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appel-offre
Détail de l'appel d'offre
            
Département Emet. : 75  (Paris)
Date de parution : 29/10/2011
Date de péremption : 03/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP) : 211B N° annonce (BOAMP) : 238

fourniture pour l'aménagement et l'équipement en mobiliers d'un institut de recherche de l'Espci Paristech à Paris 

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
ESPCI, 10,rue Vauquelin, à l'attention de service financier et comptable, F-75231 Paris Cedex 05.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
ESPCI Paristech, espci Paristech,Service Financier et Comptable10,Rue Vauquelin, à l'attention de www.achatpublic.com, F-75231 Paris Cedex 05

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
l'aménagement et l'équipement en mobiliers d'un institut de recherche de l'espci Paristech.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : institut de Physique du Globe de Paris-Ilot Cuvier, 10 rue Cuvier, 75005 Paris.


II.1.3) L'avis implique :


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
l'aménagement et l'équipement en mobiliers d'un institut de recherche de l'espci Paristech.Notification prévue en janvier 2012.
Début de l'ajustement de l'étude en 2012 prévu dès le lendemain de la date de notification du marché.
Début de l'aménagement prévu à partir du 5 mars 2012. Les prestations objet du marché doivent être réalisées et admises au plus tard le 20 avril 2012 . Montant maxi du marché : 210 000 EUR (H.T.).



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39130000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en jours : 123 (à compter de la date d'attribution du contrat).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Le titulaire est dispensé de constituer une garantie financière.
Aucune retenue de garantie du montant du marché ne sera opérée.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget d'investissement de l'espci PARISTECH.
Voir l'acte d'engagement et le cahier des clauses particulières n° a11cv1h.
Paiements par virement administratif au compte courant postal ou bancaire ouvert au nom du fournisseur. Paiements réalisés suivant les règles de la comptabilité publique, dans les conditions prévues au CCAG-FCS.
Mandatement des sommes dues conformément aux décrets 2002-231 et 2002-232 du 21 février 2002.
Délai global de paiement de 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement (facture ou demande d'acompte) par la personne publique.
Si la date d'admission des prestations postérieure à la date de réception de la demande de paiement, cette date d'admission des prestations marque le point de départ du délai.
Date de réception de la demande de paiement et date d'admission des prestations constatées par l'espci PARISTECH.
Le délai global de paiement expire à la date du règlement par le comptable.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les entreprises sous forme de groupement solidaire ou conjoint sont admises à concourir sous réserve du respect des règles relatives à la liberté des prix et à la concurrence et dans les conditions prévues à l'article 51 du code des marchés publics.
Suite de l'article précédent.
Pour toute prestation ayant donné lieu à un commencement d'exécution, le titulaire qui en fait la demande a droit à des acomptes.
Le montant d'un acompte ne peut excéder la valeur des prestations auxquelles il se rapporte.
La périodicité du versement de ces acomptes est fixée à trois mois. Si le titulaire est une petite ou moyenne entreprise, une société coopérative ouvrière de production, un groupement de producteurs agricoles, un artisan, une société coopérative d'artisans ou d'artistes, ou une entreprise adaptée, il peut demander à ce que la périodicité du versement de ces acomptes soit fixée à un mois.
Le titulaire doit accompagner chaque demande de versement d'acomptes d'un document ou d'un certificat sur l'honneur attestant du commencement d'exécution des prestations. L'administration se réserve la possibilité de vérifier la réalité (sur place et sur pièces) du montant des acomptes demandés.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : des renseignements ou documents présentant les capacités professionnelles,financières,techniques du candidat.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la capacité technique,financière, professionnelle du candidat est jugée au vue des renseignements ou documents présentant les capacités professionnelles,financières, techniques du candidat fournis dans l'enveloppe ou le fichier.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la capacité technique,financière, professionnelle du candidat est jugée au vue des renseignements ou documents présentant les capacités professionnelles,financières, techniques du candidat fournis dans l'enveloppe ou le fichier.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. qualité du projet : clarté de la présentation de l'offre, compréhension du besoin et adéquation de l'étude et du besoin.pondération =40 %.
2. qualités techniques : qualités techniques du matériel proposé (ergonomie et esthétique), durée de garantie des équipements, respect de la charte environnementale.pondération =20 %.
3. prix (offre financière globale de la société pour l'aménagement complet)pondération =30 %.
4. délais d'exécution et d'aménagement (fabrication, livraison et installation).pondération =10 %.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
a11cv1h.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Jusqu'au 2 février 2012


