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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 14  (Calvados) Date de parution : 01/10/2011 Date de péremption : 21/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 191B N° annonce (BOAMP) 217

fourniture de produits alimentaires surgelés aux etablissements publics adhérents du groupement de commandes dont le Centre Hospitalier Robert Bisson de Lisieux est le coordonnateur 

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BOMP B/0191-217

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier Robert Bisson, 4 rue roger aini B.P. 97223, à l'attention de M. le directeur, F-14107 Lisieux. E-mail : serveco@ch-lisieux.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.ch-lisieux.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre hospitalier robert bisson, 4 rue roger aini B.P. 97223, contact : cellule marchés publics, à l'attention de mr. Rémi PIOU, F-14107 Lisieux Cedex. Tél. : (+33) 02 31 61 34 32. E-mail : r.piou@ch-lisieux.fr. Fax : (+33) 02 31 61 30 96

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Centre hospitalier robert bisson, 4 rue roger aini B.P. 97223, à l'attention de secrétariat des services économiques, F-14107 Lisieux Cedex


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.

Autre : etablissement public de santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de produits alimentaires surgelés aux Etablissements publics adhérents du Groupement de Commandes dont le Centre Hospitalier Robert BISSON est le coordonnateur.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : voir le cahier des charges.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
appel d'offre ouvert pour la fourniture de produits alimentaires surgelés aux Etablissements publics adhérents du Groupement de Commandes dont le Centre Hospitalier Robert BISSON est le coordonnateur.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15896000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : cf. Annexe B - etat des besoins (211 lots).


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2014.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 211

Intitulé : Détail des lots : Annexe B du DCE - Etat des besoins
1) Description succincte :
Allotissement : 211 lots au total. Soit 5 grandes catégories de lots (Viandes, Poissons, Légumes, Pain/pâtisserie/viennoiserie, Préparations élaborées.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15896000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Le titulaire est dispensé de la constitution d'un cautionnement et du versement de la retenue de garantie.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Concernant le Centre Hospitalier Robert BISSON, le financement de l'opération se fera par emprunt disponible sur le tableau de l'investissement au compte budgétaire H 602.3.
Il s'effectuera par mandat administratif conformément au Code des marchés publics, dans les délais réglementaires fixés à 50 jours à partir de la date de réception de la facture par l'établissement adhérent concerné.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : La possibilité pour les opérateurs économiques de soumissionner sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint pour la présente consultation, est ouverte, conformément à l'article 51 du CMP.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
s'agissant d'un groupement de commandes, le centre hospitalier robert bisson est coordonnateur pour ce qui concerne la consultation et le suivi administratif des marchés (reconductions et ajustement des prix notamment), mais chaque établissement adhérent assume pour sa part l'exécution des marchés.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pièces relatives à la candidature, dûment complétées et signées en original (ou certifiées conformes à l'original) selon les articles 44 à 47 du Code des marchés publics (cf. règlement de la consultation : présentation des candidatures).

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. respect du cahier des charges et qualité des marchandises proposées 50 %.
2. prix unitaires 40 %.
3. délai de livraison 10 %.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
GAS 2012-2014.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
7 décembre 2011.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
commission d'appels d'offres du Centre Hospitalier Robert Bisson + Comité technique composé des référents désignés des établissements adhérents au groupement d'achat de surgelés dont le CH Robert Bisson est le coordonnateur.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Le centre Hospitalier Robert BISSON met ainsi à la disposition des entreprises une plate-forme sécurisée à haute disponibilité dédiée à la dématérialisation des marchés publics, sur laquelle les soumissionnaires peuvent retirer gratuitement les dossiers de la présente consultation et/ou y répondre sous forme électronique, à l'adresse : www.achat-hopital.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Caen, 3, rue Arthur Le Duc, F-14000 Caen. Tél. : (+33) 02 31 70 72 72


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 27 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Denrées alimentaires
Surgelés

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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