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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 50  (Manche) Date de parution : 29/09/2011 Date de péremption : 10/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 189B N° annonce (BOAMP) 164

fourniture de produits d'entretien et d'hygiene pour l'USSIVA d'Antrain 

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BOMP B/0189-164

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
USSIVA, 9 rue de Fougères, contact : services Economiques, à l'attention de Mlle MORIN, F-35560 Antrain. Tél. : (+33) 02 99 98 31 33. Fax : (+33) 02 99 98 46 17.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Groupement USSIVA Centre Hospitalier, service économiques
9 rue de Fougères, à l'attention de Mme Brault, F-35560 Antrain. Tél. : (+33) 02 99 98 46 75. E-mail : j.brault@hopital-antrain.fr. Fax : (+33) 02 99 98 46 17. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011__uvsgdBUT-

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Santé.

Autre : groupement de Commandes.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de Produits d'entretien et d'hygiène.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : les livraisons seront exécutées aux adresses des établissements adhérant au groupement de commandes.
Code NUTS : FR52.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de produits d'entretien et d'hygiene
marché à bons de Commande.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
19640000, 33760000,39830000,39831200.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le Marché est reparti en 19 lots. Estimation annuelle.

Valeur estimée hors TVA : 104 400 EUR.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : le marché est conclu pour une durée initiale de 1 an, renouvelable 2 fois par reconduction tacite, pour une durée maximale de 3 ans.

Nombre de reconductions éventuelles : 2.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012.

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Détergent liquide surface doses

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39831200.

3) Quantité ou étendue :
19500 doses

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Détergent liquide plonge manuelle 5 litres

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39831200.

3) Quantité ou étendue :
1765 litres

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Désinfectant liquide doses

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39830000.

3) Quantité ou étendue :
37000 doses

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Liquide vaisselle à la main flacon 1 litre

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39831220.

3) Quantité ou étendue :
1925 litres

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Crème à récurer

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39830000.

3) Quantité ou étendue :
976 flacons

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Nettoyant désinfectant détartrant pour sanitaire

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39831600.

3) Quantité ou étendue :
1920 flacons

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Détartrant WC gel

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39831600.

3) Quantité ou étendue :
1656 litres

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Papier hygiénique paquets

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33761000.

3) Quantité ou étendue :
12900 paquets

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
Papier hygiénique rouleaux

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33761000.

3) Quantité ou étendue :
96500 rouleaux

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
Gazes balayage imprégnées à usage unique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39830000.

3) Quantité ou étendue :
108000 unités

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
Essuie mains ouate blanc 2 plis

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39514300.

3) Quantité ou étendue :
1162 bobines et 13000 paquets

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
Lavettes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39830000.

3) Quantité ou étendue :
16060 unités

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
Bandeaux lavage tissu lavage à plat

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39830000.

3) Quantité ou étendue :
2025 unités

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
Film alimentaire

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19520000.

3) Quantité ou étendue :
678 unités

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
Sacs poubelles avec attaches

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19640000.

3) Quantité ou étendue :
989 900 Unités

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé :
1) Description succincte :
Sacs poubelles avec lien coulissant DASRI

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19640000.

3) Quantité ou étendue :
120 700 unités

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé :
1) Description succincte :
Eau de javel

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39830000.

3) Quantité ou étendue :
4796 cruchons 7000 pastilles 2330 litres

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé :
1) Description succincte :
Neutralisant d'odeur

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39811000.

3) Quantité ou étendue :
2010 flacons

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé :
1) Description succincte :
Gants jersette latex

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18424000.

3) Quantité ou étendue :
110 paires

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget H propre à chaque établissement. Application des articles 86 à 118 du CMP. Délai de paiement 50 jours.prix unitaires révisables.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Application de l'article 51 du CMP.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
Application des articles 43, 44, 45, 46 et 52 du Code des Marchés Publics. Les critères intervenant au moment de l'examen des candidatures sont : Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières (appréciées au regard des pièces du dossier de candidature).


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Une lettre de candidature (Dc1), si le candidat n'utilise pas ce formulaire, il produira : une déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée, pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés publics concernant les interdictions de soumissionner, et si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet.- une déclaration du candidat (Dc2).

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les chiffres d'affaires concernant les fournitures ou services réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement,
- la liste de références équivalentes à celles de la présente consultation,
- les certificats de qualifications professionnelles, la preuve de la capacité du candidat pouvant être apportée par tout moyen.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique : notée sur 20 points en fonction du mémoire technique qui devra traiter des éléments suivants - pour les lots n°1, n°2, n°3, n°4, n°5, n°6, n°7, n°17 et n°18 : 14 points - valeur technique au regard de la qualité des produits, du test des échantillons fournis, du conditionnement, de l'examen des fiches et descriptifs techniques. 6 points - qualité environnementale appréciée en fonction des éléments suivants contenus dans les fiches techniques : biodégradabilité du produit, biodégradabilité de l'emballage, écotoxicité du produit. pour les lots n°8, n°9, n°10, n°11, n°12, n°13, n°14, n°15, n°16 et n°19 : 20 points - valeur technique au regard de la qualité des produits, du test des échantillons fournis, du conditionnement, de l'examen des fiches et descriptifs techniques
Pondération : 40.
2. prix : noté sur 20 points la meilleure offre obtient la note maximale, les autres notes sont calculées au prorata
Pondération : 40.
3. conditions de livraison : notées sur 20 points en fonction du mémoire technique et de la fiche fournisseur. 10 points : délai de livraison, 10 points : franco de port et minimum commandes
Pondération : 10.
4. assistance technique et commerciale : notée sur 20 points en fonction du mémoire technique et de la fiche fournisseur
Pondération : 10.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
ENT2012.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Dématérialisation complète de la procédure. L'envoi des candidatures et des offres par la voie dématérialisée se fera via le site www.achatpublic.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 3 Contour Motte Cs44416, F-35000 Rennes. E-mail : greffe.ta-rennes@juradm.fr. Tél. : (+33) 02 23 21 28 28. URL : http://www.rennes.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 02 99 63 56 84


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif, 3 Contour Motte Cs44416, F-35000 Rennes. E-mail : greffe.ta-rennes@juradm.fr. Tél. : (+33) 02 23 21 28 28. URL : http://www.rennes.tribunal-administratif.fr. Fax : (+33) 02 99 63 56 84


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Produits d'entretien

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
24Produits chimiques
 
    


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