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Pour ce qui concerne le retrait des dossiers de consultation et les remises de candidatures et offres , voir le règlement de la consultation no a11cv1h.
Retirable sur www.achatpublic.com ou sur le site http://www.espci.fr.
La candidature doit contenir:
Lettre de candidature dûment complétée, datée et signée même en cas de candidature non groupée.
Déclaration du candidat ainsi que celle de chaque sous-traitant ou membre du groupement, en prenant soin de renseigner la totalité des rubriques, de dater et de signer l'imprimé.
Des renseignements ou documents présentant les capacités professionnelles,financières, techniques du candidat.
La preuve de la capacité de la personne à engager la société, et pour les groupements, l'habilitation du mandataire par ses co-traitants.
Déclaration sur l'honneur du candidat certifiant avoir respecté les conditions de l'article 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 et les conditions de l'article 29 de la loi no2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
Rib.
Copie du ou des jugements prononcés, en cas de redressement judiciaire.
Documents pouvant être remplacés par les documents contenant des informations équivalentes.
L'offre doit contenir :
Le cahier des clauses particulières n° a11cv1h paraphé, daté et signé par une personne habilitée avec apposition du cachet de l'entreprise.
L'offre constituée par l'acte d'engagement n° a11cv1h et la table de prix dûment renseignés, datés, paraphés et signés par une personne habilitée avec apposition du cachet de l'entreprise.
L'offre technique et financière globale de la société pour l'aménagement complet. La simulation d'aménagement en 3d.
Au vu des documents contenus dans l'enveloppe ou le fichier, la Commission d'appel d'offre élimine les candidats dont les capacités techniques,financières ou professionnelles ont été jugées insuffisantes.
La capacité financière, technique et professionnelle du candidat est jugée au vue des renseignements ou documents présentant les capacités professionnelles,financières,techniques du candidat fournis dans l'enveloppe ou le fichier.au vu des documents contenus dans l'enveloppe ou le fichier électronique, la Commission d'appel d'offre juge les offres de la façon suivante.les offres se font sur la base des plans, du nombre de postes de travail du laboratoire de physique et du recensement des besoins.
Notation prix :
Meilleur prix = 10/10
les autres sont notés de la façon suivante :
meilleur prix divisé par autre prix proposé multiplié par 10.
Notation délai :
Meilleur délai = 10/10
les autres sont notés de la façon suivante :
meilleur délai divisé par autre délai proposé multiplié par 10.
Le candidat retenu est celui ayant reçu la meilleure note globale c'est-à-dire le plus de points après addition des notes pondérées obtenues dans les différents critères.
L'analyse des offres sera faite par l'espci Paristech du 06 décembre 2011au 08 décembre 2011.un interlocuteur unique de chaque candidat doit être disponible à tout moment pendant cette période.
En cas de litige, le droit français est seul applicable. Les tribunaux français sont seuls compétents.
Référé pré-contractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu' à la signature du marché.référé contractuel pouvant être exercé après la signature du marché.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04, F, F-75181 Paris. Tél. : (+33) 1 4 4 59 4 4 00. URL : http://www.ta-paris.juradm.fr. Fax : (+33) 1 4 4 59 4 5 45

Organe chargé des procédures de médiation :
Greffe du Tribunal administratif de Paris, greffe du Tribunal administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04, F, F-75181 Paris. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 4 4 59 4 4 00. Fax : (+33) 1 4 4 59 4 5 45


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 25 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Mobilier

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
36Meubles et produits des industries diverses
 
            


 

 

 

VEILLE SUR LES APPELS D'OFFRES DES MARCHES PUBLIQUES

Les achats publics à travers les appels d’offres représentent un enjeu économique important pour les PME/TPE.
Le nouveau code des marchés publics a pour objectif de simplifier les procédures et ainsi de leur faciliter l’accès à la commande publique

Aujourd’hui, les annonces d’appels d’offres sont publiées sur divers médias :
- Organes officiels tel que les appels d’offres BOAMP ou encore les appels d’offres du JOUE (Journal Officiel de L’union Européenne)
- la presse papier nationales et régionale
- les sites internet des collectivités dans lesquels sont publiés les MAPA (marchés à procédure adaptée)
- les sites internet dit «Profils acheteurs» relatifs aux plateformes de dématérialisation des marchés publics

Bref, comme vous le devinez, la difficulté réside aujourd’hui à retrouver les appels d’offres sans perdre son temps dans cette phase de recherche.

Depuis 2004, Klekoon fournit cette prestation de veille sur les marchés publics en délivrant de façon ciblée les appels d’offres  à sa clientèle d’entreprises.

Chaque client, qu’il soit Grand Compte ou Petite Entreprise reçoit une attention particulière de la part des Services Techniques Klekoon, et un paramétrage personnalisé lui permettra de recevoir de façon régulière par alerte email les appels d’offres de son secteur d’activité, mais également en fonction de sa zone géographique.

Plusieurs formules d’abonnement sont proposées selon vos besoins et budget.

ANNUAIRE DES FOURNISSEURS

L'Annuaire des Fournisseurs Klekoon référence plusieurs centaines de fournisseurs agréés c'est-à-dire des entreprises qui ont signé la Charte Qualité qui vous garantit le sérieux des prestataires sélectionnés par nos experts métiers. Aujourd'hui, en quelques clics, vous pouvez faire vos demandes de devis en ligne gratuitement.

