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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 01  (Ain) Date de parution : 13/10/2011 Date de péremption : 04/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 199B N° annonce (BOAMP) 2

fourniture de polymères pour le traitement des boues de la station d'épuration à Bourg-en-Bresse 

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BOMP B/0199-2Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Bourg-en-Bresse.
Correspondant : laetitia BURTIN, hôtel de Ville B.P. 90419, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, tél. : 04-74-45-72-15, télécopieur : 04-74-22-22-75, adresse internet : http://www.bourgenbresse.fr.

Principale(s) activité(s) de l'entité adjudicatrice : Eau.

Objet du marché : fourniture de polymères pour le traitement des boues de la station d'épuration.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 24900000.

Lieu de livraison : 1658 chemin de Majornas - 01440 Viriat.

Code NUTS : FR711.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché à bons de commande
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : quantité minimum annuelle :
Polymère épaississement : 6 000 kg
Polymère déshydratation : 10 000 kg
Quantité Maximum annuelle:
Polymère épaissement : 13 000 kg
Polymère déshydratation : 20 000 kg.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : budget annexe - prix unitaires révisables - délai de paiement 30 jours - intérêts moratoires : taux légal majoré de 7 points.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction du critère unique du prix le plus bas
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 novembre 2011.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2011-054.

Renseignements complémentaires : l'entité adjudicatrice n'agit pas pour le compte d'autres entités adjudicatrices.
Prestation supplémentaire :
- proposition d'une filière et un coût de reprise et de recyclage des containers de polymère en émulsion ; description des modalités de reprise et de la destination finale des containers après lavage.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels .

Remise gratuite du dossier de consultation
- sur demande préalable par télécopie 04 74 22 22 75 ;
- ou retrait ou service commande publique - tel 04 74 45 72 48 ;
- ou téléchargement sur la plateforme http://www.bourgenbresse.fr.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : remise des offres format papier au service commande publique.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 10 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus :
Correspondant : christelle MIEGE, Service Installations Techniques - station d'epuration, tél. : 04-74-24-49-02, télécopieur : 04-74-22-94-84, courriel : miegec@bourgenbresse.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 03, tél. : 04-78-14-10-59, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif de Lyon 184 rue Duguesclin, 69433 Lyon Cedex 03, tél. : 04-78-14-10-59, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65.

Mots déscripteurs
Produits chimiques

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
24Produits chimiques
 
    


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