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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 54  (Meurthe-et-Moselle) Date de parution : 25/04/2009 Date de péremption : 19/05/2009
Annee : 2009 Edition (N°. BOAMP): 81B N° annonce (BOAMP) 60

fourniture de produits lessiviels annexes à Vandoeuvre Les Nancy 

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BOMP B/0081-60Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHU Nancy.
Correspondant : Langbour Isabelle, Direction des achats - secteur marchés publics, 29 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - cO 60034, 54035 Nancy, tél. : 03-83-85-10-91, télécopieur : 03-83-85-21-71, courriel : i.langbour@chu-nancy.fr, adresse internet : http://www.chu-nancy.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achats-hopitaux.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture de produits lessiviels annexes - 5 Lots (Catégories homogénes:1703, 13022).

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 24310000.

Lieu de livraison : chu Nancy (Blanchisserie hôpitaux de Brabois), 54500 Vandoeuvre-les-Nancy.

Code NUTS : FR411.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la présente consultation a pour objet un marché relatif à la fourniture de produits lessiviels annexes destinés à la blanchisserie centrale du Centre Hospitalier Universitaire de Nancy. Le marché est divisé en 5 lots. L'attribution se fera lot par lot. Les variantes ne sont pas autorisées. Le marché établi à l'issue de la présente consultation sera exécutoire de la date de sa notification jusqu'au 30/06/2010.
Il sera reconductible 2 fois, par décision expresse du pouvoir adjudicateur, pour les périodes allant du 01/07/2010 au 30/06/2011, puis du 01/07/2011 au 30/06/2012
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le montant minimum de la procédure est estimé à 37800 EUR (H.T.) et son maximum à 151 200 EUR (H.T.).
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : le marché est reconductible.

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er juillet 2009.

Cautionnement et garanties exigés : néant.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : modalités de financement : budget général du chu de Nancy.
Modalités de paiement : paiement à 50 jours selon les règles prévues par le code des marchés publics (art. 86 à 118) par virement sur compte bancaire.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : fournir les justifications requises quant aux qualités et capacités du candidat.

Situation juridique - références requises : voir justifications à produire.

Capacité économique et financière - références requises : voir justifications à produire.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : voir justifications à produire.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- DC 4 (Lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics) ;
- DC 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics) ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché :
- Pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou documents équivalents en cas de candidat étranger ;
- DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics) ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail peuvent être fournies à l'appui du formulaire DC 6.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 70 % ;
- délai de livraison : 30 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 mai 2009, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MAPA 0911 DA.

Renseignements complémentaires : pour tout renseignement complémentaire, il convient de contacter :
-renseignements d'ordre administratif : secteur des marchés publics - 03 83 85 13 64
-renseignements d'ordre technique :
M. MONCHABLON - 03.83.15.38.18
Mme WISSER - 03.83.15.38.18
Mlle BAiZ - 03.83.85.13.77.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Le retrait du dossier de consultation et l'envoi des candidatures et des offres se font à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou de manière dématérialisée sur le site : https://www.achats-hopitaux.com
Pour accéder aux procédures du chu de nancy, taper " nancy " dans le champ " organisme " de l'outil de recherche.

Date limite d'obtention : 19 mai 2009, à 16 heures.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres sont transmises par voie "physique" à l'adresse indiquée en en-tête du présent avis, ou par voie dématérialisée.
Modalités de transmission électronique des offres : Les candidatures et les actes d'engagement doivent être signés par l'opérateur économique au moyen d'un certificat de signature électronique, qui garantit notamment l'identification du candidat. Le dépôt des candidatures et des offres transmis par voie électronique donne lieu à un avis de réception mentionnant la date et l'heure de la réception. Une copie de sauvegarde pourra être envoyée. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge de chaque candidat ; les formats de fichiers acceptés sont les suivants : formats .pdf et les formats lisibles par la suite microsoft office 2003.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 avril 2009.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 29, avenue du Maréchal de Lattre de Tassgny CO 60034, 54035 Nancy.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nancy 5 place Carrière, CO n°38, 54036 Nancy Cedex, tél. : 03-83-17-43-43, courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr, télécopieur : 03-83-17-43-50, adresse internet : http://www.ta-nancy.juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Nancy 5 place Carrière, CO n°38, 54036 Nancy Cedex, tél. : 03-83-17-43-43, courriel : greffe.ta-nancy@juradm.fr, télécopieur : 03-83-17-43-50, adresse internet : http://www.ta-nancy.juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Hypochlorite de soude 47/50°.

Cout estimé (H.T.) : entre 6 000 EUR et 24 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 24310000.
Lot(s) 2 Acide acétique 80 % vol.

Cout estimé (H.T.) : entre 14 100 EUR et 56 400 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 24310000.
Lot(s) 3 Peroxyde d'hydrogène 35 %.

Cout estimé (H.T.) : entre 9 600 EUR et 38 400 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 24310000.
Lot(s) 4 Bisulfite de soude 40 %.

Cout estimé (H.T.) : entre 4 200 EUR et 16 800 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 24310000.
Lot(s) 5 Sel pastilles 15/25.

Cout estimé (H.T.) : entre 3 900 EUR et 15 600 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 24310000.

Mots déscripteurs
Produits d'entretien

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
24Produits chimiques
 
    


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