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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 13  (Bouches-du-Rhône) Date de parution : 15/10/2011 Date de péremption : 14/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 201B N° annonce (BOAMP) 14

fourniture de plantes, d'arbres, d'accessoires d'entretien et d'amenagements d'espaces verts sur les agences de 13 habitat - lot unique à Marseille 

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BOMP B/0201-14Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : OPAC Sud.
Correspondant : - bureau 002 Direction des Marchés, 80 rue Albe B.P. 31, 13234 Marseille Cedex 4, tél. : 04-91-12-72-68, télécopieur : 04-91-12-72-00, courriel : jlaurenti@13habitat.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif.

Objet du marché : fourniture de plantes, d'arbres, d'accessoires d'entretien et d'amenagements d'espaces verts sur les agences de 13 HABITAT - lot unique.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 03451000
Objets supplémentaires : 44510000.

Lieu de livraison : les Bouches du Rhône.

Code NUTS : FR824.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.

Durée de l'accord-cadre : 1 an(s).

Justification d'un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans : Marchés à bons de commande au sens de l'article 43 du décret n°2005-1742 du 30/12/05 conclus avec un opérateur économique et exécutés au fur et à mesure de l'émission des bons de commande sans négociation ni remise en concurrence.

Caractéristiques principales :
marchés à bons de commande
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : virement bancaire sous 34 jours.
Ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : pas de forme juridique imposée.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles, financières, juridiques et techniques en fonction des justificatifs et des déclarations faites par le candidat, ses co-traitants éventuels.

Situation juridique - références requises : conformité à l'article 17 du décret n° 2005 - 1742 du 30 décembre 2005.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : références similaires sur les trois dernières années.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : se reporter au règlement de consultation.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 70 % ;
- valeur technique : 20 % ;
- delai de livraison : 10 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 mois à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 11S0114.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Retrait gratuit des dossiers au bureau 002 de 13 HABITAT ou envoi en RAR contre remboursement sur demande écrite de l'entreprise ou téléchargé via le site : www.achatpublic.com.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les plis doivent être transmis à 13 HABITAT au bureau 002 (ouvert de 8 h 30 à 12 h 30 et de 13 h 30 à 16 h 30) sur support papier uniquement.
Pour toutes précisions se reporter au règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : OPH 13 HABITAT Direction des Marchés - Bureau 002.
80, rue Albe B.P. 31, 13234 Marseille Cedex 04, tél. : 04-91-12-72-68, télécopieur : 04-91-12-72-00.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : OPH 13 HABITAT - Service Marketing et Social.
Correspondant : M. Kaid Luc 80, rue Albe B.P. 31, 13234 Marseille Cedex 04, tél. : 04-91-12-73-09, courriel : lkaid@13habitat.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : OPH 13 HABITAT - Bureau aministratif.
Correspondant : M. Botella Bernard 80 rue Albe B.P. 31, 13234 Marseille Cedex 4, tél. : 04-91-12-72-48, courriel : botella@13habitat.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 80 rue Albe B.P. 31, 13234 Marseille Cedex 4, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_dP3sCLyETU.

Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF, 22-24 rue Breteuil, 13281 Marseille Cedex 06.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : OPH 13 HABITAT - Direction des marchés - Tél. 04.91.12.72.68 - télécopieur 04.91.12.71.00 Courriel : jlaurenti@13habitat.fr.

Mots déscripteurs
Outillage
Prestations de services
Végétaux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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