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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 29  (Finistère) Date de parution : 11/10/2011 Date de péremption : 21/11/2011 11:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 197B N° annonce (BOAMP) 157

fourniture pour la médiathèque de monographies tout support (imprimé, cédérom, DVD, en ligne) à destination des étudiants, des enseignants, des chercheurs et du personnel, pour l'ENSIETA à Brest 

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BOMP B/0197-157

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
ESTM/EPA/ENSIETA, 2 rue François Verny, à l'attention de M. le directeur de l'ensieta, F-29200 Brest. Tél. : (+33) 2 98 34 88 00. E-mail : conventions-marches@ensta-bretagne.fr. Fax : (+33) 2 98 34 88 46.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.marches-publics.gouv.fr/.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Défense.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de monographies tout support.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : 2 rue François Verny, 29806 Brest Cedex 9.
Code NUTS : FR522.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le présent marché à bons de commande a pour objet la fourniture pourla médiathéque de monographies tout support (imprimé, cédérom, DVD, en ligne) à destination des étudiants, des enseignants, des chercheurs et du personnel.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22113000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Monographies en langue française
1) Description succincte :
Monographies en langue française

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Monographies en langues étrangères
1) Description succincte :
Monographies en langues étrangères

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22113000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement est assuré par les fonds propres de l'ensta Bretagne.
Le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum. Une avance et des acomptes peuvent être versés conformément aux articles 86 à 91 du Code des marchés publics.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les entreprises peuvent présenter leur offre sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint.
Lors de l'attribution du marché, la forme du groupement devra être solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : en cas de redressement judiciaire, le candidat devra fournir une copie du jugement l'autorisant à poursuivre son activité pendant la durée du marché ;
En cas de groupement d'entreprises, le candidat devra fournir la lettre de candidature Modèle Dc1. Cette lettre de candidature devra être signée des autres membres du groupement qui donnent pouvoir au mandataire d'agir en leur nom. Chaque membre du groupement doit fournir les justificatifs demandés au titre de la candidature ;
En cas de sous-traitance, le candidat devra fournir la déclaration de sous-traitance - modèle DC 4.Et tous les documents exigés pour lui même confirmant les capacités professionnelles, financières et techniques du sous-traitant. Il devra préciser, en outre, la nature des prestations sous-traitées et fournir une attestation pour justifier que le sous-traitant n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics ;
Tous documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée à engager la société (en cas de délégation, tous documents justifiant le statut du délégant) ;
Une attestation sur l'honneur pour justifier que l'opérateur économique n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics (ou modèle Dc1).

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. (ou modèle Dc2).

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : présentation d'une liste des principaux marchés effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (ou modèle Dc2).
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels pour chacune des trois dernières années.
Certificats de qualifications professionnelles dont la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
A11 023.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 novembre 2011, à 11:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Les dossiers de consultation seront transmis aux candidats sur demande écrite (courrier, télécopie : 02 98 34 88 46) ou pourront être téléchargés sur le site internet : http://www.marches-publics.gouv.fr - menu : dans la rubrique " Recherche rapide ", taper le numéro de marché A11023.
Les dossiers de consultation seront remis gratuitement aux candidats.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Rennes, hôtel de Bizien - 3 Comtour de la Motte CS 44416 - f 35044 Rennes Cedex. E-mail : greffe.tarennes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 23 21 28 28. URL : http://ta-rennes.juradm.fr. Fax : (+33) 2 99 63 56 84


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal administratif de Rennes, hôtel de Bizien - 3 Comtour de la Motte CS 44416 - f 35044 Rennes Cedex. E-mail : greffe.tarennes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 23 21 28 28. URL : http://ta-rennes.juradm.fr. Fax : (+33) 2 99 63 56 84


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 6 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Cd, DVD
Imprimés

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
 
    


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