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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 25  (Doubs) Date de parution : 18/10/2011 Date de péremption : 21/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 202A N° annonce (BOAMP) 130

fourniture de produits ou articles divers gérés par le magasin des services techniques du Centre Hospitalier Régional Universitaire à Besançon. 

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BOMP A/0202-130

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHU de Besançon, direction des Infrastructures, de la Sécurité et de la Maintenance Département Travaux 2 Place Saint Jacques, F-25030 Besançon. Tél. : (+33) 03 81 21 80 77. E-mail : dtp@chu-besancon.fr. Fax : (+33) 03 81 21 83 85.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
CHRU de Besançon, direction des Infrastructure ,de la Sécurité et de la Maintenance Département Travaux 2 Place Saint Jacques, F-25030 Besançon. Tél. : (+33) 03 81 21 80 77. E-mail : dtp@chu-besancon.fr. Fax : (+33) 03 81 21 83 85. URL : http://www.achatpublic.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
CHRU de Besançon, direction des Infrastructures ,de la Sécurité et de la Maintenance Département Travaux 2 Place Saint Jacques, F-25030 Besançon. Tél. : (+33) 03 81 21 80 77. E-mail : dtp@chu-besancon.fr. Fax : (+33) 03 81 21 83 85

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
CHRU de Besançon, direction des Infrastructures ,de la Sécurité et de la Maintenance Département Travaux 2 Place Saint Jacques, F-25030 Besançon. Tél. : (+33) 03 81 21 80 77. E-mail : dtp@chu-besancon.fr. Fax : (+33) 03 81 21 83 85. URL : http://www.achatpublic.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de produits ou articles divers gérés par le magasin des services techniques du Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : chru de Besançon, 25030 Besançon.
Code NUTS : FR431.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de produits ou articles divers gérés par le magasin des services techniques du Centre Hospitalier Régional Universitaire de Besançon.
Marchés à bon de commande :
Les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande avec minimum et maximum non déterminés par an par lots dans l'(les) Acte(S) d'engagement passé en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34913000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Articles électricité - Sources Lumineuses
1) Description succincte :
Fourniture d'Articles d'électricité( Sources Lumineuses)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34913000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché est établi pour la période du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012. Ce marché établi pour un an pourra être reconduit deux fois de suite, sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec avis de réception trois mois au moins avant la fin de l'année en cours.

Lot n° 2

Intitulé : Articles électricité - matériel d'installation
1) Description succincte :
Fourniture d'Articles d'électricité(Matériel d'installation)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34913000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché est établi pour la période du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012. Ce marché établi pour un an pourra être reconduit deux fois de suite, sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec avis de réception trois mois au moins avant la fin de l'année en cours.

Lot n° 3

Intitulé : Articles de plomberie - sanitaire - chauffage
1) Description succincte :
Fournitue d'Articles de plomberie-sanitaire-chauffage

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34913000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché est établi pour la période du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012. Ce marché établi pour un an pourra être reconduit deux fois de suite, sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec avis de réception trois mois au moins avant la fin de l'année en cours.

Lot n° 4

Intitulé : Articles de métallerie - serrurerie -quincaillerie
1) Description succincte :
Fourniture d'Articles de métallerie-serrurerie-quincaillerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34913000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché est établi pour la période du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012. Ce marché établi pour un an pourra être reconduit deux fois de suite, sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec avis de réception trois mois au moins avant la fin de l'année en cours.

Lot n° 5

Intitulé : Articles de métallerie - visserie - boulonnerie - outillages
1) Description succincte :
Fourniture d'Articles de métallerie-visserie-boulonnerie-outillages

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34913000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché est établi pour la période du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012. Ce marché établi pour un an pourra être reconduit deux fois de suite, sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec avis de réception trois mois au moins avant la fin de l'année en cours.

Lot n° 6

Intitulé : Articles de menuiserie - bois
1) Description succincte :
Fournitue d'Articles de menuiserie-bois

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34913000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché est établi pour la période du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012. Ce marché établi pour un an pourra être reconduit deux fois de suite, sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec avis de réception trois mois au moins avant la fin de l'année en cours.

Lot n° 7

Intitulé : Articles de peinture - vitrerie
1) Description succincte :
Fourniture d'Articles de peinture-vitrerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34913000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché est établi pour la période du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012. Ce marché établi pour un an pourra être reconduit deux fois de suite, sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec avis de réception trois mois au moins avant la fin de l'année en cours.

Lot n° 8

Intitulé : Articles fluides médicaux
1) Description succincte :
Fourniture d'Articles Fluides médicaux

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34913000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Le marché est établi pour la période du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012. Ce marché établi pour un an pourra être reconduit deux fois de suite, sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec avis de réception trois mois au moins avant la fin de l'année en cours.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Dans les conditions fixées par les articles 101 à 105 du code des marchés publics.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Dans les conditions fixées par les articles 86 à 100 du code des marchés publics.
Le financement est assuré par le budget du CHRU de Besançon.
Les réglements(avances,acomptes,solde) seront versés au titulaire en fonction de l'état des livraisons des fournitures et effectués par virement administratif dans un délai global de 50 jours maximum en vertue de l'article 98-3° du code des marchés publics.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Entreprise unique ou Groupement solidaire d'entreprises avec mandataire désigné.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - DC 1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics)
-déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
-copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
(si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du Dc2 ci-dessus)
documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
-pièces prévues aux articles D 8222-5 ou D 8222-7 et D 8222-8 du code du travail
-attestation et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidats étranger,
(si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du NOTI 2 ci-dessous)
-noti 2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse : http//www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics ).

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - DC 2 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics)
-déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre pas dans aucun cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
(si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du Dc2 ci-dessus)
-certificat(s) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques ; (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du Dc2 ci-dessus)
-déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L5212-1 à L5212-4 du code du travail ; (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du Dc2 ci-dessus)
-déclaration concernant le chiffres d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du Dc2 ci-dessus)
-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; (si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du Dc2 ci-dessus)
si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature :
-production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières ;
(si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du Dc2 ci-dessus)
-production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs, justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
(si cet engagement n'est pas déjà demandé dans le cadre du Dc1 ci-dessus).

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -présentation d'une liste de prestations, exécutées ou en cours d'exécution lors des cinq dernières années, présentée sous forme de tableau avec pour chaque référence, le montant financier demandé (montant (H.T.) fournitures), les dates, délais, maître d'ouvrage et ses coordonnées, la nature exacte et le montant (H.T.) des fournitures réalisés. (limiter à deux pages de format A4) (cf. annexes 1 et 2)
(si ces documents ne sont pas déjà demandés dans le cadre du Dc2 ci-dessus).

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des fournitures(articles cités,tarifs fabricants...)
Pondération : 40.
2. valeur technique sur la base des éléments exigés dans le mémoire technique
Pondération : 60.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
Magasin services techniques CHRU.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
21 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier, F-25044 Besançon. Tél. : (+33) 03 81 82 60 00. Fax : (+33) 03 81 82 60 01

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité Consultatif Interrégional du réglement amiable des litiges, 1 rue du préfet Erignac, F-54038 Nancy. Tél. : (+33) 03 83 34 25 45


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Besançon, 30 rue Charles Nodier, F-25044 Besançon. Tél. : (+33) 03 81 82 60 00. Fax : (+33) 03 81 82 60 01


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 13 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Bois
Fluides médicaux
Matériel électrique
Outillage
Peinture (fourniture)
Quincaillerie (articles)
Robinetterie (matériel)

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
2Produits sylvicoles
24Produits chimiques
28Produits du travail des métaux
29Machines et équipements
31Machines et appareils électriques
 
    


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