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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 29  (Finistère) Date de parution : 01/10/2011 Date de péremption : 08/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 191B N° annonce (BOAMP) 238

fourniture de pneumatiques pour véhicules, camions, tracteurs et engins du Conseil Général du Finistère à Quimper 

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BOMP B/0191-238

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général du Finistère, 32 boulevard Dupleix, à l'attention de M. le président (pouvoir adjudicateur), F-29196 Quimper Cedex. Tél. : (+33) 02 98 76 24 80. Fax : (+33) 02 98 76 25 80.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://marches.e-megalisbretagne.org.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
conseil général du Finistère, direction des Agences Techniques Départementales Unité Matériels et Travaux Routiers 24, route de Brest, à l'attention de M. André FLAMAND, F-29325 Quimper Cedex. Tél. : (+33) 02 98 64 14 64. E-mail : andre.flamand@cg29.fr. Fax : (+33) 02 98 64 14 79

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de pneumatiques pour véhicules, camions, tracteurs et engins du conseil général du Finistère.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de pneumatiques pour véhicules, camions, tracteurs et engins du conseil général du Finistère.
Le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande avec des montants minimums et sans montant maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34350000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et livraison de pneumatiques pour VL et VU sur les sites opérationnels de Quimper

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34350000.

3) Quantité ou étendue :
Montant minimum de 86 000,00 EUR (H.T.) et sans montant maximum

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et/ou montage de pneumatiques chez le titulaire pour VL et VU sur le territoire de l'A.T.D de Lannilis

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34350000.

3) Quantité ou étendue :
Montant minimum de 10 000,00 EUR (H.T.) et sans montant maximum

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture et/ou montage de pneumatiques chez le titulaire pour VL et VU sur le territoire de l'A.T.D. de Saint-Pol-de-Léon

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34350000.

3) Quantité ou étendue :
montant minimum de 10 000,00 EUR (H.T.) et sans montant maximum

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture, montage ou réparation de pneumatiques chez le titulaire ou sur le lieu d'immobilisation pour camions, tracteurs et engins sur le territoire de l'Agence Technique Départementale de Lannilis

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34350000.

3) Quantité ou étendue :
montant minimum de 8 000,00 EUR (H.T.) et sans montant maximum

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture, montage ou réparation de pneumatiques chez le titulaire ou sur le lieu d'immobilisation pour camions, tracteurs et engins sur le territoire de l'Agence Technique Départementale de Saint-Pol-de-Léon

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34350000.

3) Quantité ou étendue :
montant minimum de 8 000,00 EUR (H.T.) et sans montant maximum

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Fourniture, montage ou réparation de pneumatiques chez le titulaire ou sur le lieu d'immobilisation pour camions, tracteurs et engins sur le territoire des Agences Techniques Départementales de Pleyben, Pont-L'abbé et Scaër

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34350000.

3) Quantité ou étendue :
montant minimum de 30 000,00 EUR (H.T.) et sans montant minimum

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prix sont révisables par ajustement selon les modalités de l'article 8.3 du cahier des clauses particulières.versement de l'avance dans les conditions fixées à l'article 9 du CCAP. Paiement par virement bancaire dans un délai maximum de 30 jours sur le budget Départemental. Unité monétaire: l'euro.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : se référer à l'article 3.4 du règlement de la consultation.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : se référer à l'article 5 du règlement de la consultation.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DATD11PNEUMATIQUES.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
8 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : à l'échéance du prochain marché.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Le dossier de consultation est disponible gratuitement par voie électronique à l'adresse du profil d'acheteur ou sur demande auprès du service indiqué à l'article 7 du règlement de la consultation. Les conditions d'envoi ou de remise des plis sont indiquées à l'article 5.5 du règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Rennes, 3,contour de la Motte, F-35000 Rennes. Tél. : (+33) 02 2 3 21 2 8 28. URL : http://www.ta-rennes.juradm.fr. Fax : (+33) 02 9 9 63 5 6 84


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du tribunal administratif de Rennes, 3,contour de la Motte, F-35000 Rennes. Tél. : (+33) 02 2 3 21 2 8 28. URL : http://www.ta-rennes.juradm.fr. Fax : (+33) 02 9 9 63 5 6 84


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Pneumatiques

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
25Produits en caoutchouc ou en plastique
 
    


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