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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 21  (Côte-d'Or) Date de parution : 18/11/2011 Date de péremption : 09/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 223B N° annonce (BOAMP) 21

fourniture de produits et de matériels d'hygiène et d'entretien pour les besoins de la ville à Quetigny 

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BOMP B/0223-21Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : ville de Quétigny.
Correspondant : M. le maire de Quétigny, place Théodore Monod, 21800 Quetigny, tél. : 03-80-48-28-30, télécopieur : 03-80-48-28-31.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://marches.e-bourgogne.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de produits et de matériels d'hygiène et d'entretien pour les besoins de la Ville de Quetigny.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 39830000.

Lieu de livraison : quetigny, 21800 Quetigny.

Code NUTS : FR261.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marchés à bons de commande avec montant maximum par lot par période d'exécution
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lot n°1 : Montant maximum par période d'exécution : 5 000 EUR ht
Lot n°2 : Montant maximum par période d'exécution : 9 500 EUR ht
Lot n°3 : Montant maximum par période d'exécution : 8 000 EUR ht
Lot n°4 : Montant maximum par période d'exécution : 20 000 EUR ht
Lot n°5 : Montant maximum par période d'exécution : 6 000 EUR (H.T.).

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : période initiale des marchés : à compter leur notification jusqu'au 31/12/2012
1ère période de reconduction : du 01/01/2013 au 31/12/2013
2e période de reconduction : du 01/01/2014 au 31/12/2014.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 2 janvier 2012.

Cautionnement et garanties exigés : au regard des montants maximums par lot, aucune avance n'est prévue.
Pas de retenue de garantie.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur le budget fonctionnement de la Ville de Quetigny.
Délai réglementaire de paiement en application du décret n°2008-1355 du 19/12/2008.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en application de l'article 51-VII du Code des Marchés Publics, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du marché.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : les candidatures seront étudiées au regard de la situation juridique et financière, des capacités économiques et/ou des justificatifs pour la capacité à exécuter le marché en adéquation avec les prestations auxquelles le candidat soumissionne.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :
- : l'ensemble des renseignements qui conditionne la participation est contenu dans la Déclaration du Candidat, jointe au dossier de consultation. Les candidats sont invités à utiliser ce document ou à joindre l'ensemble des informations demandées par des pièces dont la présentation est laissée à la libre appréciation du candidat.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 9 décembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : quetigny_2011_031.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels .

Le dossier de consultation comprend :
- un acte d'engagement, propre à chaque lot ;
- la déclaration du candidat ;
- le bordereau des prix unitaires, propre à chaque lot ;
- le C.C.A.P., commun à tous les lots ;
- le règlement de consultation, commun à tous les lots

L'ensemble de ces documents vous sera remis gratuitement en vous adressant à :

Ville de quetigny

Cellule Achats

Place Théodore Monod

21800 QUETIGNY

Tél : 03.80.48.28.30

Télécopie : 03.80.48.28.31

Il est également possible de télécharger le dossier de consultation sur le site internet : https://marches.e-bourgogne.fr

Référence marché e-bourgogne : quetigny_2011_031.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres devront parvenir par courrier recommandé avec avis de réception ou par le biais d'un dépôt à la Cellule Achats, à l'adresse indiquée ci-dessous, avant le vendredi 9 décembre 2011 à 12 heures, sous enveloppe portant la mention :
" offre Marché de produits et de matériels d'hygiène et d'entretien - lot(S) n°... - ne pas ouvrir "
Ville de QUETIGNY
Cellule Achats
Place Théodore Monod
21800 QUETIGNY
Du lundi au vendredi de 8h30 à 12 heures et de 13h30 à 17h30
Elles pourront être déposées également sur : : https://marches.e-bourgogne.fr
Le contenu et les modalités de présentation des offres sont détaillés aux articles 3 et 4 du règlement de la consultation

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 novembre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Ville de Quetigny.
Correspondant : service Enseignement place Théodore Monod, 21800 Quetigny, tél. : 03-80-48-28-30, télécopieur : 03-80-48-28-31, courriel : enseignement@ville-quetigny.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Ville de Quetigny.
Correspondant : cellule Achats place Théodore Monod, 21800 Quetigny, tél. : 03-80-48-28-30, télécopieur : 03-80-48-28-31, courriel : sebastien.maillard-services-techniques@ville-quetigny.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon 22, rue d'assas, 21000 Dijon, tél. : 03-80-73-91-00.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité Consultatif Régional de Réglement Amiable 50, rue de Marseille, 69007 Lyon, tél. : 04-72-77-05-20.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Dijon 22, rue d'assas, 21000 Dijon, tél. : 03-80-73-91-00.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Sacs Poubelle.

Informations complémentaires : montant maximum par période d'exécution : 5 000 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 39830000.
Lot(s) 2 Ouate et savons : fourniture et distribution.

Informations complémentaires : montant maximum par période d'exécution : 9 500 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 39830000.
Lot(s) 3 Droguerie et matériels de nettoyage.

Informations complémentaires : montant maximum par période d'exécution : 8 000 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 39830000.
Lot(s) 4 Produits d'entretien.

Informations complémentaires : montant maximum par période d'exécution : 20 000 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 39830000.
Lot(s) 5 Produits divers.

Informations complémentaires : montant maximum par période d'exécution : 6 000 EUR (H.T.).

C.P.V. - Objet principal : 39830000.

Mots déscripteurs
Produits d'entretien
Sacs

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
21Papiers et cartons
24Produits chimiques
25Produits en caoutchouc ou en plastique
 
    


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