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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 88  (Vosges) Date de parution : 05/10/2011 Date de péremption : 10/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 193B N° annonce (BOAMP) 443

fourniture de produits diététiques pour le groupement de commandes d'établissements de santé et médico-sociaux Vosgiens, coordonnateur Centre hospitalier de Remiremont 

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BOMP B/0193-443

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Remiremont, 1, rue Georges Lang B.P. 30161, contact : martha Slaby, à l'attention de Mme Isabelle CAILLIER, Directrice, F-88200 Remiremont. Tél. : (+33) 03 29 23 41 04. E-mail : martha.slaby@ch-remiremont.fr. Fax : (+33) 03 29 23 40 01.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de produits diététiques pour le groupement de commandes d'etablissements de santé et médico-sociaux vosgiens.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : centre Hospitalier de Remiremont, 1, rue Georges Lang, 88200 Remiremont - centre Hospitalier d'epinal, 3 avenue Robert Schuman 88021 Epinal - chi de Golbey, 13 rue Eugène Lutherer 88150 Golbey, Résidence du Val de Joye, 71 grande rue 88340 Le Val d'ajol, Résidence le Clos des Ecureuils, 136 rue Gérard grivet 88370 plombières les bains.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de produits diététiques pour le groupement de commandes d'etablissements de santé et médico-sociaux vosgiens.
Il s'agit d'un marché à bons de commandes ayant pour objet la fourniture de produits diététiques pour le groupement de commandes d'etablissements de santé et médico-soaciaux vosgiens.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15882000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : l'appel d'offres est composé de 35 lots.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Nutrition entérale normoprotéinée
1) Description succincte :
A - isocalorique sans fibres
B - isocalorique avec fibres
C - hypercalorique sans fibres
D - hypercalorique avec fibres

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Nutrition entérale hypercalorique hyperprotéinée sans fibres
1) Description succincte :
Nutrition entérale hypercalorique hyperprotéinée sans fibres

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Nutrition entérale à petits peptides
1) Description succincte :
Nutrition entérale à petits peptides

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Nutrition entérale enrichie en immuno-nutriments
1) Description succincte :
Nutrition entérale enrichie en immuno-nutriments

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Nutrition entérale adaptée aux troubles du transit
1) Description succincte :
Nutrition entérale adaptée aux troubles du transit

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Poche d'hydratation non stérile
1) Description succincte :
Poche d'hydratation non stérile

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Tubulure stérile par gravité avec Y adaptable multipoches
1) Description succincte :
Tubulure stérile par gravité avec Y adaptable multipoches

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Tubulure stérile pour pompe Applix
1) Description succincte :
Tubulure stérile pour pompe Applix

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Tubulure stérile pour pompe mini 1000/2000
1) Description succincte :
Tubulure stérile pour pompe mini 1000/2000

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : Préparation liquide hypercalorique hyperprotéinée pour complémentation orale sans fibres sans lactose
1) Description succincte :
Préparation liquide hypercalorique hyperprotéinée pour complémentation orale sans fibres sans lactose

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : Crème hyperprotéinée avec lactose
1) Description succincte :
Crème hyperprotéinée avec lactose

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : Crème hyperprotéinée sans lactose
1) Description succincte :
Crème hyperprotéinée sans lactose

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé : Crème hyperprotéinée avec lactose, texture fluide et goût acidulé
1) Description succincte :
Crème hyperprotéinée avec lactose, texture fluide et goût acidulé

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé : Préparation liquide hyperprotéinée édulcorée pour complémentation orale
1) Description succincte :
Préparation liquide hyperprotéinée édulcorée pour complémentation orale

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé : Crème hyperprotéinée édulcorée
1) Description succincte :
Crème hyperprotéinée édulcorée

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé : Boisson fruitée protéinée non lactée
1) Description succincte :
Boisson fruitée protéinée non lactée

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé : Préparation liquide hypercalorique hyperprotéinée enrichie en arginine pour complémentation orale
1) Description succincte :
Préparation liquide hypercalorique hyperprotéinée enrichie en arginine pour complémentation orale

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé : Préparation liquide hypercalorique hyperprotéinée enrichie en EPA pour complémentation orale
1) Description succincte :
Préparation liquide hypercalorique hyperprotéinée enrichie en EPA pour complémentation orale

