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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 69  (Rhône) Date de parution : 19/10/2011 Date de péremption : 06/12/2011 16:30:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 203B N° annonce (BOAMP) 299

fourniture et pose de portes de box, portes automatiques de parking et portails coulissants sur l'ensemble des opérations neuves et patrimoine existant de l'opac du Rhône 

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BOMP B/0203-299

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
OPAC du Rhône, 194 rue Duguesclin, à l'attention de mr le directeur général de l'opac du rhone, F-69433 Lyon Cedex 03. Tél. : (+33) 04 78 95 52 00.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.opacdurhone.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
OPAC DU RHONE, 194 rue Duguesclin, à l'attention de laetitia GARCIN, F-69433 Lyon Cedex 03. Tél. : (+33) 04 78 95 90 59. E-mail : lgarcin@opacdurhone.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
OPAC DU RHONE, 194 rue Duguesclin, à l'attention de laetitia GARCIN, F-69433 Lyon Cedex 03. Tél. : (+33) 04 78 95 90 59. E-mail : lgarcin@opacdurhone.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
OPAC DU RHONE - Direction des Achats, 194 rue Duguesclin, à l'attention de florence du PELOUX, F-69433 Lyon Cedex 03. URL : http://www.opacdurhone.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Logement et développement collectif.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
diverses communes du Rhône - fourniture et pose de portes de box , de portes automatique de parking et de portails coulissants, pour l'ensemble des opérations neuves et patrimoine existant de l'opac du rhône à l'exclusion des opérations lancées tous corps d'état.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : département du Rhône.
Code NUTS : FR716.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 24.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture et pose de portes de box, portes automatiques de parking et portails coulissants sur l'ensemble des opérations neuves et patrimoine existant de l'opac du rhone à l'exclusion des opérations traitées en Tous Corps d'etat. Il s'agit d'un marché à bons de commandes en application de l'article 43 du décret n° 2005-1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics sans minimum ni maximum en valeur et quantité. Marché à bon de commandes au sens du droit français et accord cadre au sens de la de la directive européenne.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44221240, 44221230,34996300.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commandes sans minimum ni maximum en valeur ou quantité.
Fourchette estimative donnée à titre indicatif : entre 200 000 EUR (H.T.) et 300 000 EUR (H.T.) annuel.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options :
- durée de la période de reconduction : 1 An(S) ;
- durée maximale du marché : 4 An(S) ;
- nombre de reconduction : 2.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 24 (à compter de la date d'attribution du contrat).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Virement bancaire.
Délai de paiement : 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.
Financement : Fonds propres.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat doit joindre à l'appui de sa candidature les documents et renseignements suivants :
A - document commun a l'ensemble des membres du groupement le cas echeant :
- une " lettre de candidature- habilitation du mandataire par ses cotraitants " imprimé Dc1-, ou engagement d'effet équivalent, dûment complétée, datée et signée par l'ensemble des membres du groupement le cas échéant ;
b- document a produire par chaque membre du groupement le cas echeant :
- une " Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement " imprimé Dc2- (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat doit renseigner l'ensemble des rubriques, à l'exception de la rubrique F.
(-) Documents joint à la consultation.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles OU équivalent.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : chiffre d'affaires annuel minimum requis : 500 000 EUR.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat ;
- la liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : le candidat, ou groupement le cas échéant, doit posséder les effectifs et qualifications minimales ci dessous, ou des références d'importance comparable à l'objet du marché.
Effectif minimum : 3 personnes.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix apprécié au regard d'un devis quantitatif estimatif
Pondération : 80.
2. valeur technique appréciée au regard du mémoire techique
Pondération : 20.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DA LG PORTES.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 6 décembre 2011, à 16:30

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 décembre 2011, à 16:30


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
15 décembre 2011, à 14:00.

Lieu : opac du rhone.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Frais de port du DCE à la charge du candidat.
Marché passé en application du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005.
Les candidatures seront appréciées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières présentées par les candidats.
La pondération s'exprime en pourcentage
Les candidatures et offres peuvent être transmises par voie électronique selon les modalités précisées au règlement de la consultation.
Durée du marché : La personne publique pourra émettre des bons de commande pendant une durée de 24 mois à compter de la notification du marché (et non de l'attribution du marché). Le marché est renouvelable 2 fois pour une période de 12 mois, par reconduction tacite.
Date prévisionnelle de démarrage des prestations : 17 février 2012.
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : se référer aux articles R421-1, L551-1 et suivants, L R551-13 et suivants du Code de Justice Administrative et à l'arrêt n°291545 du Conseil d'etat du 16/07/2007 Sté tropic travaux signalisation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69433 Lyon Cedex 03. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 04 78 14 10 10. Fax : (+33) 04 78 14 10 65


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
OPAC DU RHONE - Direction des Achats, 194 rue Duuguesclin, F-69433 Lyon Cedex 03. Tél. : (+33) 04 78 95 52 00


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 14 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Electromécanique
Prestations de services
Produits travail des métaux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
28Produits du travail des métaux
29Machines et équipements
74Services fournis principalement aux entreprises
 
    


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