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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 57  (Moselle) Date de parution : 15/10/2011 Date de péremption : 14/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 201B N° annonce (BOAMP) 87

fourniture de pièces pour engins d'entretien routier à Thionville 

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BOMP B/0201-87Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Thionville.
Correspondant : M. le maire, rue Georges Ditsch, 57100 Thionville.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://marches.mairie-thionville.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de pièces pour engins d'entretien routier.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison .
Code NUTS : FR.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marchés séparés
Marché public à bons de commande sans mini et avec maxi conclu à compter de la date de notification jusqu'au 31/12/2012
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français.
Caractéristiques des prix : Prix unitaires
Modalités de variation des prix : Ferme
Modalités de règlement des comptes : Règlement des comptes selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Modalités de financement : Ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : oui.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 novembre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : PA - 11/111.

Renseignements complémentaires : cette consultation pourra faire l'objet d'une négociation.
Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.
Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché : déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé et Noti2 (état annuel des certificats reçus) ou attestations fiscales et sociales.
(documents disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr.).

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Dossier de consultation gratuit. La demande de dossier se fait par télécopie au 03.82.82.25.02 ou par courrier adressé à la Direction de la commande publique. Le téléchargement est possible sur le site http://marches.mairie-thionville.fr. - Affaire référencée PA - 11/111.
Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé. Les plis porteront les mentions suivantes : Proposition pour Fourniture de pièces pour engins d'entretien routier - lot n° ....... - ne pas ouvrir et le nom de la société et seront adressés à l'adresse ci-dessous.
Dématérialisation des procédures :
En application de l'article 56 du code des marchés publics, les candidatures et les offres pourront être communiquées à la personne publique par voie électronique, à l'adresse suivante : http://marches.mairie-thionville.fr.
Le règlement de consultation indique les formats autorisés. Tous les fichiers devront être traités par un anti-virus

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Ville de Thionville
Direction de la Commande Publique.
Correspondant : Mme Monaco rue Georges Ditsch, 57100 Thionville, tél. : 03-82-82-25-08, télécopieur : 03-82-82-25-02, courriel : marches.publics@mairie-thionville.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de Thionville
Centre technique Municipal.
Correspondant : M. Buchheit 118 route de Guentrange, 57100 Thionville, tél. : 03-82-88-24-49.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg 31 avenue de la paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-82-21-23-23.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable de Nancy 1 rue du Préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-27-71.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal de Strasbourg 31 avenue de la Paix, 67070 Strasbourg, tél. : 03-82-21-23-23.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Fourniture de pièces pour tracteurs massey fergusson
Montant annuel mini : 0 EUR HT
Montant annuel maxi : 2 500 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 34913000.
Lot(s) 2 Fourniture de pièces pour tracteurs RENAULT
Montant annuel mini : 0 EUR HT
Montant annuel maxi : 10 000 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 34913000.
Lot(s) 3 Fourniture de pièces pour machines NOREMAT
Montant annuel mini : 0 EUR HT
Montant annuel maxi : 10 000 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 34913000.
Lot(s) 4 Fourniture de pièces pour balayeuses MATHIEU
Montant annuel mini : 0 EUR HT
Montant annuel maxi : 10 000 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 34913000.
Lot(s) 5 Fourniture de pièces pour balayeuses SEMAT
Montant annuel mini : 0 EUR HT
Montant annuel maxi : 5 000 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 34913000.
Lot(s) 6 Fourniture de pièces pour porteur RENAULT de la balayeuse SEMAT
Montant annuel mini : 0 EUR HT
Montant annuel maxi : 5 000 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 34913000.
Lot(s) 7 Fourniture de pièces pour balayeuses SCHMIDT
Montant annuel mini : 0 EUR HT
Montant annuel maxi : 10 000 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 34913000.
Lot(s) 8 Fourniture de pièces pour laveuses CMAR
Montant annuel mini : 0 EUR HT
Montant annuel maxi : 10 000 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 34913000.
Lot(s) 9 Fourniture de pièces pour laveuses BOSHUNG
Montant annuel mini : 0 EUR HT
Montant annuel maxi : 10 000 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 34913000.
Lot(s) 10 Fourniture de pièces pour saleuses kupper weisser
Montant annuel mini : 0 EUR HT
Montant annuel maxi : 5 000 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 34913000.
Lot(s) 11 Fourniture de pièces pour tracto-pelle JCB
Montant annuel mini : 0 EUR HT
Montant annuel maxi : 10 000 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 34913000.
Lot(s) 12 Fourniture de pièces pour compresseurs demag manesmann compair ingersoll
Montant annuel mini : 0 EUR HT
Montant annuel maxi : 2 500 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 34913000.
Lot(s) 13 Fourniture de pièces pour chargeurs télescopiques MERLO
Montant annuel mini : 0 EUR HT
Montant annuel maxi : 7 500 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 34913000.
Lot(s) 14 Fourniture de pièces pour pelleteuse KIEFFER (Bocky)
Montant annuel mini : 0 EUR HT
Montant annuel maxi : 2 500 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 34913000.
Lot(s) 15 Fourniture de pièces pour saleuses MECAGIL
Montant annuel mini : 0 EUR HT
Montant annuel maxi : 7 500 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 34913000.
Lot(s) 16 Fourniture de pièces pour saleuses ACOMETIS
Montant annuel mini : 0 EUR HT
Montant annuel maxi : 7 500 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 34913000.
Lot(s) 17 Fourniture de pièces pour lève-charge FENWICK
Montant annuel mini : 0 EUR HT
Montant annuel maxi : 2 500 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 34913000.
Lot(s) 18 Fourniture de pièces pour aspirateurs électriques de voirie carre galopin
Montant annuel mini : 0 EUR HT
Montant annuel maxi : 7 500 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 34913000.
Lot(s) 19 Fourniture de pièces pour balayeuses DULEVO
Montant annuel mini : 0 EUR HT
Montant annuel maxi : 10 000 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 34913000.

Mots déscripteurs
Pièces détachées
Véhicules

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
34Produits de l'industrie automobile
 
    


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