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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 01  (Ain) Date de parution : 15/11/2011 Date de péremption : 01/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 220B N° annonce (BOAMP) 2

fourniture de produits de nutrition entérale et complémentation orale pour le compte du Centre Hospitalier à Bourg en Bresse 

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BOMP B/0220-2Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier de Bourg en Bresse.
Correspondant : M. le directeur du C.H. De Bourg en Bresse, 900 route de Paris CS 90401, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, tél. : 04-74-45-45-22, télécopieur : 04-74-45-46-12, courriel : cellulemarches@ch-bourg01.fr, adresse internet : http://www.ch-bourg-en-bresse.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.klekoon.com.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé. Organisme de droit public.

Objet du marché : fourniture de produits de nutrition entérale et complémentation orale.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 15882000
Objets supplémentaires : 33692300.

Lieu de livraison : centre Hospitalier Fleyriat, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex.

Code NUTS : FR711.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché divisé en 15 lots.
Marché à bon de commandes sans montant minimum et avec montant maximum
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le marché débute à compter du 1er janvier 2012 ou à défaut à compter de sa date de notification si postérieure pour une durée de 12 mois.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : novembre 2012.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er janvier 2012.

Cautionnement et garanties exigés : aucune clause de garantie financière ne sera appliquée
Garanties financières des avances.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement : budget propre de l'établissement public de santé.
Paiement : délai global de paiement de 50 jours maximum à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'offre sera présentée par une seule entreprise ou par un groupement. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières
Références professionnelles.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 1er décembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : CHB M2 11/19.

Renseignements complémentaires : le Dossier de Consultation des Entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante : http://www.klekoon.com
Le dossier est aussi disponible sur le site http://www.ch-bourg-en-bresse.fr/marches-publics.htm.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 9 novembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Centre Hospitalier.
Correspondant : cellule des Marchés 900 route de Paris CS 90401, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, tél. : 04-74-45-45-22, télécopieur : 04-74-45-46-12, courriel : cellulemarches@ch-bourg01.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre Hospitalier.
Correspondant : Mme Marie-Nicole ROCHE-BAILLET, Diététicienne 900 route de Paris CS 90401, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, tél. : 04-74-45-69-28, courriel : dietetic@ch-bourg01.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Centre Hospitalier.
Correspondant : cellule des Marchés 900 route de Paris CS 90401, 01012 Bourg-en-Bresse Cedex, tél. : 04-74-45-45-22, télécopieur : 04-74-45-46-12, courriel : cellulemarches@ch-bourg01.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lyon 184 rue Duguesclin, 69003 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greff.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : précisions concernant les délais d'introduction de recours : Application des Articles L551-1 et L551.18 du code de justice administrative (Cja).

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Nutrition entérale pour adulte - poche de 500 ml.

C.P.V. - Objet principal : 15882000
Objets supplémentaires : 33692300.
Lot(s) 2 Nutrition entérale spécifique pour patient diabétique - poche de 500 ml.

C.P.V. - Objet principal : 15882000
Objets supplémentaires : 33692300.
Lot(s) 3 Nutrition entérale pour le nourisson de la naissance à 1 an - poche de 500 ml.

C.P.V. - Objet principal : 15882000
Objets supplémentaires : 33692300.
Lot(s) 4 Nutrition entérale pour enfant - poche de 500 ml.

C.P.V. - Objet principal : 15882000
Objets supplémentaires : 33692300.
Lot(s) 5 Nutrition entérale pour enfant - poche de 500 ml.

C.P.V. - Objet principal : 15882000
Objets supplémentaires : 33692300.
Lot(s) 6 Crème avec ou sans lactose - pot de 125 gr.

C.P.V. - Objet principal : 15882000
Objets supplémentaires : 33692300.
Lot(s) 7 Crème édulcorée avec ou sans lactose - pot de 125 gr.

C.P.V. - Objet principal : 15882000
Objets supplémentaires : 33692300.
Lot(s) 8 Boisson spécifique pour patient diabétique, avec ou sans lactose - briquette ou gobelet de 200 ml.

C.P.V. - Objet principal : 15882000
Objets supplémentaires : 33692300.
Lot(s) 9 Boisson spécifique pour patient diabétique, avec ou sans lactose - briquette ou gobelet de 200 ml.

C.P.V. - Objet principal : 15882000
Objets supplémentaires : 33692300.
Lot(s) 10 Boisson fruité sans lactose - briquette ou gobelet de 200 ml.

C.P.V. - Objet principal : 15882000
Objets supplémentaires : 33692300.
Lot(s) 11 Lait enrichi - briquette de 1 litre.

C.P.V. - Objet principal : 15882000
Objets supplémentaires : 33692300.
Lot(s) 12 Eau gélifiée en poudre et épaississant.

C.P.V. - Objet principal : 15882000
Objets supplémentaires : 33692300.
Lot(s) 13 Céréales en poudre pour adulte - boîte.

C.P.V. - Objet principal : 15882000
Objets supplémentaires : 33692300.
Lot(s) 14 Céréales en poudre édulcorée pour adulte - boîte.

C.P.V. - Objet principal : 15882000
Objets supplémentaires : 33692300.
Lot(s) 15 Fibres en poudre pour réguler le transit intestinal.

C.P.V. - Objet principal : 15882000
Objets supplémentaires : 33692300.

Mots déscripteurs
Boisson
Denrées alimentaires
Diététique

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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