Nos fournisseurs s'engagent à vous répondre sous un délai maximal de 72h00. Quelque soit votre besoin (biens, services, produits), gagnez du temps et faites vos demandes devis en ligne en recevant plusieurs offres tarifaires.

MAPA : MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE

Les MAPA commencent à partir de 4000 euros. KLEKOON propose la publication des annonces MAPA sur sa plateforme. Les marchés publics à procédure adaptée (MAPA) sont des marchés dont les modalités sont librement fixées par le pouvoir adjudicateur en fonction de la nature, des caractéristiques du besoin à satisfaire, du nombre ou de la localisation des opérateurs économiques susceptibles d'y répondre. Pour les marchés à procédure adaptée, le code des marchés publics vous permet de faire une publicité adaptée à votre marché

DÉMATERIALISATION DES MARCHÉS PUBLICS

Plateforme de dématérialisation des marchés publics (Profil Acheteur)
L’acheteur public peut l’utiliser comme «profil acheteur» pour la mise en ligne des DCE sur la plateforme de dématérialisation.
Réception des plis par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation.

Dématérialisation obligatoire à partir de 90 000€ HT et obligation pour les acheteurs publics de publier sur un profil acheteur.
Le Profil acheteur  Klekoon est reconnu en tant plateforme de dématérialisation et est utilisé par plusieurs milliers de donneurs d’ordres.

La mise en ligne des Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC)
Obtenir les Dossiers de Consultation des Entreprises (DCE) en ligne
La réponse électronique des entreprises à un achat public.

XFILES – TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ

Télétransmission des actes au contrôle de légalité. Afin de dématérialiser l’envoi de vos actes en préfecture, utilisez la plateforme de télétransmission des actes en préfecture, XFILES.
Le contrôle de légalité s'intègre dans le cadre de l'évolution et de la modernisation des rapports entre l'Etat et les collectivités.

Elle répond aux exigences du projet ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé) initié par le gouvernement. Pour les collectivités, cette plate-forme de dématérialisation du contrôle de légalité permettra de télétransmettre aux préfectures les actes soumis au contrôle de légalité.

Le programme ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé), conçu et conduit par le ministère de l’intérieur, de l’outre mer et des collectivités territoriales, consiste à fournir aux services des préfectures et des sous-préfectures un outil d’aide et de suivi du contrôle de légalité sous la forme d’une application « métier » et à permettre aux collectivités de transmettre, par la voie électronique, les actes soumis à l’obligation de transmission au représentant de l’Etat dans le cadre du contrôle de légalité.

XHELIOS – TÉLÉTRANSMISSION DES INFOS COMPTABLES AU TRÉSOR PUBLIC

Pour les collectivités qui souhaitent dématérialiser l’ensemble de leurs flux comptables vers leur trésorerie générale,  Klekoon vous propose sa plateforme X-HELIOS de télétransmission des informations comptables au Trésor Public.

X-HELIOS permet la dématérialisation d’échange des titres, mandats et bordereaux des collectivités vers le Trésor Public.

Les transmissions d'informations vers le Trésor Public (états de payes, titres de recettes, mandats de dépenses et les factures, pièces justificatives des marchés publics) seront activées très prochainement sur cette même plate-forme. L'accès aux services est réservé aux personnes autorisées disposant d'un certificat électronique à cet effet.

FORMATION AUX MARCHÉS PUBLICS

Le secteur des achats publics se libéralise de plus en plus, en s’ouvrant d'avantage aux petites entreprises.
Certaines entreprises font leurs premiers pas dans les appels d’offres publics ou tout simplement souhaitent passer à la réponse par voie électronique.
Face à ce besoin, Klekoon en tant organisme de formation agréé par la DDTE propose plusieurs sessions de formation aux marchés publics.
Ces formations s’adressent aux dirigeants, commerciaux, assistants administratifs et bien sûr aux personnes chargées des réponses aux appels d’offres.

1) Session de formation : La réponse par voie dématérialisée à un marché public (Durée : un jour)
Les stagiaires aborderont tous les aspects de la dématérialisation des appels d’offres et découvriront la remise des plis par voie électronique sur les principaux «Profils Acheteurs».
Des travaux  pratiques avec des certificats électroniques seront abordés allant de la mise en ligne des DCE jusqu’à la réception des plis envoyés par les entreprises soumissionnaires.

2) Session de formation : Comment soumissionner à un marché public (Durée : un jour)
Ce cours passe en revue toutes les étapes de la réponse à un appel d’offres.
Comment retrouver une annonce d’un marché public et obtenir son DCE auprès des établissements publics.
Comprendre comment élaborer une réponse à un achat public.
Préparation de l’enveloppe candidature en remplissant le dossier de candidature avec les différents formulaires DC1, DC2, DC3, DC4 et les divers documents nécessaires.