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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 54  (Meurthe-et-Moselle) Date de parution : 22/10/2011 Date de péremption : 16/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 206B N° annonce (BOAMP) 90

fourniture de pneumatiques, batteries, pièces de rechange et accessoires pour l'entretien courant du parc automobile du Centre Psychothérapique de Nancy-Laxou à Laxou 

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BOMP B/0206-90Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Psychothérapique de Nancy-Laxou.
Correspondant : Direction des Services Economiques et des Travaux, Secrétariat Marchés Publics, 1, rue du Docteur Archambault B.P. 11010, 54521 Laxou, tél. : 03-83-92-50-54, télécopieur : 03-83-92-50-37, courriel : dset@cpn-laxou.com, adresse internet : http://www.cpn-laxou.com.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.achatpublic.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture de pneumatiques, batteries, pièces de rechange et accessoires pour l'entretien courant du parc automobile.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 34320000
Objets supplémentaires : 34330000, 34351100, 34352100, 31440000.

Lieu de livraison : les livraisons seront effectuées au vu d'un bon de commande émis par la Direction des Services Economiques et des Travaux du Centre Psychothérapique de Nancy, à l'adresse indiquée sur le bon de commande, 54521 Laxou.

Code NUTS : FR411.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le présent marché a pour objet la fourniture de pneumatiques, batteries, pièces de rechange et accessoires pour l'entretien courant du parc automobile du Centre Psychothérapique de Nancy (Cpn). Le marché est décomposé en 7 lots. Les variantes ne sont pas admises.
Le présent marché est exécutoire à compter du 1er janvier 2012, ou de la date de sa notification si celle-ci intervient ultérieurement, jusqu'au 31 décembre 2012. Il est reconductible deux fois, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, pour les périodes allant du 1er janvier au 31 décembre 2013, puis du 1er janvier au 31 décembre 2014
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché est conclu sous forme de marché à bons de commande au sens de l'article 77 du Code des Marchés Publics pour un montant maximum, pour toute la durée du marché, de :
- lot 1 : 70 000 euro(s) HT
- lot 2 : 70 000 euro(s) HT
- lot 3 : 12 000 euro(s) HT
- lot 4 : 9 000 euro(s) HT
- lot 5 : 7 000 euro(s) HT
- lot 6 : 10 500 euro(s) HT
- lot 7 : 14 000 euro(s) Ht
Le montant global de la procédure correspond par conséquent à un maximum de 192 500 euro(s) (H.T.).
Les quantités données par ailleurs, le sont à titre strictement indicatif, et ne constituent aucun engagement contractuel.

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er janvier 2012.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : modalités de financement : budget général du Centre Psychothérapique de Nancy à Laxou
Modalités de paiement : paiement à 50 jours à réception de la facture selon les règles prévues par le Code des Marchés Publics (articles 86 à 118) par virement sur compte bancaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : fournir les justifications requises quant aux qualités et capacités du candidat.

Situation juridique - références requises : voir justifications à produire.

Capacité économique et financière - références requises : voir justifications à produire.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : voir justifications à produire.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- : les pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-8 du Code du Travail peuvent être fournies à l'appui du formulaire DC 6.
Les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales peuvent être établies sur la base du formulaire Noti2.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : appel d'offres ouvert.

Date limite de réception des offres : 16 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 11-2088408.

