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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 44  (Loire-Atlantique) Date de parution : 20/07/2011 Date de péremption : 06/09/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 139B N° annonce (BOAMP) 245

Fourniture de produits d'entretien pour les besoins de la ville de Rezé 

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BOMP B/0139-245

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Rezé, place Jean-Baptiste Daviais B.P. 159, à l'attention de M. le maire - gilles RETIÈRE, F-44403 Rezé Cedex.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Ville de Rezé, service Marchés Publics Place Jean-Baptiste Daviais B.P. 159, à l'attention de Mme LLORCA ou m. Fouchard, F-44403 Rezé Cedex. Tél. : (+33) 2 40 84 42 26

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Ville de Rezé, service Accueil Place Jean-Baptiste Daviais B.P. 159, F-44403 Rezé Cedex. Fax : (+33) 2 40 84 45 09. URL : http://mairie-reze.marcoweb.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Ville de Rezé, service Accueil Place Jean-Baptiste Daviais B.P. 159, F-44403 Rezé Cedex. URL : http://mairie-reze.marcoweb.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : ville de Rezé.
Code NUTS : FR511.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 36.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
Fourchette entre 133 500,00 et 469 500,00 EUR.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
achat de produits d'entretien et de fournitures associées.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39812100.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande séparé avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 01/01/2012 jusqu'au 31/12/2012.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 2 périodes de un an.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits d'entretien

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39812100.

3) Quantité ou étendue :
minimum 7 000.00 EUR maximum 20 000.00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 7 000.00 / 21 000.00 2eme recond. 7 000.00 / 22 000.00

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits d'entretien respectueux de l'environnement et des usagers

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39812100.

3) Quantité ou étendue :
minimum 7 000.00 EUR maximum 20 000.00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 7 000.00 / 21 000.00 2eme recond. 7 000.00 / 22 000.00

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Textiles d'entretien et balayage

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39510000.

3) Quantité ou étendue :
minimum 6 500.00 EUR maximum 19 000.00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 6 500.00 / 20 000.00 2eme recond. 6 500.00 / 21 000.00

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Gants divers et sacs poubelles

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18424000, 19640000.

3) Quantité ou étendue :
minimum 4 000.00 EUR maximum 16 000.00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 4 000.00 / 18 000.00 2eme recond. 4 000.00 / 20 000.00

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Papier (hygiènique, essuie-mains)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33760000.

3) Quantité ou étendue :
minimum 10 000.00 EUR maximum 35 000.00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 10 000.00 / 37 000.00 2eme recond. 10 000.00 / 39 000.00

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Matériel divers

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316400.

3) Quantité ou étendue :
minimum 3 500.00 EUR maximum 15 000.00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 3 500.00 / 16 000.00 2eme recond. 3 500.00 / 17 000.00

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Produits spécifiques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39831200, 39831300.

3) Quantité ou étendue :
minimum 2 500.00 EUR maximum 10 000.00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 2 500.00 / 10 500.00 2eme recond. 2 500.00 / 11 000.00

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Articles de brosserie réservés aux ateliers protégés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39224000.

3) Quantité ou étendue :
minimum 4 000.00 EUR maximum 12 000.00 EUR pour la période initiale. 1ere recond. 4 000.00 / 13 000.00 2eme recond. 4 000.00 / 14 000.00

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à première demande couvrant 100,000 % du montant de l'avance.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Financement sur le budget général de la collectivité.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
La durée du contrat précitée est une durée maximum.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc1 ou lettre du candidat.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc2 ou déclaration du candidat.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : effectifs moyens annuels Liste des travaux similaires exécutés au cours des 3 dernières années Equipement technique, outillage, matériel Liste des prestations similaires exécutés au cours des 3 dernières années Equipement technique, outillage, matériel.

III.2.4) Marchés réservés :
oui.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 35.
2. valeur technique : qualité des produits et matériels
Pondération : 20.
3. valeur technique : facilité d'utilisation
Pondération : 15.
4. intégration d'une démarche de développement durable
Pondération : 35.
5. intégration d'une démarche de développement durable : limitation de l'impact sur l'environnement et la santé
Pondération : 15.
6. intégration d'une démarche de développement durable : formation des utilisateurs
Pondération : 10.
7. intégration d'une démarche de développement durable : politique de l'entreprise
Pondération : 10.
8. prix des prestations
Pondération : 30.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11FOU014.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 septembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Les prestations suivantes sont réservées aux entreprises adaptées ou établissements d'aide par le travail : Les fournitures du lot 8 - articles de brosserie - sont réservées à ce type d 'Entreprises.. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : formats de type PDF souhaitables. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 juillet 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'ile Gloriette, F-44000 Nantes (Tel : 02 40 99 46 00 / Fax : 02 40 99 46 58)


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 13 juillet 2011.

Mots déscripteurs
Hygiène (articles)
Plastique
Produits chimiques
Produits d'entretien
Produits des industries diverses
Sacs
Textile

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
17Produits de l'industrie textile
24Produits chimiques
25Produits en caoutchouc ou en plastique
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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