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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 78  (Yvelines) Date de parution : 05/10/2011 Date de péremption : 31/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 193B N° annonce (BOAMP) 160

fourniture de produits et de matériel de nettoyage pour les Ateliers municipaux à Bois D'Arcy 

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BOMP B/0193-160Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de bois d'arcy.
Correspondant : Christophe bonacina, 2 avenue paul vaillant couturier, 78390 Bois-d'Arcy, tél. : 01-30-45-83-92, télécopieur : 01-30-45-83-18, courriel : hscherrer@boisdarcy.fr, adresse internet : http://www.boisdarcy.fr/.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de produits et de matériel de nettoyage.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 39224300
Objets supplémentaires : 18930000, 33760000, 39830000.

Lieu de livraison : ateliers municipeaux, 10/12 rue camélinat, 78390 Bois-d'Arcy.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché à bons de commandes constitué de 4 lots, passé en procédure adaptée (article 28 cmp modifié)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : fourniture et livraison de produits et de matériel de nettoyage pour les services de la ville.
Refus des variantes.

Prestations divisées en lots : oui.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er janvier 2012.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : dispositions des articles 86 à 111 du code des marchés publics.
Le paiement s'effectue par virement administratif dans les délais légaux.
La ville entend mobiliser ses ressources propres pour financer l'opération faisant l'objet du marché.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés :
- : catalogue de l'entreprise (voir le règlement de la consultation).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 60 % ;
- valeur technique de l'offre : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 31 octobre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : AJ 2011/5.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : conformément à l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met gratuitement à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante :
Adresse url :http://boisdarcy.e-marchespublics.com.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 septembre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Direction des affaires juridiques.
Correspondant : M. Christophe bonacina, tél. : 01-30-45-83-91, télécopieur : 01-30-45-83-18, courriel : cbonacina@boisdarcy.fr, adresse internet : http://www.boisdarcy.e-marchespublics.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de versailles 56, avenue de saint cloud, 78011 Versailles, tél. : 01-39-20-54-00, courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr, télécopieur : 01-39-20-54-87, adresse internet : http://www.ta-versailles.juradm.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de versailles 56, avenue de saint cloud, 78011 Versailles, tél. : 01-39-20-54-00, courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr, télécopieur : 01-39-20-54-87, adresse internet : http://www.ta-versailles.juradm.fr.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 petit matériel de nettoyage.
Brosserie.

Cout estimé (H.T.) : entre 1 000 EUR et 6 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 39224300.
Lot(s) 2 produits de nettoyage.
Assouplissant, détergent, produit lessiviel.

Cout estimé (H.T.) : entre 5 000 EUR et 20 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 39830000.
Lot(s) 3 consommables (ouaterie et vaisselle jetable).
Papier hygiénique, couverts jetables, gants etc.

Cout estimé (H.T.) : entre 5 000 EUR et 18 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 33760000.
Lot(s) 4 sacs poubelles.
30, 50, 110 et 160 litres.

Cout estimé (H.T.) : entre 1 000 EUR et 7 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 18930000.

Mots déscripteurs
Articles à usage unique
Matériel de manutention
Produits d'entretien
Sacs
Vaisselle

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
21Papiers et cartons
24Produits chimiques
25Produits en caoutchouc ou en plastique
26Autres produits minéraux non métalliques
29Machines et équipements
 
    


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