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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 37  (Indre-et-Loire) Date de parution : 12/10/2011 Date de péremption : 22/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 198B N° annonce (BOAMP) 241

fourniture de produits d'entretien à Joué Les Tours 

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BOMP B/0198-241

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Joué Les Tours, place François Mitterrand - B.P. 108, à l'attention de M. le maire, F-37301 Joue-les-Tours Cedex. Tél. : (+33) 02 47 39 70 45. Fax : (+33) 02 47 39 70 49.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/indexorg.do.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Ville de joue les tours, place François Mitterrand - B.P. 108, F-37301 Joue-les-Tours Cedex. Tél. : (+33) 02 47 39 70 45. Fax : (+33) 02 47 39 70 49. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/indexorg.do

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Ville de joue les tours, place François Mitterand - B.P. 108, F-37301 Joue-les-Tours Cedex. Tél. : (+33) 02 47 39 70 45. Fax : (+33) 02 47 39 70 49

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : ville de Joué les tours, 37301 Joué-les-Tours.
Code NUTS : FR.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de produits d'entretien.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39830000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : option de livraison sur différents sites de la Ville de Joué Lès Tours.

Dans le cas des marchés de fournitures ou de services à caractère renouvelable, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12(à compter de la date d'attribution du contrat)


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 1 Linge

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39830000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots
montant mini 500 euro(s) (T.T.C.)
montant maxi 2500 euro(s)TTC

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 2 Cuisine

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39830000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots
montant mini 5 000 euro(s)TTC
montant maxi 25 000 euro(s)TTC

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 3 Surface

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39830000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots
montant mini 5 000 euro(s)TTC
montant maxi 25 000 euro(s)TTC

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 4 Hygiène

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39830000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots
montant mini 5 000 euro(s)TTC
montant maxi 25 000 euro(s)TTC

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 5 Essuyage papier

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39830000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots
montant mini 10 000 euro(s)TTC
montant maxi 40 000 euro(s)TTC

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 6 Sacs poubelle

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39830000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots
montant mini 5 000 euro(s)TTC
montant maxi 25 000 euro(s)TTC

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 7 Petit matériel et accessoire

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39830000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots
montant mini 5 000 euro(s)TTC
montant maxi 25 000 euro(s)TTC

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Avance de 5 % pour les marchés supérieurs à 50 000 euro(s) (H.T.) Et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois : (articles 87 à 90 du C.M.P.)
Dans le cas d'un marché à bons de commandes comportant un montant minimum inférieur à 50 000 euro(s) (H.T.) Et un délai d'exécution inférieur à deux mois, il ne sera pas versé d'avance.
Le titulaire sera dispensé de cautionnement.
Il ne sera pas appliqué de retenue de garantie de 5 % du montant total du marché.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Délai global de paiement (article 98 du C.M.P.) : 30 jours à réception de la facture. Le paiement sera effectué par mandat administratif sur le budget principal de la ville.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : noti 2pour l'attributaire du marché.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc1, Dc2
- les documents ci-après destinés à permettre d'apprécier les capacités professionnelles et techniques du candidat :
- une note indiquant les moyens en personnel du candidat
- les références de moins de trois (3) ans (en précisant les
lieux, date, nature et montant (H.T.) des prestations réalisées,
nom des collectivités.) relatives à des prestations de
nature et d'importance similaires à celles faisant l'objet du
marché à intervenir.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11MFS11.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
22 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Les marchés seront conclus pour l'année civile 2012. Ils expireront au 31 décembre 2012 avec possibilité de reconduction expresse chaque année, sans que la durée du marché reconduction comprise, n'excède quatre années.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue de La Bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex. Tél. : (+33) 02 38 77 59 00


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Produits d'entretien

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
24Produits chimiques
 
    


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