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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 83  (Var) Date de parution : 28/10/2011 Date de péremption : 16/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 210B N° annonce (BOAMP) 168

fourniture et pose d'équipements au pôle culturel à Saint-Maximin-la-Sainte-Baume 

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BOMP B/0210-168Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Département du Var.
Correspondant : Mme Capobianco Valérie, Directeur des Marchés, 390 avenue des Lices B.P. 1303, 83076 Toulon, adresse internet : http://www.var.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.var.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture et pose d'équipements au Pôle Culturel à Saint-Maximin.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 32000000.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
lieu d'exécution du marché : Pôle Culturel - place Malherbe - 83470 Saint-Maximin-La-Sainte-Baume
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le lot n° 1 a pour objet la fourniture et la pose d'un équipement d'éclairage scénique ainsi que d'un écran d'affichage extérieur à leds venant parachever l'installation d'éclairage scénique existante.
En ce qui concerne le lot n° 2, fourniture et pose d'équipements audio, il convient de mentionner que la salle de spectacle est déjà équipée en matériel L-Acoustics. Le matériel audio additionnel doit assurer une couverture sonore et une pression acoustique homogène dans la salle. Le niveau sonore dans celle-ci devra être au minimum 100 db uniformément réparti dans une bande passante de 40hz à 18khz.
Le matériel additionnel limitera la location de matériel supplémentaire lors d'accueil de spectacle de petite et moyenne forme. Il doit être compatible avec le matériel existant.
Nomenclature interne lot1 : 42.02
nomenclature interne lot2 : 42.03.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : aucun cautionnement ni de garantie exigés.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : mode de règlement : Virement bancaire (Mandat administratif)
le délai global de paiement est fixé à l'article 98 du Code des Marchés Publics.
Le défaut de paiement dans les délais prévus à l'article 98 du Code des Marchés Publics fait courir de plein droit et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement.
Les intérêts moratoires courent à partir du jour suivant l'expiration du délai global jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse.
Les intérêts moratoires appliqués aux acomptes ou au solde sont calculés sur le montant total de l'acompte ou du solde toutes taxes comprises, diminué de la retenue de garantie, et après application des clauses d'actualisation, de révision et de pénalisation.
Les intérêts moratoires ne sont pas assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée.
Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour du calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.
Financement sur le Budget général départemental.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les groupements momentanés d'entreprises sont autorisés. Le marché sera attribué à une entreprise unique ou à un groupement momentané d'entreprises.
Le Pouvoir Adjudicateur interdit aux candidats de présenter des offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements (ou en qualité de membres de plusieurs groupements).
Après l'attribution du marché, le Pouvoir Adjudicateur exigera que le groupement prenne la forme d'un groupement solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
lettre de candidature (imprimé Dc1 à compléter, joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par ses cotraitants. L'imprimé Dc1 est disponible sur le site du Minefe : www.minefe.gouv.fr
La copie du ou des jugement(s) prononcé(s), si le candidat est en redressement judiciaire.
La déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il ne fait pas l'objet d'une interdiction de soumissionner aux marchés publics, conformément à l'article 43 du Code des Marchés Publics (interdictions de soumissionner).
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois dernières années.
Présentation indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.
Présentation d'une liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années pouvant être appuyée d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestation indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations.
La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité ou des références de travaux attestant la compétence du candidat à réaliser les prestations.
Le cas échéant, le ou les document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne pour engager le candidat : le pouvoir devra obligatoirement être joint.
Dans le cadre des justificatifs à produire mentionnés ci-dessus, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2 ou équivalent. L'imprimé Dc2 est disponible sur le site du Minefe : www.minefe.gouv.fr.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 60 % ;
- valeur technique de l'offre : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 16 novembre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 11s0129.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur http://www.var.fr
Procédure : Procédure adaptée, conformément aux dispositions des articles 26 et 28 du Code des Marchés Publics.
Criteres d'attributions : Le critères du prix sera noté sur 60 points, établis sur la base de la formule suivante : 60 x offre la moins disante / offre du candidat analysé.
La valeur technique sera appréciée au vu du mémoire technique fourni par l'entreprise et notée sur 100 points, avant d'être ramenée sur 40 moints.
Les questions ont des coefficients différents :
Question 1 coefficient 2
question 2 coefficient 2
question 3 coefficient 1
durée du marché : Les marchés sont passés pour une durée d'exécution de deux (2) mois (y compris une période de préparation d'un mois).
Critères de jugement des candidatures : Capacités professionnelles, techniques et financières.
Le marché ne pourra être attribué au candidat retenu sous réserve que celui-ci produise dans un délai de 10 joursà compter de la date d'envoi de la lettre en Rar signée par le Pouvoir Adjudicateur, les certificats et attestations prévus aux I et Ii dudit article, à savoir :
- les pièces prévues au D8222.5 ou D8222.7/D8222.8 du Code du Travail ; ces pièces sont à produire tous les six mois jusqu'à la fin de l'exécution du marché.
- la liste nominative des salariés étrangers employés et soumis à l'autorisation de travail prévue à l'article L5221.2 du Code du Travail conformément aux dispositions de l'article D8254.2 du même Code. Il en va de même lorsque le contrat est conclu avec un prestataire établi à l'étranger détachant des salariés sur le territoire national pour l'exécution du contrat. Cette liste sera adressée tous les six mois, jusqu'à la fin de l'exécution du contrat.
- les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales.
Remise des offres :
Courrier avec avis de réception ou Dépôt contre Récépissé.
Heures d'ouverture des bureaux : 9 heures - 12 heures et 14 heures - 16 heures
pas d'enchère électronique.
Le Pouvoir Adjudicateur exige que les candidats joignent une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté, aux documents rédigés dans une autre langue.
L'exécution du marché n'est pas soumise à d'autres conditions particulières.
Marché réservé : Non
La transmission des offres et des candidatures par voie électronique ne sera pas autorisée. Les candidats pourront retirer le dossier de consultation des entreprises via le site : www.marches-publics.info
Après réception et examen des offres, le Pouvoir Adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec le ou les candidat(s).

Date d'envoi du présent avis à la publication : 25 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Departement Du Var : D.A.B.D.
bureau 109, Bâtiment annexe, 81, allée des Lices, 83076 Toulon.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Département du Var : D.A.B.D.
arrondissement de Saint-Maximin-La-Sainte-Baume, 83076 Toulon, télécopieur : 04-98-05-30-19.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Département du Var.
d.a.b.d., 390 avenue des Lices B.P. 1303, 83076 Toulon, télécopieur : 04-83-95-05-25.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Département du Var : D.A.B.D.
bâtiment annexe - bureau 109, 81 allée des Lices B.P. 1303, 83076 Toulon, télécopieur : 04-83-95-05-25.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine Cedex 9 B.P. 40510, 83041 Toulon, tél. : 04-94-42-79-30, courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, télécopieur : 04-94-42-79-89.

Organe chargé des procédures de médiation : Tribunal administratif de Toulon mêmes coordonnées que ci-dessus, 83041 Toulon.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Toulon mêmes coordonnées que ci-dessus, 83041 Toulon.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Equipement pour éclairage scénique et affichage extérieur à Led.

C.P.V. - Objet principal : 32000000.
Lot(s) 2 Equipement audio.

C.P.V. - Objet principal : 32000000.

Mots déscripteurs
Audiovisuel
Matériel scénique

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
31Machines et appareils électriques
32Equipements de radio, télévision et communication
 
    


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