léger de marque GOUPIL
1) Description succincte :
Fourniture de pièces détachées pour véhicule léger de marque GOUPIL

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : Fourniture et prestations de réparation de tout vitrage automobile
1) Description succincte :
Fourniture et prestations de réparation de tout vitrage automobile

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34300000, 50100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : l'avance ne pourra être versée qu'après constitution de la garantie à première demande prévue à l'article 89 du Code des marchés publics. Cette garantie à première demande pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le règlement des dépenses se fera par carte d'achat (cf. Annexe jointe au présent règlement de la consultation). Financement sur le budget de la Ville et paiement sous 30 jours selon l'article 98 du Code des Marchés Publics et du décret 2002-232 du 21 février 2002 modifié par les décrets n°2008-408 du 28 avril 2008 et n° 2008-1550 du 31 décembre 2008. Le règlement par carte achat nécessite l'envoi des factures auprès du service financier de la ville d'avignon avec l'indication " Payé par carte achat ". La personne publique se réserve la possibilité de déroger aux modalités de règlement par carte achat et de recourir au paiement par un moyen traditionnel, sous réserve de l'accord du titulaire du marché.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Pas de forme imposée.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de Candidature (formulaire Dc1 ou équivalent)
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner
- copie des jugements de redressement judiciaire.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Liste des prestations de même nature exécutées au cours des trois dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration.
- Outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
négociée.

Des candidats ont déjà été sélectionnés : non.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
10S0046.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

Autres publications antérieures :
Numéro de l'avis au JO : 2010/S 204-311262 du 20/10/2010.
Numéro de l'avis au JO : 2011/S 118-194059 du 22/06/2011.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
7 novembre 2011, à 11:30


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
21 novembre 2011


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : a titre indicatif, le prochain avis de même nature sera publié dans 48 mois.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Modalités de retrait des documents : par retrait ou envoi postal.
Autres renseignements complémentaires : Renseignements complémentaires : Pour obtenir le règlement d'appel Public à la Candidature: Mode de retrait: Sur place de 9 heures à 11h30 et de 14 heures à 16h30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal ou par télécopie par télécopie ou courriel à ce même service), Annexe de l'hôtel de Ville, 1 rue Racine - 4° étage - bureau 407/408- 84045 Avignon Cedex 09-tel: 0490808314- télécopieur: 0490806996- courriel: commande.publique@mairie-avignon.com - téléchargement à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_8CUUlXRvpp
En application des articles 48 I et 56 du CMP, des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28 Août 2006 et de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des
procédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le Règlement d'appel Public à la Candidature dans son intégralité et de répondre via le site www.achatpublic.com.
La référence de la présente consultation est la suivante : 10s0046n. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une candidature figurent dans le Règlement d'appel Public à la Candidature. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir les plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics. Modalités d'ouverture des candidatures et des offres: Personnes autorisées à assister à l'ouverture des candidatures et des offres: membres de la commission technique d'ouverture des plis (séance non publique). En application de l'article 65-i du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur décidepour chaque lot de ne pas limiter le nombre de candidats qui seront admis à présenter une offre. Le nombre minimum de candidats admis à présenter une offre pour chaque lot sera de 3. Si le nombre de candidats satisfaisant aux critères de sélection des candidatures est inférieur au nombre minimum, le pouvoir adjudicateur peut continuer la procédure avec les seuls candidats sélectionnés. A titre indicatif les prestations seront exécutées à partir du 01-02-2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 29 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères Sc88010, F-30941 Nîmes Cedex 09. Tél. : (+33) 4 66 27 37 00


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères Sc88010, F-30941 Nîmes Cedex 09. Tél. : (+33) 4 66 27 37 00


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 29 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Mécanique
Pièces détachées

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
28Produits du travail des métaux
34Produits de l'industrie automobile
 
    


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