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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 43  (Haute-Loire) Date de parution : 09/06/2011 Date de péremption : 30/06/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 133531

fourniture de plaquettes pour chaufferie bois de jonzieux 

Avis de marché

Département de publication : 42
Annonce No 11-133531

Départements de rappel : 
43
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Commune de Jonzieux.
 Correspondant : le maire, 19 rue de la semene, 42660 Jonzieux, tél. : 04-77-39-92-76, télécopieur : 04-77-39-92-19, courriel : jonzieux-mairie@wanadoo.fr.

Objet du marché : 
fourniture de combustible pour chaufferie bois. Type : plaquettes forestière, écorces, connexes de l'industrie du bois exempts de corps étrangers. Taux d'humidité maximum : 35%. Le dossier de consultation sera remis gratuitement aux entreprises qui en feront la demande à la mairie de Jonzieux.

Lieu d'exécution : 
rue des Prairies, 42660 Jonzieux.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
.
à compter du 15 septembre 2011 et jusqu'au 14 septembre 2012.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures.

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché : 

     - Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger;
     - DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
30 juin 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
9 juin 2011.

Mots déscripteurs
Carburant et combustible

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
20Produits du travail du bois
 
    


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