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé : Préparation liquide pour complémentation orale enrichie en immuno-nutriments
1) Description succincte :
Préparation liquide pour complémentation orale enrichie en immuno-nutriments

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 20

Intitulé : Mixé hyperprotéiné déshydraté
1) Description succincte :
Mixé hyperprotéiné déshydraté

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 21

Intitulé : Potage hyperprotéiné prêt à consommer
1) Description succincte :
Potage hyperprotéiné prêt à consommer

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 22

Intitulé : Purée de fruits enrichie en fibres
1) Description succincte :
Purée de fruits enrichie en fibres

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 23

Intitulé : Préparation céréalière hyperprotéinée pour petit déjeuner sans gluten
1) Description succincte :
Préparation céréalière hyperprotéinée pour petit déjeuner sans gluten

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 24

Intitulé : Préparation céréalière hyperprotéinée pour petit déjeuner avec gluten
1) Description succincte :
Préparation céréalière hyperprotéinée pour petit déjeuner avec gluten

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 25

Intitulé : Compote de fruits hyperprotéinée
1) Description succincte :
Compote de fruits hyperprotéinée

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 26

Intitulé : Poudre de fibres solubles et insolubles. Sachet individuel
1) Description succincte :
Poudre de fibres solubles et insolubles. Sachet individuel

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 27

Intitulé : Eau gélifiée prête à consommer sucrée et édulcorée
1) Description succincte :
Eau gélifiée prête à consommer sucrée et édulcorée

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 28

Intitulé : Epaississant goût neutre. Boîte non cartonnée
1) Description succincte :
Epaississant goût neutre. Boîte non cartonnée

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 29

Intitulé : Epaississant goût neutre. Sachet individuel
1) Description succincte :
Epaississant goût neutre. Sachet individuel

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 30

Intitulé : Dextrose maltose. Boîte non cartonnée
1) Description succincte :
Dextrose maltose. Boîte non cartonnée

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 31

Intitulé : Poudre de protéines. Boîte hermétique
1) Description succincte :
Poudre de protéines. Boîte hermétique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 32

Intitulé : Poudre de protéines. Sachet individuel
1) Description succincte :
Poudre de protéines. Sachet individuel

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 33

Intitulé : Nutrition entérale isocalorique et hypercalorique
1) Description succincte :
Nutrition entérale isocalorique et hypercalorique avec et sans fibres

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 34

Intitulé : Nutrition isocalorique complète pour enfant de moins de 1 an
1) Description succincte :
Nutrition isocalorique complète pour enfant de moins de 1 an :
A - usage entéral en 100 ml
B - usage oral en 200 ml

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 35

Intitulé : Préparation liquide hypercalorique pour complémentation orale sans lactose pour enfant de plus de 1 an
1) Description succincte :
Préparation liquide hypercalorique pour complémentation orale sans lactose pour enfant de plus de 1 an

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15882000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations seront financées par le budget principal des différents établissements.
Il sera fait application des articles 86 et suivants du code des marchés publics, le délai global de paiement est de 50 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- le formulaire Dc1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible sur le site www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics) ;
- le formulaire Dc2 (Déclaration du candidat, disponible sur le site www.minefi.gouv.fr, thème : marchés publics) rempli.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant et le destinataire public ou privé.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique d'après échantillons (qualité nutritionnelle, aspect visuel, goût, texture, conditionnement, emballage, facilité d'utilisation) et fiches techniques
Pondération : 70.
2. offre de prix
Pondération : 30.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11-027.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat qui en formulera la demande auprès de: Centre Hospitalier de Remiremont - services Economiques et Logistiques - 1, rue Georges Lang- 88 200 Remiremont - tél: 03.29.23.41.04 - fax: 03.29.23.40.01 - courriel: martha.slaby@ch-remiremont.fr
Le dossier de consultation peut également être téléchargé sur la plateforme achatpublic.com à l'adresse suivante: http://www.achatpublic.com dans "espace entreprises" "accéder à la salle des marchés".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nancy, 5, place Carrière, F-54000 Nancy. Tél. : (+33) 03 83 17 43 43. Fax : (+33) 03 83 17 43 50


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Nancy, 5, place Carrière, F-54000 Nancy. Tél. : (+33) 03 83 17 43 43. Fax : (+33) 03 83 17 43 50


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 30 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Diététique

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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