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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 59  (Nord) Date de parution : 25/06/2011 Date de péremption : 09/09/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 123B N° annonce (BOAMP) 283

Fourniture de plats et étirés, tubes carrés et cornières, tôles, tubes non soudés, brides et barres métalliques pour la CCI à Feignies 

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BOMP B/0123-283

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CCI Nord de France, 3 avenue Sénateur Girard B.P. 80577, à l'attention de Mlle LARZILLIERE Amandine, F-59308 Valenciennes. Tél. : (+33) 3 27 28 41 04. E-mail : a.larzilliere@ndf.cci.fr. Fax : (+33) 3 27 28 40 49.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ndf.cci.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Dossier de consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur de la CCI, www.Marches-Publics.Gouv.Fr, F-59308 Valenciennes

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
CCI NORD DE FRANCE, 3 avenue Sénateur Girard, contact : service Achats Marchés publics, F-59308 Valenciennes. URL : http://www.marches-publics.gouv.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.

Autre : chambre de commerce et d'industrie.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de matières métalliques pour les activités de formation de la CCI Nord de France (soudage, plomberie...).


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : formatech, 59730, Solesmes; et Mecafutur, 59750 Feignies.
Code NUTS : FR301.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Justification d'un accord-cadre dont la durée dépasse quatre ans : Marché à bons de commande (article 77 du Code des Marchés publics) qualifié d'accord-cadre au sens communautaire.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le marché concerne la fourniture de Plats et étirés, Tubes carrés et cornières, Tôles, Tubes non soudés, Brides et Barres métalliques.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44170000, 44172000,44167110,44164310,44330000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le montant annuel estimatif non contractuel des fournitures est de 46k EUR (H.T.) tous lots confondus.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : le présent marché est reconductible 3 fois 1 an.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Plats, carré et étirés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44170000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Tubes carrés et cornières

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44164310.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Tôles et métal déployé

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44172000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Tubes ronds non soudés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44164310.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Brides, courbes, fonds bombés, tiges filetées, ecrous et rondelles

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44167110.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Matières usinage : Barres

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44330000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les fournitures seront financées par le Pouvoir Adjudicateur sur fonds propres et réglées par mandat administratif suivi d'un versement bancaire sous 30 jours au plus à réception des factures complètes et conformes.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le candidat pourra se présenter seul ou sous la forme d'un groupement d'entreprises.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pièce C1 : Le formulaire Dc1 : " lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants "
*Pièce C3 : la déclaration de non ingérence dans les affaires de la CCI, dûment remplie ;.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pièce C2 : Le formulaire Dc2 : " déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ", un par membre du groupement, comprenant :
-la déclaration concernant le CA global et le CA concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- la preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pièce C2 : Le formulaire Dc2 : " déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ", un par membre du groupement, comprenant inclus ou en annexes : la présentation d'une liste des principales fournitures effectués au cours des trois dernières années
*pièce C4 : en cas de sous-traitance, le formulaire DC 4 dument complété et signé.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Prix le plus bas.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011-05-PA-AOO-FORM-MATMETAL.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
9 septembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Le marché est passé sans minimum ni maximum.
*le marché est passé pour une durée de 12 mois à compter de sa notification, renouvelable trois fois 12 mois.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 juin 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée B.P. 2039, F-59014 Lille. E-mail : greffe-ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. URL : http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/. Fax : (+33) 3 20 63 68 40


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Giélée B.P. 2039, F-59014 Lille. E-mail : greffe-ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. URL : http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/. Fax : (+33) 3 20 63 68 40


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 juin 2011.

Mots déscripteurs
Métallurgie
Produits travail des métaux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
27Produits métallurgiques
28Produits du travail des métaux
 
    


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