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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 83  (Var) Date de parution : 13/09/2011 Date de péremption : 12/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 209889

Fourniture de poissons frais et plateaux de fruits de mer pour le Service Fêtes et Cérémonies du Conseil Général du Var pour l'année 2012 

Avis de marché

Département de publication : 83
Annonce No 11-209889
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Département du Var.
 Correspondant :  Tollard Pierre, d.r.p., Carré Vauban, 40 traverse des minimes, 83000 Toulon.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : 
fourniture de poissons frais et plateaux de fruits de mer pour le Service Fêtes et Cérémonies du Conseil Général du Var pour l'année 2012.

Lieu de livraison : 
direction des Relations Publiques.390 avenue des Lices-Bp1303-, 83076 Toulon.

Caractéristiques principales : 

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
le marché est décomposé en 2 lots, traités par marchés séparés, dont l'objet et les montants sont définis comme suit :
Lot 1 " Fourniture de Poissons frais "
Montant minimum sur la durée du marché : 10 000 euros Ht
Montant maximum sur la durée du marché : 60 000 euros Ht
Lot 2 " Fourniture de Plateaux de fruits de mer "
Montant minimum sur la durée du marché : 2 500 euros Ht
Montant maximum sur la durée du marché : 15 000 euros (H.T.).

Refus des variantes
.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
.
le marché est passé pour la période de un an allant du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012

Cautionnement et garanties exigés : 
aucun cautionnement ni garantie prévus.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
les prestations sont réglées par mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
les opérateurs économiques peuvent présenter leur candidature ou leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la liberté des prix et à la concurrence.
dans les deux formes de groupements, l'un des prestataires membre du groupement, désigné dans l'acte d'engagement comme mandataire, représente l'ensemble des membres vis-à-vis du pouvoir adjudicateur et coordonne les prestations des membres du groupement.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : dc 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
     - Autres renseignements demandés : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Autres renseignements demandés : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
les imprimés DC 4, Dc5 ont été remplacés respectivement par les imprimés Dc1, Dc2. Ces nouveaux imprimés sont disponibles à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique : 60 %;
     - prix : 40 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
12 octobre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
11fet002.

Renseignements complémentaires : 
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Procédure : Procédure adaptée, visée à l'article 28 du code des Marchés Publics.
Marché à bons de commande
criteres d'attributions : Les critères de sélection des offres sont identiques pour les 2 lots.
ainsi chaque lot sera apprécié de la manière suivante:
la valeur technique - pondération 60% - sera appréciée à partir du mémoire technique complété par le candidat.
chaque élément du mémoire est noté de la manière suivante:
notation :
Excellent : 4 points ( offre apportant une plus value au minimum exigé par le cahier des charges et jugée très satisfaisante)
satisfaisant : 3 points (offre adaptée au minimum exigé par le cahier des charges et jugée satisfaisante)
passable : 2 points (renseigné mais très général et peu adapté à l'étude)
insuffisant, très peu renseigné : 1 point
non renseigné : 0
le total des points étant au maximum de 20.
les points obtenus sontensuite calculés de la manière suivante :
(Nombre de points x 60)/ 20
le prix - pondération 40% - sera apprécié à partir du Détail Quantitatif et Estimatif (document non contractuel).
les points seront obtenus selon la formule suivante : (offre mieux-disante /Offre étudiée) x 40.
type de marché de Fournitures : Achat
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulon
5 rue Racine
B.P. 40510 83041 Toulon Cedex 9
tél : 04 94 42 79 30 - télécopieur : 04 94 42 79 89
greffe.ta-toulon@juradm.fr
organe chargé des procédures de médiation :
Tribunal administratif de Toulon
Mêmes coordonnées que ci-dessus
83041 Toulon
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Toulon
Mêmes coordonnées que ci-dessus
83041 Toulon.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
13 septembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
Département du Var : Direction des Relations Publiques.
 carré Vauban 40 traverse des minimes, 83000 Toulon, tél. : 04-83-95-60-37, télécopieur : 04-83-95-60-78.

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : 
Département du Var : Direction des Relations Publiques.
 carré Vauban 40 traverse des minimes, 83000 Toulon, tél. : 04-83-95-60-37, télécopieur : 04-83-95-60-78.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
Département du Var : Direction des Relations Publiques.
 carré Vauban 40 traverse des minimes, 83000 Toulon, tél. : 04-83-95-60-37, télécopieur : 04-83-95-60-78.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
Département du Var : Direction des Relations Publiques.
 carré Vauban 40 traverse des minimes, 83000 Toulon, tél. : 04-83-95-60-37, télécopieur : 04-83-95-60-78.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
Département du Var : Direction des Relations Publiques.
 carré Vauban 40 traverse des minimes, 83000 Toulon, tél. : 04-83-95-60-37, télécopieur : 04-83-95-60-78.

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - " Fourniture de Poissons frais "
 Lot2. - " Fourniture de Plateaux de fruits de mer "

Mots déscripteurs
Denrées alimentaires

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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