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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 85  (Vendée) Date de parution : 14/10/2011 Date de péremption : 22/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 200B N° annonce (BOAMP) 312

fourniture de prestations de transports de patients pour le compte du chd Vendée au départ de son site de Luçon 

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BOMP B/0200-312

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
C.H.D La Roche Sur Yon-Luçon-Montaigu, les Oudairies, F-85925 La Roche-sur-Yon Cedex 9.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
CHD Vendée, les Oudairies, contact : direction des Achats, F-85925 La Roche-sur-Yon Cedex 9. Tél. : (+33) 2 51 44 61 03. Fax : (+33) 2 51 44 60 40

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
CHD VENDEE, les Oudairies, contact : direction des Achats et de la Logistique, F-85925 La Roche-sur-Yon Cedex 9. Tél. : (+33) 2 51 44 61 03. E-mail : marches@chd-vendee.fr. Fax : (+33) 2 51 44 60 40. URL : http://www.achats-hopitaux.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 02.


II.1.3) L'avis implique :


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de prestations de transports de patients pour le compte du CHD Vendée au départ de son site de Luçon.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60130000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande sans minimum ni maximum conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics.
La consultation comprend 5 lots :
lot n° 1 : au départ du site de Luçon, transports sur Luçon en VSL
lot n° 2 : au départ du site de Luçon, transports sur Luçon en ambulance
lot n°3 : au départ du site de Luçon, transports sur la ville de la Roche sur Yon en ambulance ou en Vsl
Lot n°4 : au départ du site de Luçon, autres transports externes en ambulance ou en VSL
lot n°5 : transports " Accueil de jour Alzheimer Résidence St-Michel " en VSL ou transports spécialisés
le candidat peut faire une offre pour un ou plusieurs lots. Chaque lot sera attribué séparément. Le CHD se réserve la possibilité d'attribuer un ou plusieurs lots à une même société.
Le marché est conclu pour une période de 12 mois à compter du 1er janvier 2012. Il pourra être reconduit pour 3 nouvelles périodes de 12 mois.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. propositions tarifaires
Pondération : 60.
2. qualité de la prestation
Pondération : 35.
3. actions engagées en matière de respect de l'environnement et niveaux d'émission de tonnes de co2
Pondération : 5.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
CHD-DAL 2011-065.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
22 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nantes, 6 allée de l'ile Gloriette B.P. 24111, F-44041 Nantes Cedex 01. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Nantes, 6 allée de l'ile Gloriette B.P. 24111, F-44041 Nantes Cedex 01. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 11 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Prestations de services
Transport

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
60Transports terrestres
92Services récréatifs, culturels et sportifs
 
    


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