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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 31  (Haute-Garonne) Date de parution : 19/10/2011 Date de péremption : 05/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 203A N° annonce (BOAMP) 150

fourniture, pose, entretien et réparation de volets roulants, brise soleil et rideaux métalliques pour l'université Toulouse II le Mirail 

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BOMP A/0203-150

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université Toulouse II le Mirail, 5 Allées Antonio Machado, contact : président, à l'attention de M. Filatre Daniel, F-31058 Toulouse Cedex 9.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Université Toulouse II - Le Mirail, 5 Allées Antonio Machado, contact : division du Patrimoine Immobilier et du Développement Durable. Responsable technique en maintenance, travaux et gestion des données patrimoniale. Référent au développement durable, à l'attention de M. Laumont Nicolas, F-31058 Toulouse Cedex 9. Tél. : (+33) 6 32 10 45 92. E-mail : laumont@univ-tlse2.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Université Toulouse II - Le Mirail, 56 avenue de l'urss - B.P. 64006, contact : cellule Marché Publics, à l'attention de Mme NOEL Maria, F-31078 Toulouse Cedex 4. Tél. : (+33) 5 62 25 22 09. E-mail : division.achats@toulouse.iufm.fr. Fax : (+33) 5 62 25 20 68. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Wz0DhmpzJd

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Université Toulouse II - Le Mirail, 56 avenue de l'urss - bp64006, contact : cellule Marchés Publics, F-31078 Toulouse Cedex 4


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.

Autre : etablissement Public à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
2011.39.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 01.

Lieu principal de prestation : université Toulouse II - le Mirail, 31058 Toulouse Cedex 9.
Code NUTS : FR62.


II.1.3) L'avis implique :


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture, pose, entretien et réparation de volets roulants, brise soleil et rideaux métalliques pour l'université Toulouse II le Mirail.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45421145, 45421143,44115700,44115310,50800000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : il s'agit d'un marché de fournitures courantes et de services à bons de commande, sans minimum ni maximum.
Les prestations comprennent la fourniture, la pose, l'entretien la réparation des volets roulants, brise soleil et rideaux métalliques des sites de l'université Toulouse II - le Mirail .
Les sites de l'université concernés par le présent marché sont visés dans le CCP.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le pourcentage du chiffre d'affaires qui correspond aux prestations similaires réalisées.

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011.39.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 5 décembre 2011, à 12:00


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
5 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
La durée du marché est fixée à un an renouvelable trois fois par reconduction expresse, à compter de la date indiquée dans la lettre de notification.
La durée totale du marché ne peut excéder quatre ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond IV, F-31000 Toulouse. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 62 73 57 57. URL : http://www.ta-toulouse.juradm.fr

Organe chargé des procédures de médiation :
Direction de l'information légale et administrative De Bordeaux, 17 Ter, rue Vital Carles, F-33000 Bordeaux. E-mail : xavier.de-lambert@mediateur-republique.fr. Tél. : (+33) 5 56 90 63 15. URL : http://www.mediateur-republique.fr. Fax : (+33) 5 56 90 63 18


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Toulouse, 68, rue Raymond IV, F-31000 Toulouse. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 62 73 57 57. URL : http://www.ta-toulouse.juradm.fr


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 14 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Equipements spécialisés
Métallerie
Produits travail des métaux
Serrurerie
Occultation

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
28Produits du travail des métaux
29Machines et équipements
45Travaux de construction
 
    


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