Renseignements complémentaires : criteres d'evaluation des offres et modalites d'attribution :
Le pouvoir adjudicateur choisit l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- pour les lots n° 1, 2, 4, 5 et 7 :
Prix (50 %) évalué au regard des éléments d'appréciation suivants : - des prix unitaires figurant au bordereau ( 30 % ) ; - de la remise consentie sur le tarif public (20 %).
Valeur technique (30 %) évalué au regard des éléments d'appréciation suivants : - la complétude du catalogue et de la diversité des marques proposées (le cas échéant) ; - la qualité et conformité des produits évaluées sur fiche technique ou échantillon ; - de la durée de garantie (le cas échéant).
Délai et modalités de livraison (20 %).
- pour les lots n° 3 et 6 :
Valeur technique (50 %) évalué au regard des éléments d'appréciation suivants : - la complétude du catalogue et de la diversité des marques proposées (le cas échéant) ; - laqualité et conformité des produits évaluées sur fiche technique ou échantillon ; - de la durée de garantie (le cas échéant).
Prix (30 %) évalué au regard des éléments des prix unitaires figurant au bordereau.
Délai et modalités de livraison (20 %).
Echantillons :
En vue de la réalisation d'un test, le candidat produit obligatoirement un échantillon de chaque produit listé ci-après :
- pour le lot n° 1 : nettoyant frein en bombe (1 unité de livraison minimale)
- pour le lot n° 2 : une référence de masse d'équilibrage " bord plat" et une référence de masse d'équilibrage " bord roulé" (une unité de livraison minimale par type, quel que soit le format).
Par ailleurs, le CPN se réserve la possibilité de demander la production d'autres échantillons après le dépôt des offres. Le candidat doit présenter avec chaque échantillon, la fiche technique correspondante. Les échantillons devront parvenir impérativement avant la date et l'heure limites indiquées pour le dépôt des offres, à l'adresse suivante : CPN - service Transport 1, rue du Docteur Archambault 54521 Laxou.
Pour tout renseignement complementaire, il convient de contacter :
- renseignements d'ordre administratif : M. Grégory LEMAITRE, Direction des Services Economiques, tél : 03.83.92.50.57, télécopieur : 03.83.92.50.37 ;
- renseignements d'ordre technique : M. Philippe PAQUIN, Responsable Service Transport, tél : 03.83.92.51.32.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou de manière dématérialisée sur le site : http://www.achatpublic.com. Pour accéder aux procédures du CPN de Laxou, taper "centre psychotherapique de nancy " dans le champ " organisme " de l'outil de recherche.
Les offres sont transmises par voie " physique " à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée.
Modalités de transmission électronique des offres : les dossiers de candidature et d'offre sont présentés séparément. Ils sont présentés dans des fichiers distincts, l'un comportant les éléments relatifs à la candidature, l'autre les éléments relatifs à l'offre. Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un avis de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Les formats de fichiers acceptés sont les suivants : format .pdf et les formats lisibles par la suite Microsoft Office 2003.

Date limite d'obtention : 16 novembre 2011, à 12 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 19 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_mb9v43hw5X.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy 5 place Carrière, CO n° 38, 54036 Nancy Cedex, tél. : 03-83-17-43-43, courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr, télécopieur : 03-83-17-43-50, adresse internet : http://www.ta-nancy.juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Nancy 5 place Carrière, CO n° 38, 54036 Nancy Cedex, tél. : 03-83-17-43-43, courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr, télécopieur : 03-83-17-43-50, adresse internet : http://www.ta-nancy.juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 eclairage, essuyage, freinage, filtration, allumage, mécanique moteur et autres fournitures.
Eclairage, essuyage, freinage, filtration, allumage, mécanique moteur et autres fournitures.
; montant maximum pour toute la durée du marché : 70 000 euro(s) (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 34330000.
Lot(s) 2 pneumatiques et jantes.
Pneumatiques et jantes.
; montant maximum pour toute la durée du marché : 70 000 euro(s) (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 34351100
Objets supplémentaires : 34352100.
Lot(s) 3 batteries.
Batteries.
; montant maximum pour toute la durée du marché : 12 000 euro(s) (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 31440000.
Lot(s) 4 lubrifiants.
Lubrifiants.
; montant maximum pour toute la durée du marché : 9 000 e (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 34320000
Objets supplémentaires : 34330000.
Lot(s) 5 lave glace et liquides de refroidissement.
Lave glace et liquides de refroidissement.
; montant maximum pour toute la durée du marché : 7 000 euro(s) (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 34320000
Objets supplémentaires : 34330000.
Lot(s) 6 produits spécifiques de nettoyage.
Produits spécifiques de nettoyage.
; montant maximum pour toute la durée du marché : 10 500 euro(s) (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 34320000
Objets supplémentaires : 34330000.
Lot(s) 7 pare-Brise.
Pare-Brise.
; montant maximum pour toute la durée du marché : 14 000 euro(s) (H.T.).

Mots déscripteurs
Lubrifiant
Pneumatiques
Produits des industries diverses

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
23Produits de la cokéfaction, du raffinage et des industries nucléaires
25Produits en caoutchouc ou en plastique
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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