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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 40  (Landes) Date de parution : 19/07/2011 Date de péremption : 23/09/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 138B N° annonce (BOAMP) 158

Fourniture de produits laitiers nécessaires à la confection des repas servis dans les établissements adhérents au groupement de commande 

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BOMP B/0138-158

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
LYCEE ALBERT CAMUS, avenue Pierre Angot, contact : intendance, à l'attention de TALLAGRAND Luc, F-64150 Mourenx. Tél. : (+33) 5 59 60 11 61. E-mail : gest.0640044a@ac-bordeaux.fr. Fax : (+33) 5 59 60 07 06.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
LYCEE ALBERT CAMUS, avenue Pierre Angot, contact : intendance, à l'attention de l'intendant, F-64150 Mourenx. Tél. : (+33) 5 59 60 96 56. E-mail : gest.0640044a@ac-bordeaux.fr. Fax : (+33) 5 59 60 07 06

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
LYCEE ALBERT CAMUS, avenue Pierre Angot, contact : intendance, à l'attention de Intendant, F-64150 Mourenx. Tél. : (+33) 5 59 60 96 56. E-mail : gest.0640044a@ac-bordeaux.fr. Fax : (+33) 5 59 60 07 06

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
LYCEE ALBERT CAMUS, avenue Pierre Angot, contact : intendance, à l'attention de Intendant, F-64150 Mourenx. Tél. : (+33) 5 59 60 96 56. E-mail : gest.0640044a@ac-bordeaux.fr. Fax : (+33) 5 59 60 07 06


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Education.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
la présente consultation concerne la fourniture de produits laitiers nécessaires à la confection des repas servis dans les établissements adhérents au groupement de commande. Les prestations feront l'objet de marchés fractionnés à bons de commandes tels que définis à l'article 77 du code des marchés publics 2006 pour la période du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : voir ccp article 3.1 et annexe 3.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
la présente consultation concerne la fourniture de produits laitiers nécessaires à la confection des repas servis dans les établissements adhérents au groupement de commande. Les prestations feront l'objet de marchés fractionnés à bons de commandes tels que définis à l'article 77 du code des marchés publics 2006 pour la période du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15500000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012.

Lot n° 1

Intitulé : Lait beurre margarine
1) Description succincte :
Lait beurre margarine

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15550000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Fromages
1) Description succincte :
Fromages

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15540000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Fromages blancs yaourts
1) Description succincte :
Fromages blancs yaourts

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15550000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Voir ccp.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Ressources propres, paiement par mandat administratif à 30 jours, prix révisables.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme imposée, le mandataire du groupement conjoint est solidaire pour l'exécution du marché de chacun des membres du groupement, pour ses obligations contractuelles à l'égard des établissements adhérents au groupemnt.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir article 5.1 du règlement de consultation.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : capacités financières évaluées en fonction du chiffre d'affaires global et des chiffres d'affaires
concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : capacités professionnelles et techniques évaluées en fonction de la déclaration indiquant les effectifs
moyens annuels du candidat et la présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours
des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
GCLaitiers2012.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
23 septembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
ouverture des plis en commission d'appel d'offres.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Le dossier de consultation des entreprises est accessible est téléchargeable sur le site https://www.marchespublics.aquitaine.fr . Ce marché est un accord cadre au sens de la directive 2004-18-ce du 31/062004. Ce marché est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Il est conclu à lots séparés.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 juillet 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de PAU, cours LYAUTEY, F-64010 Pau. E-mail : gref.ta-pau@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 59 84 94 40. Fax : (+33) 5 59 02 49 93


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de PAU, cours LYAUTEY, F-64010 Pau. E-mail : gref.ta-pau@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 59 84 94 40. Fax : (+33) 5 59 02 49 93


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 12 juillet 2011.

Mots déscripteurs
Denrées alimentaires

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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