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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 67  (Bas-Rhin) Date de parution : 28/10/2011 Date de péremption : 06/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 210B N° annonce (BOAMP) 279

fourniture de produits alimentaires et de boissons aux Hôpitaux universitaires à Strasbourg 

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BOMP B/0210-279

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Hôpitaux universitaires de Strasbourg, hôpitaux Universitaires de Strasbourg Direction des Achats et de la Logistique 1 Place de l'hôpital B.P. 426, contact : béatrice PINHEIRO : 03.69.55.33.32 Brahim ATMIMOU : 03.69.55.33.34, à l'attention de M. Atmimou Brahim, F-67091 Strasbourg. Tél. : (+33) 3 69 55 33 34. E-mail : brahim.atmimou@chru-strasbourg.fr. Fax : (+33) 3 69 55 32 16.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Hôpitaux Universitaires de Strasbourg - DAL / Pôle Logistique Secteur Marché, 1 place l'hôpital B.P. 426, à l'attention de M. Atmimou Brahim, F-67091 Strasbourg. Tél. : (+33) 3 69 55 33 34. E-mail : brahim.atmimou@chru-strasbourg.fr. Fax : (+33) 3 69 55 32 16

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Hôpitaux Universitaires de Strasbourg - DAL / Pôle Logistique Secteur Marché, 1 place de l'hôpital B.P. 426, à l'attention de M. Atmimou Brahim, F-67091 Strasbourg Cedex. Tél. : (+33) 3 69 55 33 34. E-mail : brahim.atmimou@chru-strasbourg.fr. Fax : (+33) 3 69 55 32 16

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Les offres envoyées par transporteur à l'adresse suivante : HUS DAL - Pôle Logistique Secteur Marché Quai réception des marchandises 70 rue de L'Engelbreit 67200 Strasbourg Horaires d'ouverture des quais de la réception marchandises Pôle Logistique : du lundi au vendredi de 07h00 à 12h00, les offres qui seront remises par pli postal recommandé avec avis de réception, à l'adresse suivante : hopitaux universitaires de strasbourg dal- pôle Logistique secteur marché 1, Place de l'hôpital - B.P. n° 426 67091 STRASBOURG, à l'attention de M. Atmimou Brahim, F-67091 Strasbourg. URL : http://www.achats-hopitaux.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de produits alimentaires et de boissons.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : sites H.U.S, 67000 Strasbourg.
Code NUTS : FR421.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de produits alimentaires et de boissons.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15000000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : les lots constituent pour chacun un marché fractionné à bon de commande.
Les marchés sont conclus pour une durée d'un an à compter du 15/01/2012 et au plus tard à la date de notification.
les produits alimentaires sont répartis en 7 catégories :
- produits surgelés (fiches lots 100 à 104) ;
- produits laitiers (fiches lots 200 à 206) ;
- produits de Ivème et Vème gamme (fiches lots 300 à 303) ;
- produits traiteurs (fiches lots 400 à 405) ;
- poissons en semi-conserve et frais (fiches lots 500 à 502) ;
- viandes et charcuterie (fiches lots 600 à 610) ;
- épicerie (fiches lots 700 à 761).
Les boissons sont renseignées sur les fiches lots 800 à 802.

Valeur estimée hors TVA :
Fourchette entre 298 000 et 534 612 EUR.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : les marchés sont renouvelable une fois pour une durée d'un an par tacite reconduction.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Fourniture de produits alimentaires et de boissons
1) Description succincte :
La consultation comprend 101 lots
Les produits alimentaires sont répartis en 7 catégories :
- produits surgelés (fiches lots 100 à 104) ;
- produits laitiers (fiches lots 200 à 206) ;
- produits de IVème et Vème gamme (fiches lots 300 à 303) ;
- produits traiteurs (fiches lots 400 à 405) ;
- poissons en semi-conserve et frais (fiches lots 500 à 502) ;
- viandes et charcuterie (fiches lots 600 à 610) ;
- épicerie (fiches lots 700 à 761).
Les boissons sont renseignées sur les fiches lots 800 à 802.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15000000.

3) Quantité ou étendue :
Le marché est conclut sans minimum ni maximum

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget des HUS : délai de paiement selon les règles de la comptabilité publique (art 98 du décret 2006-975 du 10/08/206).

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : application des articles 43 à 46 du Code des Marchés Publics Français.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : application des articles 43 à 46 du Code des Marchés Publics Français.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique en % (en ce qui concerne les lots testés)
Pondération : 60.
2. prix en % (en ce qui concerne les lots testés)
Pondération : 40.
3. prix en % (en ce qui concerne les lots non testés)
Pondération : 100.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
HUS/PGIL/DAL/AB/01.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Les lots dont des échantillons sont à transmettre pour tests sont référencés dans l'annexe n°2 du dossier de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 25 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif, 31 avenue de la Paix, F-67070 Strasbourg. E-mail : greffe.ta-strasbourg@iuradm.fr. Tél. : (+33) 03 88 21 23 23. Fax : (+33) 03 88 36 44 66


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : les recours peuvent être introduits sur le fondement :
- soit de l'article L 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ;
- soit de l'article R421-1 du même code dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;
- de l'article R551-7 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication d'un avis d'attribution au contrat.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 25 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Boisson
Denrées alimentaires
Surgelés

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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