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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 10  (Aube) Date de parution : 22/09/2011 Date de péremption : 07/11/2011 18:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 184B N° annonce (BOAMP) 189

fourniture de produits d'entretien, de matériels et de consommables pour la ville de Troyes 

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BOMP B/0184-189

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Troyes, place Alexandre Israel B.P. 767, contact : service Commande Publique, à l'attention de M. Menuel, Adjoint au Maire par délégation de M. le maire, F-10026 Troyes. Tél. : (+33) 03 25 42 68 45. E-mail : commande.publique@ville-troyes.fr. Fax : (+33) 03 25 42 34 47.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://ville-troyes.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://marches-aube.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de produits d'entretien, de matériels et de consommables.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : centre Technique Municipal, 10000 Troyes.
Code NUTS : FR.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de produits d'entretien, de matériels et de consommables
Les stipulations du présent marché concernent l'achat de produits d'entretien, matériels et consommables courants et spécifiques, nécessaires à l'entretien et à l'hygiène des locaux des services municipaux, des piscines, de la voie publique et des véhicules tels que décrits dans le cahier des clauses particulières (Ccp) et le bordereau de prix unitaires (B.P.U).
échantillons :
Le candidat devra obligatoirement, à l'appui de son offre, joindre gratuitement des échantillons de tous les produits qu'il propose dans le cadre de la consultation. Ce(S) échantillons devront être livrés aux frais du candidat à l'adresse suivante :
Centre technique municipal, 60 rue du Grand Véon 10 000 Troyes
– Marchés réservés :
Il est spécifié que les lots n° 105, 106 et 107 sont réservés à des entreprises adaptées telles que les Centres d'aide par le Travail (Cat), les Etablissements et Services d'aide par le Travail (Esat), les Entreprises adaptées (Ea) et les Ateliers Protégés (Ap) assurant l'insertion et le reclassement professionnel des travailleurs handicapés et ayant reçu l'agrément de la direction régionale, en application de l'article 15 du code des marchés publics.
– Produits écologiques :
Il est spécifié que les lots n°s 100, 101, 102, 103 et 104 et pour le lot n° 122 sont réservés à des produits écologiques qui ont obtenu la norme "Ecolabel de l'union Européenne".


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39812100.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : conformément à l'article 77-1 du code des marchés publics, le présent marché alloti donne lieu à la conclusion d'un marché à bons de commande, sans minimum et sans maximum.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : des avenants pourront conclus en cours d'exécution.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 140

Intitulé : Fourniture de produits d'entretien, de matériels et de consommables
1) Description succincte :
►Il est décomposé en 140 lots représentant chacun un prix unitaire ou plusieurs prix unitaires.
Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots.
Lors de l'attribution, conformément à l'article 10 du code des marchés publics, si plusieurs lots sont attribués à un même attributaire, la collectivité signera avec ce titulaire un seul marché regroupant alors tous ces lots. En conséquence, le titulaire signera un acte d'engagement et un bordereau de prix unitaires uniques.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39812100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en jours : 150 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
La prestation est décomposée en 4 sections différentes distinguant le code de nomenclature ainsi que l'utilisateur final :
Section 1 : produits d'entretien courants lots n° 1 à 107
Section 2 : produits d'entretien spécifiques pour les piscines lots n°108 à 120
Section 3 : produits d'entretien des véhicules lots n° 121 à 128
Section 4 : produits d'entretien spécifiques pour la voie publique lots n°129 à 140

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Sans objet.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Mode de règlement : Virement bancaire (Mandat administratif)
Avance : application art.87 du Code des Marchés Publics
Délai global de paiement : 30 jours.
Financement sur budget propre de la ville de Troyes.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du Code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

- soit la déclaration unique sur l'honneur précisant la régularité du candidat au regard des obligations fiscales et sociales (jointe dans le dossier de consultation)

Soit, à défaut, les pièces suivantes :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant.

Les interdictions de soumissionner;

- dc 1 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.colloc.bercy.gouv.fr,

Thème : marchés publics);

- dc 2 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.colloc.bercy.gouv.fr, thème : marchés publics).

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
- pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et.

Sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger;

- noti 2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante :

Http://www.colloc.bercy.gouv.fr, thème : marchés publics).

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Présentation d'une liste des principales fournitures fournies au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une
déclaration de l'opérateur économique.
- pour les lots réservés uniquement : tout document émanant d'une autorité habilitée afin d'attester que le candidat possède l'agrément attestant la qualification de C.A.T. Ou autres établissements, et précisant le nombre de personnes handicapées employées en équivalent temps plein.

III.2.4) Marchés réservés :
oui.
Le marché est réservé à des ateliers protégés


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique sera évaluée au regard de la qualité et l'efficacité de chaque produit, de chaque matériel et de chaque consommable proposés. ces éléments seront appréciés au travers de tests réalisés par les services avec les échantillons et des fiches techniques transmises; notée sur 10 points coefficient 70 %
Pondération : 70.
2. prix des fournitures appréciés au regard du dqe, noté sur 10 coefficient 30 %
Pondération : 30.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11S0069.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 7 novembre 2011, à 18:00

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
7 novembre 2011, à 18:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
pour obtenir un dossier de consultation :
- version papier : (Demande préalable du dossier par fax ou par mail souhaitée)
Mairie de Troyes
Direction Affaires Juridiques, Secrétariat du Conseil et Commande Publique
Place Alexandre Israël
Porte F ou G - 4ème étage
B.P. 767
10026 troyes Cedex
Tél : 03-25-42-68-45
Fax : 03-25-42-34-47
Adresse mail : commande.publique@ville-troyes.fr
- version électronique:
En allant sur le site internet de la Ville de Troyes: www.ville-troyes.fr en cliquant dans la rubrique "marchés publics", et en sélectionnant le
Dossier choisi (cliquer sur "détail")
Pour le dépôt des offres :
- version papier : Par lettre recommandée avec AR ou dépôt en Mairie contre récépissé à l'adresse indiquée ci-dessus. Les plis porteront la
Mention : "Appel d'offres - fourniture de produits d'entretien, de matériels et de consommables - ne pas ouvrir "
- version électronique : en allant sur l'adresse internet citée ci-dessus, et en cliquant sur le dossier concerné.
Renseignements administratifs:
Direction commande publique
Mme Cressely-Mosca
Tél. : 03 25 42 33 33 poste 6845 télécopie : 03 25 42 34 47
Mail : commande.publique@ville-troyes.fr
Renseignements techniques :
Direction des moyens généraux - service Logistique - achats - approvisionnement
M. Pascal GROSSIR
Tél : 03.25.42.33.59.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-en-Champagne - Tél : 03.26.66.86.87 télécopie : 03.26.21.81.87,


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Direction des Affaires Juridiques, Secrétariat du Conseil et Commande Publique, service de la Commande Publique Place Alexandre Israël, place Alexandre Israel B.P. 767, F-10026 Troyes. E-mail : commande-publique@ville-troyes.fr. Tél. (+33) 03 52 42 68 45. URL : http://ville-troyes.fr. Fax (+33) 03 52 42 34 47.


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 19 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Equipements spécialisés
Produits d'entretien

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
24Produits chimiques
25Produits en caoutchouc ou en plastique
29Machines et équipements
 
    


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