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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 31  (Haute-Garonne) Date de parution : 28/10/2011 Date de péremption : 16/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 210B N° annonce (BOAMP) 239

fourniture de produits et accessoires d'hygiène et de nettoyage pour l'Université Toulouse 2 - Le Mirail à Toulouse 

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BOMP B/0210-239

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université Toulouse II le Mirail, président de l'université -5, allées Antonio Machado, à l'attention de M. Filatre Daniel, F-31058 Toulouse Cedex 9.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Université Toulouse II - Le Mirail -, 5, allées Antonio Machado, contact : service logistique -, à l'attention de M. Gilbert HERAL, F-31058 Toulouse Cedex 9. Tél. : (+33) 5 61 50 41 96. E-mail : gilbert.heral@univ-tlse2.fr. Fax : (+33) 5 61 50 42 09

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Université Toulouse II - Le Mirail, 56, avenue de l'urss - B.P. 64006, contact : cellule marchés publics -, à l'attention de M. Sutra Patrick, F-31078 Toulouse Cedex 4. Tél. : (+33) 5 62 25 20 77. E-mail : iufm.division.achats@univ-tlse2.fr. Fax : (+33) 5 62 25 20 68. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_oldx3qZcOC

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Université Toulouse II - Le Mirail, 56, avenue de l'urss - B.P. 64006, contact : cellule marchés publics, à l'attention de Mme Corinne LAPORTE, F-31078 Toulouse Cedex 4


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Education.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
2011.36 fourniture de produits et accessoires d'hygiene et de nettoyage pour l'universite toulouse ii - le mirail.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : université Toulouse II - le Mirail - 5, allées Antonio Machado, 31058 Toulouse Cedex 9.
Code NUTS : FR62.


II.1.3) L'avis implique :


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de produits et accessoires d'hygiène et de nettoyage pour l'université Toulouse II - le Mirail.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33760000, 42968200,39830000,39800000,39224300.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le marché à bons de commande a pour objet la fourniture pour les différents services et composantes de l'université Toulouse II - le Mirail de produits et accessoires de nettoyage, et de produits d'hygiène.
Les sites d'approvisionnement sont : Le campus de l'université Toulouse II - le Mirail et son annexe rue du Taur à Toulouse, l'iufm de l'ariège, l'iufm de l'aveyron, l'iufm de la Haute-Garonne - sites de Saint Agne, Croix de Pierre, et Rangueil - l'iufm du Gers, l'iufm du Lot, l'iufm des Hautes-Pyrénées, l'iufm du Tarn, l'iufm du Tarn et Garonne, l'iut de Blagnac, l'iut de Figeac.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er février 2012, jusqu'au : 31 janvier 2013.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : toutes indications (références, prestations similaires - date, lieu, commanditaires-, chiffre d'affaire des trois dernières années) relatives à la capacité du candidat permettant d'apprécier sa capacité à assurer la mise en oeuvre du marché sur l'ensemble des sites de l'université Toulouse II - le Mirail.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011.36.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 16 décembre 2011, à 12:00


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
16 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Le marché pourra être reconduit de manière expresse par période d'un an, sans pouvoir excéder une durée globale de quatre ans.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Toulouse -, 68, rue Raymond IV -, F-31000 Toulouse. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 62 73 57 57. URL : http://www.ta-toulouse.juradm.fr

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux -, 4 bis esplanade Charles de Gaulle -, F-33077 Bordeaux Cedex


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Toulouse -, 68, rue Raymond IV -, F-31000 Toulouse. E-mail : greffe.ta-toulouse@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 62 73 57 57. URL : http://www.ta-toulouse.juradm.fr


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 25 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Hygiène (articles)
Produits d'entretien
Quincaillerie (articles)

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
24Produits chimiques
28Produits du travail des métaux
 
    


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