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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 78  (Yvelines) Date de parution : 25/04/2009 Date de péremption : 15/06/2009 12:00:00
Annee : 2009 Edition (N°. BOAMP): 81B N° annonce (BOAMP) 332

fourniture et pose d'équipements pour l'aménagement de salles à vocation sportive et polyvalente pour le nouveau parc éducatif sportif et de loisirs des cardinettes à Andresy 

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BOMP B/0081-332

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville d'Andrésy, 4 boulevard Noel Marc, contact : service achats marchés, à l'attention de M. Ribault Hugues, Maire, F-78570 Andresy. E-mail : achats-marches@andresy.com.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.andresy.com.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
commune d'Andrésy, 4 bld Noel Marc, à l'attention de michel rennesson ou bertrand bruniaud, F-78570 Andresy. Tél. : 01 39 74 66 04. E-mail : michel.rennesson@andresy.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).

I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture et pose d'équipements pour l'aménagement de salles à vocation sportive et polyvalente pour le nouveau parc éducatif sportif et de loisirs des cardinettes.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : parc des Cardinettes, Sente des Pointes, 78570 Andresy.
Code NUTS : FR103.

II.1.3) L'avis implique :
un marché public.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fournitures et installation d'équipements relatif à l'aménagement de salles à vocation sportive et polyvalente.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39150000, 37416000,37451000,37410000,37400000.

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.

II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.

II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot 1 : équipements sports collectifs et individuels, panneaux d'affichage
lot 2 : musculation
lot 3 : mobilier médical
lot 4 : mobilier vestiaire et mobilier salles de sports
lot 5 : aménagement des locaux
lot 6 : équipements sportifs individuels
lot 7 matériel entretien de surface
livraison prévisionnelle pour le dernier trimestre 2009.

II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer de nouveaux marchés en application des articles 35-2 et 118 du code des marchés publics.

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : INFORMATIONS SUR LES LOTS
Lot n° 1

Intitulé : équipements sports collectifs et individuels, panneaux d'affichage
1) Description succincte :
basket-ball, volley-ball, hand-ball, tennis, badminton, barres fixes, barres de danse, tableaux d'affichage et table de marque, sac de frappe, tapis, materiel gymnastique et ballons
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37416000, 34722100.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
option pour les tableaux d'affichage : possibilité filaire / radio commandé
Lot n° 2

Intitulé : Musculation
1) Description succincte :
matériel complet de musculation
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37442000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : mobilier médical
1) Description succincte :
achat de brancard, divans, tabouret et armoire à pharmacie
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33192000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé : mobilier vestiaire et mobilier salles de sports
1) Description succincte :
bancs de touche, bancs vestiaires, armoires, casiers vestiaires
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39151000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé : Aménagement des locaux
1) Description succincte :
bureau, tables, équipements pour cuisine loge gardien et couchage, chaises, porte manteaux,
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39121000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé : equipements sportifs individuels
1) Description succincte :
Athlétisme,
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37415000.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé : matériel entretien de surface
1) Description succincte :
auto-laveuse, aspirateurs, chariot d'entretien
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39713400, 39713430.
3) Quantité ou étendue :
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : une retenue de garantie de 5% est prévue pour les lots 1, 4 et 6.
Le versement d'une avance est possible sous réserve de la constitution d'une garantie à première demande (article 87 et 89 du Code des Marchés Publics).

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le marché sera financé sur le budget de la commune d'andrésy (ressources publiques propres à la collectivité).
Paiement par virement administratif sous 40 jours.
Application des articles 86 à 111 du code des marchés publics.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Entreprise individuelle ou groupement d'entreprises (conjoint avec mandataire solidaire en cas d'attribution).
Les candidats ne peuvent présenter plusieurs offres en agissant à la fois, en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements d'une part, et en qualité de membres de plusieurs groupements d'autre part.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. En cas de groupement, la liste des co-contractants doit être fournie, ainsi que la forme de celui-ci (type imprimé DC 4) ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
- une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics (imprimé DC 5).

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement ;
- présentation d'une liste principales fournitures effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- déclaration concernant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
- certificats de qualifications professionnelles type qualisport ou équivalent : La preuve de la capacité peut être apportée par tout moyen, notamment des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat.

III.2.4) Marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
Critères : 1. prix des prestations
Pondération : 60 %.
Critères : 2. valeur technique de l'offre
Pondération : 40 %.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 juin 2009, à 12:00.

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.

IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.

VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.

VI.3) Autres informations :
obtention gratuite du dossier de consultation des entreprises sur le site de dématérialisation à l'adresse suivante : http://www.achatpublic.com/ , ou par demande écrite auprès du service marchés publics de la mairie d'andrésy (4, bd Noël Marc, 78570 Andrésy, achats-marches@andresy.com).
Condition de remise des offres: les offres peuvent être transmises, avant la date limite de remise des offres, sous enveloppe cachetée, par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé à la Mairie d'andrésy (4, bd Noël Marc, 78570 Andrésy), avec la mention "Marché public - marché de fournitures pour équipement sportif Cardinettes - ne pas ouvrir avant la séance d'ouverture des plis". Les candidats sont autorisés à transmettre, par voie électronique, leurs plis à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com, avant la date limite de remise des offres.
Ne seront pas admis à particper à la suite de la procédure de passation du marché, les candidats : - qui ne peuvent soumissionner à un marché en application des dispositions de l'article 43 du code des marchés publics, - qui produisent des dossiers de candidature ne comportant pas les pièces mentionnées aux articles 44 et 45 du code des marchés publics, sous réserve des dispositions du 1er alinéa de l'article 6.1 du réglement de consultation, - ou qui ne satisfont pas aux niveaux de capacité professionnelles, techniques et financières mentionnées dans l'avis d'appel public à la concurrence.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 avril 2009.

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Versailles, 56 avenue de Saint Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr

VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours .
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ;
- conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ;
- tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative).

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 avril 2009

Mots déscripteurs
Equipement sportif
Mobilier

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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