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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 40  (Landes) Date de parution : 26/10/2011 Date de péremption : 07/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 208B N° annonce (BOAMP) 103

fourniture de plaquettes bois-énergie à saint avit 

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BOMP B/0208-103Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : conseil général des Landes.
Correspondant : M. le président du conseil général, conseil général des Landes Direction de l'aménagement Service Bâtiments Energie 23, rue Victor Hugo, 40025 Mont-de-Marsan Cedex, tél. : 05-58-05-40-40, télécopieur : 05-58-05-41-82, adresse internet : http://www.landes.org/.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de plaquettes bois-énergie (site de saint Avit - 40090).

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 03413000
Objets supplémentaires : 03417000, 09111400.

Lieu de livraison : plateforme de stockage de Saint Avit (40).

Code NUTS : FR613.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales :
fourniture de plaquettes bois-énergie (site de saint Avit - 40090)
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mode de financement : Ressources propres du Département .
- Mode de paiement : Virement bancaire (Mandat administratif).
- Délai de paiement : 30 jours.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : pas de forme imposée.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : garanties professionnelles et financières
- garanties techniques
- garanties environnementales.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : === Candidature === ;
- : lettre de candidature (Dc1 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc1.rtf) ;
- : déclaration du candidat (Dc2 disponible sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/imprimes_dc/dc2.rtf) ;
- : liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- : === Offre === ;
- : acte d'engagement ;
- : echantillons ;
- : mémoire technique ;
- : bordereau de prix unitaire.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 70 % ;
- qualité - au vu de l'échantillon fourni avec l'offre : 15 % ;
- valeur technique - au vu d'un mémoire technique (moyens humains pour ce marché , moyens matériels pour ce marché , mode d'organisation pour ce marché , labels environnementaux , engagements de l'entreprise du point de vue environnemental ) : 15 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 7 novembre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 11S0209.

Renseignements complémentaires : modalités de retrait des documents : Retrait sur place ou via la plate forme de dématérialisation (http://www.landes.org/).

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CONSEIL GENERAL DES LANDES.
Correspondant : Service Programmation conseil général des Landes Direction de l'aménagement Service Programmation 23, rue Victor Hugo, 40025 Mont-de-Marsan Cedex.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : CONSEIL GENERAL DES LANDES.
Correspondant : Yan Coustaut conseil général des Landes Direction de l'aménagement service batiments-énergie 782 avenue de Nonères, 40000 Mont-de-Marsan, tél. : 05-58-44-47-49, télécopieur : 05-58-44-47-47.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : CONSEIL GENERAL DES LANDES.
Correspondant : Gilles MAHE conseil général des Landes Direction de l'aménagement Service Programmation 23, rue Victor Hugo, 40025 Mont-de-Marsan Cedex, tél. : 05-58-05-40-40, télécopieur : 05-58-05-41-82, adresse internet : http://www.landes.org/.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CONSEIL GENERAL DES LANDES.
conseil général des Landes Direction de l'aménagement Service Bâtiments Energie 23, rue Victor Hugo, 40025 Mont-de-Marsan Cedex, tél. : 05-58-05-40-40, télécopieur : 05-58-05-41-82, adresse internet : http://www.landes.org/.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau tribunal administratif de Pau Villa Noulibos 50, Cours Lyautey, 64010 Pau Cedex, tél. : 05-59-84-94-40, courriel : greffe.ta-pau@juradm.fr, télécopieur : 05-59-02-49-93, adresse internet : http://pau.tribunal-administratif.fr/ta-caa/.

Mots déscripteurs
Bois

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
20Produits du travail du bois
 
    


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